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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Document publié le Mardi 5 novembre 2019 par la commune de Vouneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Vieillesse,
NI
COMMUNE DE
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Plan Local d’Urbanisme
Vu pour être annexé à la délibération du 05/11/2019
approuvant les dispositions du Plan Local d’Urbanisme.
Fait à Vouneuil-sur-Vienne,
Le Maire,
ARRÊTÉ LE : 21/02/2019
APPROUVÉ LE : 05/11/2019
Dossier approuvé
environnement conseil Etude réalisée par : agence Est (siège social) Espace Sainte-Croix 6 place Sainte-Croix
51000 Châlons-en-Champagne
Tél. 03 26 64 05 01
agence Nord
ZAC du Chevalement
5 rue des Molettes
59286 Roost-Warendin
Tél. 03 27 97 36 39
agence Ouest
Parc d’Activités Le Long Buisson
380 rue Clément Ader - Bât. 1
27930 Le Vieil-Evreux
Tél. 02 32 32 53 28
agence Val-de-Loire
19 rue de Molière
49400 Saumur
Tél. 06 31 97 09 13
U r b a n i s m e E n v i r o n n e m e n t C o m m u n i c a t i o n
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Orientations d’Aménagement
et de Programmation VIENNE
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Orientation d’Aménagement et de Programmation 2
TABLE DES MATIERES
1. PRESENTATION DES SECTEURS ............................................................................................... 4
1.1. LES OAP DU BOURG DEDIEES A L’HABITAT .................................................................................................. 4
2. L’ENTREE OUEST (OAP 1) ........................................................................................................... 6
2.1. LA LOCALISATION DU SITE ......................................................................................................................... 6
2.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT ............................................................................................................... 7
2.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE ................................................................................................. 8
3. LA RUE DE LA PETITE GARE (OAP 2) ...................................................................................... 11
3.1. LA LOCALISATION DU SITE ....................................................................................................................... 11
3.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT ............................................................................................................. 12
3.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE ............................................................................................... 13
4. LA RUE DE L’ILE CORBET (OAP 3) ........................................................................................... 16
4.1. LA LOCALISATION DU SITE ....................................................................................................................... 16
4.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT ............................................................................................................. 17
4.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE ............................................................................................... 18
5. LE SECTEUR DE LA MAISON DE RETRAITE (OAP 4) ............................................................. 21
5.1. LA LOCALISATION DU SITE ....................................................................................................................... 21
5.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT ............................................................................................................. 22
5.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE ............................................................................................... 23
6. ANNEXES ..................................................................................................................................... 27
6.1. LISTE D’ESPECES POUR L’ENSEMENCEMENT DES BANDES ENHERBEES ......................................................... 27
6.2. LISTE DES ESSENCES A UTILISER POUR LES PLANTATIONS DE HAIES ............................................................. 28 vrbarist
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Orientation d’Aménagement et de Programmation 3
Préambule
Par délibération en date du 20 janvier 2015, la commune de Vouneuil-sur-Vienne a décidé de prescrire la
révision de son Plan d’Occupation des Sols (POS) en Plan Local d’Urbanisme (PLU).
Il s’agit d’un document d’urbanisme adapté aux projets de développement de la commune. Le Projet
d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) exprime les objectifs et le projet politique de la
collectivité locale en matière de développement économique et social, d'environnement et d'urbanisme à l'horizon
de 2030. C’est la clé de voute du PLU.
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) est accompagné des Orientations
d’Aménagement et de Programmation (OAP) relatives à des quartiers ou à des secteurs à mettre en valeur,
réhabiliter, restructurer ou aménager. Il s’agit d’actions et d’opérations d’aménagement à mettre en œuvre.
Le PLU de Vouneuil-sur-Vienne comporte quatre Orientations d’Aménagement et de Programmation.
• Rappel des textes :
Article L. 151-6 du Code de l’Urbanisme
Les orientations d'aménagement et de programmation comprennent, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports, les déplacements et, en zone de montagne, sur les unités touristiques nouvelles.
