PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP

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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP Document publié le Mardi 5 novembre 2019 par la commune de Vouneuil-sur-Vienne. Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Vieillesse, NI

COMMUNE DE

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Plan Local d’Urbanisme

Vu pour être annexé à la délibération du 05/11/2019

approuvant les dispositions du Plan Local d’Urbanisme.

Fait à Vouneuil-sur-Vienne,

Le Maire,

ARRÊTÉ LE : 21/02/2019

APPROUVÉ LE : 05/11/2019

Dossier approuvé

environnement conseil Etude réalisée par : agence Est (siège social) Espace Sainte-Croix 6 place Sainte-Croix

51000 Châlons-en-Champagne

Tél. 03 26 64 05 01

agence Nord

ZAC du Chevalement

5 rue des Molettes

59286 Roost-Warendin

Tél. 03 27 97 36 39

agence Ouest

Parc d’Activités Le Long Buisson

380 rue Clément Ader - Bât. 1

27930 Le Vieil-Evreux

Tél. 02 32 32 53 28

agence Val-de-Loire

19 rue de Molière

49400 Saumur

Tél. 06 31 97 09 13

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Orientations d’Aménagement

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Orientation d’Aménagement et de Programmation 2

TABLE DES MATIERES

1. PRESENTATION DES SECTEURS ............................................................................................... 4

1.1. LES OAP DU BOURG DEDIEES A L’HABITAT .................................................................................................. 4

2. L’ENTREE OUEST (OAP 1) ........................................................................................................... 6

2.1. LA LOCALISATION DU SITE ......................................................................................................................... 6

2.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT ............................................................................................................... 7

2.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE ................................................................................................. 8

3. LA RUE DE LA PETITE GARE (OAP 2) ...................................................................................... 11

3.1. LA LOCALISATION DU SITE ....................................................................................................................... 11

3.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT ............................................................................................................. 12

3.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE ............................................................................................... 13

4. LA RUE DE L’ILE CORBET (OAP 3) ........................................................................................... 16

4.1. LA LOCALISATION DU SITE ....................................................................................................................... 16

4.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT ............................................................................................................. 17

4.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE ............................................................................................... 18

5. LE SECTEUR DE LA MAISON DE RETRAITE (OAP 4) ............................................................. 21

5.1. LA LOCALISATION DU SITE ....................................................................................................................... 21

5.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT ............................................................................................................. 22

5.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE ............................................................................................... 23

6. ANNEXES ..................................................................................................................................... 27

6.1. LISTE D’ESPECES POUR L’ENSEMENCEMENT DES BANDES ENHERBEES ......................................................... 27

6.2. LISTE DES ESSENCES A UTILISER POUR LES PLANTATIONS DE HAIES ............................................................. 28vrbarist

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Orientation d’Aménagement et de Programmation 3

Préambule

Par délibération en date du 20 janvier 2015, la commune de Vouneuil-sur-Vienne a décidé de prescrire la

révision de son Plan d’Occupation des Sols (POS) en Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Il s’agit d’un document d’urbanisme adapté aux projets de développement de la commune. Le Projet

d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) exprime les objectifs et le projet politique de la

collectivité locale en matière de développement économique et social, d'environnement et d'urbanisme à l'horizon

de 2030. C’est la clé de voute du PLU.

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) est accompagné des Orientations

d’Aménagement et de Programmation (OAP) relatives à des quartiers ou à des secteurs à mettre en valeur,

réhabiliter, restructurer ou aménager. Il s’agit d’actions et d’opérations d’aménagement à mettre en œuvre.

Le PLU de Vouneuil-sur-Vienne comporte quatre Orientations d’Aménagement et de Programmation.

• Rappel des textes :

Article L. 151-6 du Code de l’Urbanisme

Les orientations d'aménagement et de programmation comprennent, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports, les déplacements et, en zone de montagne, sur les unités touristiques nouvelles.

