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Conseil Municipal - OJCM 2026 04 20
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Braud-et-Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJCM 2026 04 20)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Banque,
Jean Christophe HUSSON,
Maire de BRAUD-&-SAINT-LOUIS
BRAUD & Aux
SAINT-LOUIS Membres du Conseil Municipal
Braud et Saint-Louis, le 14 avril 2026,
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:
Lundi 20 avril 2026 — 18h30
En salle de Conseil, à la mairie
ORDRE DU JOUR l
FINANCES LOCALES
2026-04-046 Budget services touristiques — approbation du compte financier unique 2025 2026-04-047 Budget services touristiques — affectation du résultat 2025 2026-04-048 Budget services touristiques — approbation du budget primitif 2026
2026-04-049 Budget assainissement — approbation du compte financier unique 2025 2026-04-050 Budget assainissement — affectation du résultat 2025
2026-04-051 Budget assainissement — approbation du budget primitif 2026;
2026-04-052 Budget service des sports — approbation du compte financier unique 2025 2026-04-053 Budget service des sports — affectation du résultat 2025 2026-04-054 Budget service des sports — approbation du budget primitif 2026 2026-04-055 Budget principal - approbation du compte financier unique 2025
2026-04-056 Budget principal — affectation du résultat 2025
2026-04-057 Budget principal — provisions pour le Compte Épargne Temps 2026-04-058 Fixation des taux d'imposition 2026
2026-04-059 Approbation du budget primitif 2026
2026-04-060 Fixation de tarifs pour la vente d'accessoires à la piscine
VIE MUNICIPALE
2026-04-061 Élection des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
2026-04-062 Création des commissions communales
2026-04-063 Nomination de délégués au Syndicat Intercommunal d'Electrification du Blayais (STEB)
2026-04-064 Nomination de délégués au Syndicat des eaux du Blayais (Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau Potable SIAEP)
PATRIMOINE COMMUNAL
2026-04-065 Aménagement de l'avenue de la République : convention avec le Département 2026-04-066 Convention d'occupation du domaine publie non constitutive de droits réels — Restaurant le Marainaud
2026-04-067 Convention de mise à disposition d'un logement meublé — Médecins juniors
INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES
Ea cas d’indisponibilité, je vous remercie de prévenir les services de la mairie et vous rappelle la possibilité de donner pouvoir à un autre membre de Conseil municipal de voter en votre nom en retournant le pouvoir ci- innexé,
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux, l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Christophe HUSSON