En l'absence de schéma de cohérence territoriale, les orientations d'aménagement et de programmation d'un plan local d'urbanisme élaboré par un établissement public de coopération intercommunale comprennent les dispositions relatives à l'équipement commercial et artisanal mentionnées aux articles L. 141-16 et L. 141-17.
Article L. 151-7 du Code de l’Urbanisme
I. - Les orientations d'aménagement et de programmation peuvent notamment :
1° Définir les actions et opérations nécessaires pour mettre en valeur l'environnement, notamment les continuités écologiques, les paysages, les entrées de villes et le patrimoine, lutter contre l'insalubrité, permettre le renouvellement urbain et assurer le développement de la commune ;
2° Favoriser la mixité fonctionnelle en prévoyant qu'en cas de réalisation d'opérations d'aménagement, de construction ou de réhabilitation un pourcentage de ces opérations est destiné à la réalisation de commerces ;
3° Comporter un échéancier prévisionnel de l'ouverture à l'urbanisation des zones à urbaniser et de la réalisation des équipements correspondants ;
4° Porter sur des quartiers ou des secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager ;
5° Prendre la forme de schémas d'aménagement et préciser les principales caractéristiques des voies et espaces publics ;
6° Adapter la délimitation des périmètres, en fonction de la qualité de la desserte, où s'applique le plafonnement à proximité des transports prévu aux articles L. 151-35 et L. 151-36.
II. - En zone de montagne, ces orientations définissent la localisation, la nature et la capacité globale d'accueil et d'équipement des unités touristiques nouvelles locales. P Pl la an n L Lo oc ca al l d d’ ’U Ur rb ba an ni is sm me e
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Orientation d’Aménagement et de Programmation 4
1. PRESENTATION DES SECTEURS
1.1. LES OAP DU BOURG DÉDIÉES À L’HABITAT
Le projet urbain de développement de l’habitat s’appuie sur quatre secteurs tous situés à l’intérieur du tissu
urbain existant :
- Les secteurs de l’entrée Ouest (OAP 1). Ce secteur permet de requalifier l’entrée de ville.
- La rue de la petite gare (OAP 2). Cet espace vise à être densifié pour accueillir du logement, des
commerces, des services ou des équipements.
- La rue de l’Ile Corbet (OAP 3). Cet espace vise à être densifié pour accueillir du logement, des
commerces, des services ou des équipements.
- Le secteur de la maison de retraite (OAP 4) qui vise également à être densifié pour accueillir du
logement sur sa partie Est et du logement, des commerces, des services ou des équipements sur sa partie
Ouest.
Localisation des OAP
OAP 1
Entrée Est
OAP 4
Secteur de la
maison de
retraite
OAP 2
Rue de la
petite gare
OAP 3
Rue de l’ile
Corbet jardin public
espace
vert privatif
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A. Densités proposées
Détail des surfaces et du nombre de logements proposés par OAP
Secteur de
Nombre de
logements
Superficie de l’OAP
en ha
Superficie dédiée
aux logements en
ha
Densité brute en
logements / ha
L’entrée Ouest 2 0,25 0, 25 8
La petite gare 6 0,27 0,27 22
L’ile Corbet 10 0,60 0, 60 16
La maison de
retraite* 25
Total 43 16
Dans le calcul des densités, il important de rappeler que l’ensemble des OAP sont incluses dans le tissu urbain et
sont donc des opérations de densification du tissu urbain existant ce qui engendre des contraintes techniques.
*Secteur de la maison de retraite. Cette OAP consiste à densifier un secteur déjà artificialisé en grande partie.
L’OAP propose donc un aménagement « en dentelle », à travers les constructions existantes.
L’optimisation de l’îlot conduira à augmenter le nombre de logements de 25 unités (sur le périmètre rouge identifié sur la carte).