En l'absence de schéma de cohérence territoriale, les orientations d'aménagement et de programmation d'un plan local d'urbanisme élaboré par un établissement public de coopération intercommunale comprennent les dispositions relatives à l'équipement commercial et artisanal mentionnées aux articles L. 141-16 et L. 141-17.

Article L. 151-7 du Code de l’Urbanisme

I. - Les orientations d'aménagement et de programmation peuvent notamment :

1° Définir les actions et opérations nécessaires pour mettre en valeur l'environnement, notamment les continuités écologiques, les paysages, les entrées de villes et le patrimoine, lutter contre l'insalubrité, permettre le renouvellement urbain et assurer le développement de la commune ;

2° Favoriser la mixité fonctionnelle en prévoyant qu'en cas de réalisation d'opérations d'aménagement, de construction ou de réhabilitation un pourcentage de ces opérations est destiné à la réalisation de commerces ;

3° Comporter un échéancier prévisionnel de l'ouverture à l'urbanisation des zones à urbaniser et de la réalisation des équipements correspondants ;

4° Porter sur des quartiers ou des secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager ;

5° Prendre la forme de schémas d'aménagement et préciser les principales caractéristiques des voies et espaces publics ;

6° Adapter la délimitation des périmètres, en fonction de la qualité de la desserte, où s'applique le plafonnement à proximité des transports prévu aux articles L. 151-35 et L. 151-36.

II. - En zone de montagne, ces orientations définissent la localisation, la nature et la capacité globale d'accueil et d'équipement des unités touristiques nouvelles locales.P Pl la an n L Lo oc ca al l d d’ ’U Ur rb ba an ni is sm me e

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Orientation d’Aménagement et de Programmation 4

1. PRESENTATION DES SECTEURS

1.1. LES OAP DU BOURG DÉDIÉES À L’HABITAT

Le projet urbain de développement de l’habitat s’appuie sur quatre secteurs tous situés à l’intérieur du tissu

urbain existant :

- Les secteurs de l’entrée Ouest (OAP 1). Ce secteur permet de requalifier l’entrée de ville.

- La rue de la petite gare (OAP 2). Cet espace vise à être densifié pour accueillir du logement, des

commerces, des services ou des équipements.

- La rue de l’Ile Corbet (OAP 3). Cet espace vise à être densifié pour accueillir du logement, des

commerces, des services ou des équipements.

- Le secteur de la maison de retraite (OAP 4) qui vise également à être densifié pour accueillir du

logement sur sa partie Est et du logement, des commerces, des services ou des équipements sur sa partie

Ouest.

Localisation des OAP

OAP 1

Entrée Est

OAP 4

Secteur de la

maison de

retraite

OAP 2

Rue de la

petite gare

OAP 3

Rue de l’ile

Corbetjardin public

espace

vert privatif

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A. Densités proposées

Détail des surfaces et du nombre de logements proposés par OAP

Secteur de

Nombre de

logements

Superficie de l’OAP

en ha

Superficie dédiée

aux logements en

ha

Densité brute en

logements / ha

L’entrée Ouest 2 0,25 0, 25 8

La petite gare 6 0,27 0,27 22

L’ile Corbet 10 0,60 0, 60 16

La maison de

retraite* 25

Total 43 16

Dans le calcul des densités, il important de rappeler que l’ensemble des OAP sont incluses dans le tissu urbain et

sont donc des opérations de densification du tissu urbain existant ce qui engendre des contraintes techniques.

*Secteur de la maison de retraite. Cette OAP consiste à densifier un secteur déjà artificialisé en grande partie.

L’OAP propose donc un aménagement « en dentelle », à travers les constructions existantes.

L’optimisation de l’îlot conduira à augmenter le nombre de logements de 25 unités (sur le périmètre rouge identifié sur la carte).

