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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 septembre 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE D'ORNEX
Département de l'Ain
République Française
MAIRIE D'ORNEX
45 rue de Béjoud
©1219 ORNEX
64 50 40 59 46
accueil@ornex.fr
WWW.ORNEX.FR
Dossier suivi par : Jessica Brunet
Service : Secrétariat de Direction
Tel : 64 56 46 59 46
Courriel : secretariat.direction@ornex.fr
Aux conseillers municipaux
Ornex, le mercredi 9 septembre 2626
OBJET : Convocation et Ordre du Jour du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui
se tiendra en salle du Conseil municipal
Mardi 15 septembre 2626 à 19h30
Les points à l'ordre du jour sont les suivants :
it
4.
9.
Instances - Validation du règlement intérieur du Conseil municipal
Instances - Création d'un comité consultatif : le comité tarification
Instances - Création d'un comité consultatif : le comité de La ferme de la Courterée
Finances - Convention d'accompagnement et de valorisation des Certificats
d'Economies d’Energie (CEE) avec la société OTC FLOW France
Finances - Garantie d'emprunt en faveur d'Alliade - programme « Résonnance »
Social - Convention de réservation de logements sociaux avec Alliade - programme
« Résonnance »
Ressources Humaines - Contrat de vacation pour l'intervention auprès des
bibliothèques des écoles de la commune
Ressources Humaines - Approbation des conventions de stage et attribution d'une
indemnité
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
19. Enfance-Jeunesse - Convention d'adhésion à l'association Les Francas
11. Décisions prises par délégation du Maire
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Maire, ui
livier GUICHARD