Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CM convocation 2023 11 20
Compte-Rendu - CM CR 2023 12 18
Compte-Rendu - CM CR 2025 10 20
Convocation - CM convocation 2023 10 03
Compte-Rendu - CM CR 2022 11 22
Convocation - CM convocation 2021 11 09
Convocation - CM convocation 2022 11 22
Compte-Rendu - CM CR 2025 04 11 site
Convocation - CM convocation 2023 12 18
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 23 mars 2023
Déliberation - CM deliberations 2023 11 20
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Vaugrigneuse.
Lien du pdf (Déliberation - CM deliberations 2023 11 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Institutions publiques,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2023
Date de la convocation : 14/11//2023
Date d’affichage : 14/11/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
En exercice : 15
Présents : 9
Votants : 11
L’an deux mille vingt-trois, le 20 novembre, à 20h30, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, salle du conseil, située en mairie 1 rue Héroard à Vaugrigneuse, sous la
présidence de Madame Thérèse BLANCHIER, Maire.
Etaient absents : Francis VIVAT 3°% Adjoint (Pouvoir à T. VERRECCHIA), Roland HEBRARD (Pouvoir à T. BLANCHIER), Sonia SENECHAL, Denise LAURENT-LESCASSE, Alexandre SWIDERSKI, Emmanuelle GONCALVES
Absents ayant donné procuration à : 2
Madame Élodie CRÉPIN a été désignée secrétaire de séance.
Approbation, à l’unanimité, du PV du 03/10/2023.
Madame le Maire demande le retrait du point n° 7 de l’ordre du jour, à savoir : Lancement de la
consultation « Maitrise d’œuvre » pour l’extension de l’école élémentaire.
Délibération n°2023-27 : Adoptée à l’unanimité.
Objet : Demande de Fonds de concours 2023 à la Communauté de Commune du Pays de Limours.
Délibération n°2023-28 : Adoptée à l’unanimité.
Objet : Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2023
Délibération n°2023-29: Adoptée à l’unanimité.
Objet : Désignation d’un délégué élu représentant institutionnel de la collectivité au sein du CNAS
Délibération n°2023-30 : Adoptée à l’unanimité. /
Objet : Adhésion à la compétence « développement des usages et services numériques » du syndicat mixte ouvert Essonne numérique.
Délibération n°2023-31 : Adoptée à l’unanimité.
Objet : Convention Territoriale Globale entre la CCPL et la CAF
Délibération n°2023-20 : Adoptée à la majorité de 10 voix et 1 abstention (Sylvie Nessler) Objet : Approbation de la mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h47
Fait à Vaugrigneuse, le 21/11/2023.
Pour extrait certifié conforme au registre des procès-verbaux du Conseil Municipal de Vaugrigneuse.
Le Maire, Thérèse BLANCHIER