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Convocation - CM convocation 2023 10 03
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Vaugrigneuse.
Lien du pdf (Convocation - CM convocation 2023 10 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Vaugrigneuse, le 28 septembre 2023
COMMUNE Mesdames, Messieurs,
DE les Conseillers Municipaux VAUGRIGNEUSE
(Essonne)
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du conseil municipal qui se réunira, le :
mardi 3 octobre 2023 à 21h
salle du conseil
les débats sont accessibles en direct de manière électronique
ORDRE DU JOUR :
1. Procès-Verbal d’installation d’un conseiller municipal après une démission
2. Indemnité de fonction des élus
3. Mise en place de la prestation d’action sociale en faveur du personnel des collectivités
territoriales: allocation aux parents d’enfants handicapés
Modalités d’attribution de cadeau à un agent
. Transfert de compétence en matière de zones d’activités économiques (ZAE).
. Signature de la convention tripartite pour l’accueil des enfants en classe ULIS de la
commune de Breuillet
Recrutement des enseignants pour encadrer les études dirigées
. Signature de la convention relative à la mise à disposition d’un avocat du Centre
Interdépartemental de Gestion
9. Lancement du projet d’école
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Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Thérèse BLANCHIER
Maire
Thérèse BLANCHIER, Thierry VERRECCHIA, Zahia GABA, Francis VIVAT, Stéphane DAUDIER, Sonia
SENECHAL, Eric BOURGUET, Sylvie NESSLER, Adrien BOTINEAU, Denise LAURENT-LESCASSE,
Alexandre SWIDERSKI, Elodie CREPIN, Guénaël CHEVIRON, Emmanuelle GONCALVES, Roland
HEBRARD
Mairie - 1 rue Héroard -91640 Vaugrigneuse - tél : 01 64 58 90 59 - fax : 01 64 58 83 90
Mail : mairie(@ville-vaugrigneuse.fr