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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 26 fevrier 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Fiscalité,
MAIRIE D'ORNEX
Département de l'Ain
République Française
MAIRIE D'ORNEX
45 rue de Béjoud
©1210 ORNEX
©4 50 40 59 40
accueil@ornex.fr
WW\W.ORNEX.FR
Dossier suivi par : Jessica Brunet
Service: Secrétariat de Direction
Tel : 64 56 46 59 46
Courriel : secretariat.direction@ornex.fr
Aux conseillers municipaux
Ornex, le 26 février 2026
OBJET : Convocation et Ordre du Jour du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à La réunion du conseil municipal qui
se tiendra en salle du Conseil municipal
Jeudi 26 février 2626 à 19h36
Les points à l'ordre du jour sont les suivants :
1. Finances - Affectation anticipée des résultats comptables
2. Finances - Budget Primitif 2626
3. Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement - Charbonnières 2
4. Finances - Demande de subventions auprès de La région AURA pour le financement de
la vidéoprotection
5. Finances - Demande de subventions auprès du Département de l'Ain pour le
financement de la vidéoprotection
6. Finances - Demande de subventions auprès du Département de l'Ain pour
l'aménagement du carrefour des Eycherolles
7. Finances - Subvention 2026 pour l'Amicale des Collègues d'Ornex (AMCO)
8. Fiscalité - Vote des taux d'imposition
9. Ressources Humaines - Validation de la Charte du personnel encadrant
18.Ressources humaines - Accroissement temporaire d'activité
11. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
12. Social - Convention de gestion en flux avec le bailleur Alliade
13.Sport - Convention tripartite relative à l'intervention du Club de Tennis de Table
Gessiens dans les écoles élémentaires de la commune
14. Culture - Clôture des comptes d'Art en Campagne 2625
15.Marchés publics - Attribution du marché de travaux d'aménagement de la place
publique Jean-François OBEZ
16.Foncier - Échange des parcelles AN19 et 26 entre la commune et un particulier
17. Décisions prises par délégation du Maire
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expréssion de mes sentiments distingués.