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Conseil Municipal - PJ DEL 2023 54 TABLEAU CM
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Conseil Municipal - PJ DEL 2023 54 TABLEAU CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
YVELINES
ARRONDISSEMENT
SAINT GERMAIN EN LAYE
Effectif légal du conseil municipal
29 (vingt-neuf
COMMUNE :
LE MESNIL LE ROI
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Communes de
1000 habitants et plus
(art. L.2122-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints pui s les conseillers municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2, et du second
alinéa de l’article L.2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
. Suffra
Fonction‘ QMou NOM ET PRÉNOM nee de récente élection obtenus par le Mme) à la fonction en chiffres)
Maire M. CASERIS Serge 20/03/1946 15/03/2020 1.583
Premier adjoint Mme BILLET Aline 01/05/1971 15/03/2020 1.583
Deuxième adjoint M. KENISBERG Didier 21/01/1961 15/03/2020 1.583
Troisième adjoint M. ROBERT Olivier 05/08/1960 15/03/2020 1.585
Quatrième adjoint Mme COLOMBIER Christèle 02/11/1958 15/03/2020 1.583
Cinquième adjoint Mme DELAS Emilie 18/02/1980 15/03/2020 1.583
Sixième adjoint M. FRANÇOIS Éric 18/12/1952 15/03/2020 1.583
Septième adjoint Mme MARCHAND Sandrine 31/03/1982 15/03/2020 1.583
Huitième Adjoint M. PAUL-DAUPHIN Bruno 10/03/1978 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal |Mme MAYNE Suzanne 11/07/1945 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal | Mme COLLES Sylviane 23/04/1946 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal | Mme POYER Martine 14/08/1947 15/03/2020 1.583
! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20230927-PJDEL2023-54-DE
Date de réception préfecture : 06/10/2023 Fonction! (ou NOM ET PRÉNOM sd | élueton obtenus par ji Mme) à la fonction fan chiites)
Conseiller municipal | Mme DOS SANTOS Claudette 28/05/1948 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal |M. MONTFERMÉ Michel 24/09/1948 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal |Mme GANDY Élisabeth 21/12/1955 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal |M. CRINCKET Pascal 01/07/1956 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal |M. GUEHENNEC Jean-Claude 06/12/1960 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal | Mme HALOT Françoise 25/11/1961 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal | Mme CARUSO Monique 20/07/1963 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal |M. CHEVALIER Janick 21/08/1965 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal | Mme MERY BOSSARD Laure 10/06/1973 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal |Mme BRUISSON Céline 30/12/1973 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal |M. CHOAY Achille 27/09/1975 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal |M. MILLOT Cyriac 25/09/1995 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal |M. BITAUD Paul 12/04/2000 15/03/2020 1.583
Conseiller municipal | Mme AUFFRET Anne-Lise 03/01/1968 15/03/2020 426
Conseiller municipal |M. LEDOUX Stéphane 11/06/1970 22/10/2020 426
Conseiller municipal |M. LAUG Marc 11/05/1958 12/05/2021 426
Conseiller municipal |M. SCHMITT Patrick 03/11/1948 24/03/2022 1.583
l Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Mesnil-le-Roi, le 5 octobre 2023
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20230927-PJDEL2023-54-DE
Date de réception préfecture : 06/10/2023