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2. L’ENTREE OUEST (OAP 1)
Chiffres clés :
• 0,25 ha dédié à de l’habitat
• 2 logements minimum
• Densité minimum de 8 logements par ha
2.1. LA LOCALISATION DU SITE
Le site retenu par les élus s’étend sur une friche urbaine située en entrée de ville. La surface globale de
l’opération est de 0,25 hectare.
Localisation de l’OAP
Mairie
Eglise
Espace
Couleurs Ecole
maternelle VIENNE
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2.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT
Pour l’aménagement de cette zone urbaine (U), les élus ont retenu les objectifs d’aménagements
suivants :
Formes urbaines et programmation
• Créer au minimum 2 logements sur 0,25 hectare ;
• Implanter au moins une façade de la construction à l’alignement de l’espace public sur la rue de
l’Huilerie.
Mobilité et connexions urbaines
• Interdire les nouvelles sorties sur la rue René Cassin,
• Maintenir l’entrée-sortie existante en permettant un aménagement commun pour un accès
mutualisé. Aucun accès direct ne peut être autorisé sur la RD 15. Un recul minimum de 5
mètres sera demandé pour toute nouvelle construction et installation.
Risques, enjeux environnementaux et intégration paysagère
• Prévoir une plantation bocagère / arbustive permettant de faire un écran entre les terres agricoles et
le tissu urbain et offrant une entrée de ville qualitative ;
• Assurer la défense incendie de la totalité des constructions. emo
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2.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE
Les photographies ci-dessous permettent de visualiser la situation actuelle des sols et leur occupation.
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3. LA RUE DE LA PETITE GARE (OAP 2)
Chiffres clés :
• 0,27 ha dédié à des logements/commerces/services/équipements
• 6 logements minimum
• Densité minimum de 22 logements par ha.
3.1. LA LOCALISATION DU SITE
Le site retenu par les élus est un ensemble de dents creuses et de terrains densifiables situés à proximité directe
des commerces et services de santé.
Localisation de l’OAP VIENNE
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3.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT
Pour l’aménagement de cette zone urbaine (U), les élus ont retenu les objectifs d’aménagements
suivants :
Formes urbaines et programmation
• Créer au minimum 6 logements sur 0,27 hectare ;
• Permettre la construction de petits logements ;
• Optimiser l’emprise du site par une gestion économe du foncier avec une densité minimum de 22
logements par hectare ;
• Permettre la création de commerces, services et équipements rue de la Poste et rue de la Petite Gare afin
de renforcer le pôle commercial identifié ;
• Implanter au moins une façade de la construction à l’alignement de l’espace public sur la rue de la
Poste et rue de la Petite Gare.
Mobilité et connexions urbaines
• S’appuyer sur la voirie existante pour desservir les futures constructions principales.
Risques, enjeux environnementaux et intégration paysagère
• Assurer la défense incendie de la totalité des constructions. euil SUR VIENNE
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3.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE
Les photographies ci-dessous permettent de visualiser la situation actuelle des sols et leur occupation.
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4. LA RUE DE L’ILE CORBET (OAP 3)
Chiffres clés :
• 0,60 ha dédié à de logements/commerces/services/équipements
• 10 logements minimum
• Densité minimum de 16 logements par ha.
4.1. LA LOCALISATION DU SITE
Le site retenu par les élus est un ensemble des terrains densifiables situés à proximité directe de l’école maternelle
et de la mairie.
Localisation de l’OAP
4.2. ZAC des
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Espace
Couleurs Ecole
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LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT
Pour l’aménagement de cette zone urbaine (U), les élus ont retenu les objectifs d’aménagements
suivants :
Formes urbaines et programmation
• Créer au minimum 10 logements sur 0,60 hectare ;
• Optimiser l’emprise du site par une gestion économe du foncier avec une densité minimum de 16
logements par hectare ;
• Permettre l’installation de commerces/services/équipement pour compléter l’offre présente sur la
commune.
