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Conseil Municipal - tableau CM 20 02 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brandivy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau CM 20 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
BRANDIVY-
Morbihan Tableau
des
délibérations
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
15
Conseil
Municipal
: séance
du
20
février
2025
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
salle
de
la
mairie
à
20H00,
sous
la
présidence
de
Guillaume
GRANNEC,
Maire.
Convocation
et
affichage
: 13
février
2025
Présents
: MM.
GRANNEC
Guillaume,
LE
NOCHER
Yannick,
HEMON
Florence,
SITRUK
Jean-Claude,
LE
RAY
Liza,
DEMANNEZ
Viviane,
OLSZER
Nadine,
PEYRE
Jean-Jacques,
CAHET
Laurent,
FRIBOURG
Pascal,
DANIBO
Céline,
BRULE
Guillaume,
LE
BRECH
Guillaume,
PAILLEUX
Clara,
CHARLES
Pénélope.
Absents
excusés
: (pouvoir
à
Absent
non
excusé :
Secrétaire
de
séance : TITRE
DE
LA
DELIBERATION
NUMERO
VOTE
D'ORDRE
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
22
janvier
2025
2025
2002 1
A
l’unanimité
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la demande
de
logement
2025
2002 2
A
l’unanimité
social
et
d’information
des
Demandeurs
(PPGD)
de
Golfe
du
Morbihan
Vannes
Agglomération
— avis
sur
le
projet
2025-
2030 Rapport
triennal
de
suivi
de
l’artificialisation
des
sols
2025
2002
3
‘A
l’unanimité
Subvention
du
Programme
«
Bien
vivre
partout
en
2025
2002 4
A
l’unanimité
Bretagne
»
: modification
du
projet
initial
Election
des
membres
de
la commission
des
marchés
à
2025
2002
5
A
l’unanimité
procédure
adaptée
(MAPA)
Modification
de
la convention
de
location
de
la salle
2025
2002
6
A
l’unanimité
polyvalente
et
de
la salle
associative
Subvention
exceptionnelle
à l’épicerie
associative
«
Le
2025
2002 7
A
la
majorité
Loch’AIl
»
Pour
: 13
contre
: O
abstentions
: 2 (Clara
Pailleux
et
Nadine
OLZER)
Personnel
communal
: recrutement
pour
le poste
d’adjoint
2025
2002
8
A
l'unanimité
technique
en
charge
du
ménage
des
locaux
communaux
et
surveillance
de
la
cantine
:
de
26.40
heures/semaine
Personnel
communal
: augmentation
de
la
Durée
2025
2002
9
A
l'unanimité
Hebdomadaire
de
Services
de
deux
ATSEM
principal
de
1°"
classe
: de
24.81
heures
à 25.60
heures
Décisions
du
Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal
2025
2002
10
A
l’unanimité
Le
secrétaire
de
séance
oulo
Le
Maire
Guillaume
GRANNEC