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Conseil Municipal - CM du 4 07 2024
Procès Verbal - Procès verbal CM du 4 07 2024
Conseil Municipal - tableau CM 4 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brandivy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau CM 4 02 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
BRANDIVY-
Morbihan Tableau
des
délibérations
Conseil
Municipal
: séance
du
04
février
2026
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
en
exercice
: 15
Convocation
et affichage
: 29
janvier
2026
Présents
: MM.
GRANNEC
Guillaume,
LE
NOCHER
Yannick,
SITRUK
Jean-Claude,
HERISSON
Liza,
FRIBOURG
Pascal,
BRULE
Guillaume,
CHARLES
Pénélope,
DECOURCHELLE
Elodie
Absents
excusés
: PEYRE
Jean-Jacques
(pouvoir
à Jean-Claude
SITRUK),
OLSZER
Nadine
(pouvoir
à Pascal
FRIBOURG),
DEMANNEZ
Viviane
(pouvoir
à Yannick
LE
NOCHER),
LE
BRECH
Guillaume
(pouvoir
à Liza
HERISSON),
DANIBO
Céline
(pouvoir
à Guillaume
GRANNEC),
PAILLEUX
Clara,
CAHET
Laurent
Secrétaire
de
séance
: HERISSON
Liza
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
NUMERO
VOTE
D'ORDRE
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
02
2026 _0402_1
A l’unanimité
décembre
2025
Subvention
au
COSB
de
80
€
pour
les
coupes
2026 _0402_2
A l'unanimité
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Départemental
2026_0402_3
A l'unanimité
d'Énergies
du
Morbihan
(Morbihan
Énergies).
Schéma
de
cohérence
territoriale
valant
Plan
Climat
air
2026_0402_4
A l’unanimité
Energie
Territorial
de
Golfe
du
Morbihan
- Vannes
agglomération
: avis
sur
le projet
Gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
- Convention
avec
2026 0402
5
A la majorité
Golfe
du
Morbihan
Vannes
Agglomération
(GMVA)
Avis
sur
le
projet
de
Plan
de
mobilités
de
GMVA
- Golfe
2026 _0402_6
A l’unanimité
du
Morbihan
Vannes
Agglomération
(GMVA)
Sécurisation
de
l'entrée
Est
du
bourg
: validation
de
2026_0402_7
A l'unanimité
l’Avant-Projet
Définitif
Décisions
du
Maire
par
délégation
du
conseil
Municipal
2026_0402_8
A l'unanimité
Le
secrétaire
de
séance
HERISSON
Liza
Le
Maire
Guillaume
GRANNEC