Mobilité et connexions urbaines
• Permettre la desserte de l’intérieur de l’ilot par une voirie en sens unique entre la rue des Bruyères
et la rue de l’Ile Corbet ;
• Permettre un accès en double sens dans le cœur de l’ilot par la rue Brassens ;
• Conserver la connexion piétonne reliant la rue du Pont à la rue de l’Ile Corbet.
Risques, enjeux environnementaux et intégration paysagère
• Prévoir la réalisation d’une étude hydraulique afin de qualifier la présence des ruissellements ;
• Assurer la défense incendie de la totalité des constructions ;
• Favoriser la plantation de haies constituées d’espèces indigènes couplée avec une bande
enherbée de 2 mètres de part et d’autre de la haie. Les listes des espèces pouvant composer ces haies et
bandes enherbées sont présentées en annexes des OAP. (Y
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4.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE
Les photographies ci-dessous permettent de visualiser la situation actuelle des sols et leur occupation.
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5. LE SECTEUR DE LA MAISON DE RETRAITE (OAP 4)
Chiffres clés :
• 2,6 ha dont 0,4 dédié à logements/commerces/services/équipements et à la maison de retraite et 0,9
dédié uniquement à de l’habitat
• 25 logements minimum
5.1. LA LOCALISATION DU SITE
Le site retenu par les élus est une vaste emprise partiellement bâtie située en plein cœur du bourg. Cette emprise
de plus de 2,6 ha, située entre la place de la Liberté et rue Mendès France, inclut la maison de retraite,
l’ancienne école privée récemment fermée, des terres agricoles enclavées et des terrains densifiables. Afin
d’organiser au mieux l’espace et de permettre à chacun de valoriser le foncier disponible, une OAP a été
prévue sur cet espace.
Localisation de l’OAP
Pôle
commercial
Mairie
Maison
de
retraite
Village
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Ecole
maternelle
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5.2. LES OBJECTIFS D’AMENAGEMENT
Pour l’aménagement de cette zone urbaine (U), les élus ont retenu les objectifs d’aménagements
suivants :
Formes urbaines et programmation
• Créer au minimum 25 logements. Ces objectifs de logements ne s’appliquent pas dans le cas d’une
réhabilitation de bâtiments existants ;
• Permettre la construction de petits logements adaptés aux personnes âgées à proximité du pôle
commercial et de la maison de retraite ;
• Offrir une souplesse pour le devenir de l’école privée afin de ne freiner aucun projet.
Mobilité et connexions urbaines
• Créer une voirie en boucle entre la rue Mendès France et la rue du Pont ;
• Prévoir une voirie en impasse rue Mendès France. Un accès à la maison de retraite pourra être
envisagé au bout de cette impasse ;
• Créer une voirie reliant la rue Jacques Brel à l’Avenue Jean Jaurès pour desservir les terrains à
l’Ouest de la maison de retraite ;
• S’appuyer sur les chemins privés issus de découpe « en drapeau » pour créer la voirie
(notamment au début de la voirie Avenue Jean Jaurès) ;
• Créer une liaison douce sécurisée entre la rue du Pont et le pôle commercial et qui permettra
également de rejoindre la future voirie en impasse.
Risques, enjeux environnementaux et intégration paysagère
• Assurer la défense incendie de la totalité des constructions ;
• Interdire les nouvelles constructions à l’emplacement d’une ancienne carrière en raison des
risques liés au sol et enfin de préserver un espace à enjeu écologique modéré ;
• Favoriser la plantation d’espaces indigènes dans l’aménagement des espaces verts. Les listes
des espèces pouvant composer ces aménagements sont présentées en annexes des OAP. £
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5.3. LE REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE DU SITE
Les photographies ci-dessous permettent de visualiser la situation actuelle des sols et leur occupation.