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2. L’ENTREE OUEST (OAP 1)

Chiffres clés :

• 0,25 ha dédié à de l’habitat

• 2 logements minimum

• Densité minimum de 8 logements par ha

2.1. LA LOCALISATION DU SITE

Le site retenu par les élus s’étend sur une friche urbaine située en entrée de ville. La surface globale de

l’opération est de 0,25 hectare.

Localisation de l’OAP

Mairie

Eglise

Espace

Couleurs Ecole

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Orientation d’Aménagement et de Programmation 7

2.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT

Pour l’aménagement de cette zone urbaine (U), les élus ont retenu les objectifs d’aménagements

suivants :

Formes urbaines et programmation

• Créer au minimum 2 logements sur 0,25 hectare ;

• Implanter au moins une façade de la construction à l’alignement de l’espace public sur la rue de

l’Huilerie.

Mobilité et connexions urbaines

• Interdire les nouvelles sorties sur la rue René Cassin,

• Maintenir l’entrée-sortie existante en permettant un aménagement commun pour un accès

mutualisé. Aucun accès direct ne peut être autorisé sur la RD 15. Un recul minimum de 5

mètres sera demandé pour toute nouvelle construction et installation.

Risques, enjeux environnementaux et intégration paysagère

• Prévoir une plantation bocagère / arbustive permettant de faire un écran entre les terres agricoles et

le tissu urbain et offrant une entrée de ville qualitative ;

• Assurer la défense incendie de la totalité des constructions.emo

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2.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE

Les photographies ci-dessous permettent de visualiser la situation actuelle des sols et leur occupation.

Vue 1

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3. LA RUE DE LA PETITE GARE (OAP 2)

Chiffres clés :

• 0,27 ha dédié à des logements/commerces/services/équipements

• 6 logements minimum

• Densité minimum de 22 logements par ha.

3.1. LA LOCALISATION DU SITE

Le site retenu par les élus est un ensemble de dents creuses et de terrains densifiables situés à proximité directe

des commerces et services de santé.

Localisation de l’OAPVIENNE

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3.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT

Pour l’aménagement de cette zone urbaine (U), les élus ont retenu les objectifs d’aménagements

suivants :

Formes urbaines et programmation

• Créer au minimum 6 logements sur 0,27 hectare ;

• Permettre la construction de petits logements ;

• Optimiser l’emprise du site par une gestion économe du foncier avec une densité minimum de 22

logements par hectare ;

• Permettre la création de commerces, services et équipements rue de la Poste et rue de la Petite Gare afin

de renforcer le pôle commercial identifié ;

• Implanter au moins une façade de la construction à l’alignement de l’espace public sur la rue de la

Poste et rue de la Petite Gare.

Mobilité et connexions urbaines

• S’appuyer sur la voirie existante pour desservir les futures constructions principales.

Risques, enjeux environnementaux et intégration paysagère

• Assurer la défense incendie de la totalité des constructions.euil SUR VIENNE

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3.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE

Les photographies ci-dessous permettent de visualiser la situation actuelle des sols et leur occupation.

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4. LA RUE DE L’ILE CORBET (OAP 3)

Chiffres clés :

• 0,60 ha dédié à de logements/commerces/services/équipements

• 10 logements minimum

• Densité minimum de 16 logements par ha.

4.1. LA LOCALISATION DU SITE

Le site retenu par les élus est un ensemble des terrains densifiables situés à proximité directe de l’école maternelle

et de la mairie.

Localisation de l’OAP

4.2. ZAC des

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Mairie

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Espace

Couleurs Ecole

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LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT

Pour l’aménagement de cette zone urbaine (U), les élus ont retenu les objectifs d’aménagements

suivants :

Formes urbaines et programmation

• Créer au minimum 10 logements sur 0,60 hectare ;

• Optimiser l’emprise du site par une gestion économe du foncier avec une densité minimum de 16

logements par hectare ;

• Permettre l’installation de commerces/services/équipement pour compléter l’offre présente sur la

commune.

