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Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Saint-Apollinaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 14 OCTOBRE 2024 NUMERO DELIBERATION OBJET DELIBERATION APPROUVEE / REJETEE 2024-54 Compte rendu de délégations du Maire Approuvée 2024-55 Mandat donné à M. Maire pour signer les marchés de fourniture de repas Approuvée 2024-56 Admission en non-valeur de créances et créances éteintes Approuvée 2024-57 Convention avec le RAPAPPEL pour la stérilisation et l’identification de certains groupes de chats errant sur le territoire communal Approuvée 2024-58 Convention avec les PEP BFC pour le repas des Aînés à la brasserie pédagogique Approuvée 2024-59 Versement d’une subvention à Ludimania Approuvée 2024-60 Convention de lise à disposition de l’espace culture Tabourot des Accords dans le cadre de l’organisation d’un Idéathon Approuvée 2024-61 Convention de mise à disposition de locaux à l’association TAL EN SCENE Approuvée 2024-62 Convention de partenariat avec Jumble France pour l’organisation d’un parc éphémère Approuvée 2024-63 Convention de mise à disposition des installations sportives à la ligue et au district de football Approuvée 2024-64 Convention de la mise à disposition des installations sportives à l’association les CYCLONES en 2025 Approuvée 2024-65 Autorisation de la ville accordée à l’EPFL pour la cession du terrain de Courbes Royes Foncier Conseil Approuvée 2024-66 Vente d’une parcelle de terrain à Foncier Conseil SNC dans le cadre du projet d’aménagement Courbes Royes Approuvée 2024-67 Convention d’occupation du domaine public avec la société VERIZON pour le passage de la fibre optique Approuvée 2024-68 Dénomination d’une allée – Projet urbanisme Les Longènes Approuvée 2024-69 Rapport annuel d’activité de Dijon Métropole 2023 Approuvée 2024-70 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement de Dijon Métropole Approuvée 2024-71 Rapport annuel 2023 de Dijon Métropole sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets Approuvée 2024-72 Rapport annuel 2023 de l’ARS sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine Approuvée