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Convocation - Convocation cm du 16 DECEMBRE
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Labruyère-Dorsa.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 16 DECEMBRE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
MAIRIE
de
LABRUYERE DORSA
Route du Lauragais
31190 LABRUYERE DORSA
Tél / Fax : 05 61 08 35 24
email : mairie-labruyere.dorsa@wanadoo.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de LABRUYERE-DORSA
Le JEUDI 16 DECEMBRE 2021 à 21 heures
En raison de la crise sanitaire, le public sera limité à 10 personnes.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
Session ordinaire
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 novembre 2021,
- Délibération : Présentation du rapport sur le prix et la qualité de l’eau 2020,
- Délibération : Travaux en régie : fixation du taux horaire applicable,
- Délibération : Mise en place du RIFSEEP,
- Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail des employés
- Décision modificative N° 5 : ouverture de crédits budgétaires : solde Honoraires Hydraulique Agricole Pluriannuel BP 2014,
-
- Décision modificative N° 6 : ouverture de crédits budgétaires : solde POOL ROUTIER 2019-2010,
- Décision modificative N° 7 : Travaux en régie 2021,
- Questions diverses.
Fait à LABRUYERE-DORSA, le 10 décembre 2021
Le Maire,
Julien GODEFROY