Mobilité et connexions urbaines

• Permettre la desserte de l’intérieur de l’ilot par une voirie en sens unique entre la rue des Bruyères

et la rue de l’Ile Corbet ;

• Permettre un accès en double sens dans le cœur de l’ilot par la rue Brassens ;

• Conserver la connexion piétonne reliant la rue du Pont à la rue de l’Ile Corbet.

Risques, enjeux environnementaux et intégration paysagère

• Prévoir la réalisation d’une étude hydraulique afin de qualifier la présence des ruissellements ;

• Assurer la défense incendie de la totalité des constructions ;

• Favoriser la plantation de haies constituées d’espèces indigènes couplée avec une bande

enherbée de 2 mètres de part et d’autre de la haie. Les listes des espèces pouvant composer ces haies et

bandes enherbées sont présentées en annexes des OAP.(Y

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4.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE

Les photographies ci-dessous permettent de visualiser la situation actuelle des sols et leur occupation.

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5. LE SECTEUR DE LA MAISON DE RETRAITE (OAP 4)

Chiffres clés :

• 2,6 ha dont 0,4 dédié à logements/commerces/services/équipements et à la maison de retraite et 0,9

dédié uniquement à de l’habitat

• 25 logements minimum

5.1. LA LOCALISATION DU SITE

Le site retenu par les élus est une vaste emprise partiellement bâtie située en plein cœur du bourg. Cette emprise

de plus de 2,6 ha, située entre la place de la Liberté et rue Mendès France, inclut la maison de retraite,

l’ancienne école privée récemment fermée, des terres agricoles enclavées et des terrains densifiables. Afin

d’organiser au mieux l’espace et de permettre à chacun de valoriser le foncier disponible, une OAP a été

prévue sur cet espace.

Localisation de l’OAP

Pôle

commercial

Mairie

Maison

de

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Village

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Orientation d’Aménagement et de Programmation 22

5.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT

Pour l’aménagement de cette zone urbaine (U), les élus ont retenu les objectifs d’aménagements

suivants :

Formes urbaines et programmation

• Créer au minimum 25 logements. Ces objectifs de logements ne s’appliquent pas dans le cas d’une

réhabilitation de bâtiments existants ;

• Permettre la construction de petits logements adaptés aux personnes âgées à proximité du pôle

commercial et de la maison de retraite ;

• Offrir une souplesse pour le devenir de l’école privée afin de ne freiner aucun projet.

Mobilité et connexions urbaines

• Créer une voirie en boucle entre la rue Mendès France et la rue du Pont ;

• Prévoir une voirie en impasse rue Mendès France. Un accès à la maison de retraite pourra être

envisagé au bout de cette impasse ;

• Créer une voirie reliant la rue Jacques Brel à l’Avenue Jean Jaurès pour desservir les terrains à

l’Ouest de la maison de retraite ;

• S’appuyer sur les chemins privés issus de découpe « en drapeau » pour créer la voirie

(notamment au début de la voirie Avenue Jean Jaurès) ;

• Créer une liaison douce sécurisée entre la rue du Pont et le pôle commercial et qui permettra

également de rejoindre la future voirie en impasse.

Risques, enjeux environnementaux et intégration paysagère

• Assurer la défense incendie de la totalité des constructions ;

• Interdire les nouvelles constructions à l’emplacement d’une ancienne carrière en raison des

risques liés au sol et enfin de préserver un espace à enjeu écologique modéré ;

• Favoriser la plantation d’espaces indigènes dans l’aménagement des espaces verts. Les listes

des espèces pouvant composer ces aménagements sont présentées en annexes des OAP.£

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5.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE

Les photographies ci-dessous permettent de visualiser la situation actuelle des sols et leur occupation.