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6. ANNEXES
6.1. LISTE D’ESPÈCES POUR L’ENSEMENCEMENT DES BANDES ENHERBÉES
Nom latin Nom vernaculaire Provenance Mode d’emploi
Monocotylédones
Arrhenatherum elatius (L.) Beauv. ex J. et C. Presl subsp.
elatius Fromental élevé S (L, NLP) x Brachypodium pinnatum Brachypode penné S (L) x Bromus hordeaceus Brome mou S (L, NLP) x Dactylis glomerata Dactyle aggloméré S (L, NLP) x Festuca ovina Fétuque ovine S (L, NLP) x Holcus lanatus Houlque laineuse S (L, NLP) x Lolium perenne L. Vraie vivace [Ray-grass commun] S (L, NLP) x Lolium multiflorum Lam. Vraie multiflore [Ray-grass d’Italie C x Agrostis capillaris L. Agrostide capillaire S (L, NLP) p Alopecurus pratensis L. Vulpin des prés S (L, NLP) p Lolium ×boucheanum Kunth Ivraie de Bouché C p Phleum pratense L. Fléole des prés S (L, NLP) p Poa pratensis L. subsp. Pratensis Pâturin des prés S (L, NLP) p
Dicotylédones
Achillea millefolium Achillée millefeuille S (L) x Astragalus glycyphyllos Astragale à feuilles de réglisse S (L) x Coronilla varia Coronille bigarrée S (L) x Daucus carota Carotte commune S (L) x Hippocrepis comosa Hippocrépide à toupet S (L) x Hypericum perforatum Millepertuis perforé S (L) x Leucanthemum vulgare Grande marguerite S (L) x Plantago lanceolata L. Plantain lancéolé S (L) x Prunella vulgaris L. Brunelle commune S (L) x Ranunculus acris Renoncule âcre S (L) x Galium mollugo L. subsp. erectum Syme var.erectum Gaillet dressé [Caille-lait blanc] S (L) p Hypochaeris radicata Porcelle enracinée S (L) p Lotus corniculatus Lotier corniculé S (L) x Malva sylvestris Mauve des bois S (L) x Malva moschata Mauve musquée S (L) x Myosotis arvensis (L.) Hill Myosotis des champs S (L) p Ranunculus repens L. Renoncule rampante S (L) p Rumex acetosa L. Patience oseille S (L) p Tragopogon pratensis Salsifis des prés S (L) p
Dicotylédones légumineuses
Medicago lupulina Luzerne lupuline S (L) x Trifolium pratense Trèfle des prés S (L) x Trifolium repens L. Trèfle rampant S (L) x Vicia sativa L. subsp. Segetalis Vesce des moissons S (L) p vrbarist
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6.2. LISTE DES ESSENCES À UTILISER POUR LES PLANTATIONS DE HAIES
Nom scientifique Nom vernaculaire Statut d’indigénat (Poitou-Charentes) Fréquence régionale
Acer campestre L., 1753 Erable champêtre, Acéraille Ind. TC Cornus sanguinea L., 1753 Cornouiller sanguin Ind. TC Corylus avellana L., 1753 Noisetier, Avelinier Ind. TC Crataegus monogyna Jacq., 1775 Aubépine à un style Ind. TC Cytisus scoparius (L.) Link, 1822 Genêt à balai, Juniesse Ind. TC Euonymus europaeus L., 1753 Bonnet-d'évêque Ind. TC Ilex aquifolium L., 1753 Houx Ind. TC Ligustrum vulgare L., 1753 Troène, Raisin de chien Ind. TC Lonicera periclymenum L., 1753 Chèvrefeuille des bois Ind. TC Prunus avium (L.) L., 1755 Prunier merisier, Cerisier Ind. TC Quercus robur L., 1753 Chêne pédonculé Ind. TC Rhamnus cathartica L., 1753 Nerprun purgatif Ind. C Sambucus nigra L., 1753 Sureau noir Ind. TC Ulmus minor Mill., 1768 Petit orme, Orme cilié Ind. TC Viburnum opulus L., 1753 Viorne obier, Ind. C Viburnum lantana L., 1753 Viorne mancienne Ind. AC