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6. ANNEXES

6.1. LISTE D’ESPÈCES POUR L’ENSEMENCEMENT DES BANDES ENHERBÉES

Nom latin Nom vernaculaire Provenance Mode d’emploi

Monocotylédones

Arrhenatherum elatius (L.) Beauv. ex J. et C. Presl subsp.

elatius Fromental élevé S (L, NLP) x Brachypodium pinnatum Brachypode penné S (L) x Bromus hordeaceus Brome mou S (L, NLP) x Dactylis glomerata Dactyle aggloméré S (L, NLP) x Festuca ovina Fétuque ovine S (L, NLP) x Holcus lanatus Houlque laineuse S (L, NLP) x Lolium perenne L. Vraie vivace [Ray-grass commun] S (L, NLP) x Lolium multiflorum Lam. Vraie multiflore [Ray-grass d’Italie C x Agrostis capillaris L. Agrostide capillaire S (L, NLP) p Alopecurus pratensis L. Vulpin des prés S (L, NLP) p Lolium ×boucheanum Kunth Ivraie de Bouché C p Phleum pratense L. Fléole des prés S (L, NLP) p Poa pratensis L. subsp. Pratensis Pâturin des prés S (L, NLP) p

Dicotylédones

Achillea millefolium Achillée millefeuille S (L) x Astragalus glycyphyllos Astragale à feuilles de réglisse S (L) x Coronilla varia Coronille bigarrée S (L) x Daucus carota Carotte commune S (L) x Hippocrepis comosa Hippocrépide à toupet S (L) x Hypericum perforatum Millepertuis perforé S (L) x Leucanthemum vulgare Grande marguerite S (L) x Plantago lanceolata L. Plantain lancéolé S (L) x Prunella vulgaris L. Brunelle commune S (L) x Ranunculus acris Renoncule âcre S (L) x Galium mollugo L. subsp. erectum Syme var.erectum Gaillet dressé [Caille-lait blanc] S (L) p Hypochaeris radicata Porcelle enracinée S (L) p Lotus corniculatus Lotier corniculé S (L) x Malva sylvestris Mauve des bois S (L) x Malva moschata Mauve musquée S (L) x Myosotis arvensis (L.) Hill Myosotis des champs S (L) p Ranunculus repens L. Renoncule rampante S (L) p Rumex acetosa L. Patience oseille S (L) p Tragopogon pratensis Salsifis des prés S (L) p

Dicotylédones légumineuses

Medicago lupulina Luzerne lupuline S (L) x Trifolium pratense Trèfle des prés S (L) x Trifolium repens L. Trèfle rampant S (L) x Vicia sativa L. subsp. Segetalis Vesce des moissons S (L) pvrbarist

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6.2. LISTE DES ESSENCES À UTILISER POUR LES PLANTATIONS DE HAIES

Nom scientifique Nom vernaculaire Statut d’indigénat (Poitou-Charentes) Fréquence régionale

Acer campestre L., 1753 Erable champêtre, Acéraille Ind. TC Cornus sanguinea L., 1753 Cornouiller sanguin Ind. TC Corylus avellana L., 1753 Noisetier, Avelinier Ind. TC Crataegus monogyna Jacq., 1775 Aubépine à un style Ind. TC Cytisus scoparius (L.) Link, 1822 Genêt à balai, Juniesse Ind. TC Euonymus europaeus L., 1753 Bonnet-d'évêque Ind. TC Ilex aquifolium L., 1753 Houx Ind. TC Ligustrum vulgare L., 1753 Troène, Raisin de chien Ind. TC Lonicera periclymenum L., 1753 Chèvrefeuille des bois Ind. TC Prunus avium (L.) L., 1755 Prunier merisier, Cerisier Ind. TC Quercus robur L., 1753 Chêne pédonculé Ind. TC Rhamnus cathartica L., 1753 Nerprun purgatif Ind. C Sambucus nigra L., 1753 Sureau noir Ind. TC Ulmus minor Mill., 1768 Petit orme, Orme cilié Ind. TC Viburnum opulus L., 1753 Viorne obier, Ind. C Viburnum lantana L., 1753 Viorne mancienne Ind. AC