Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberation 7 avril 2025
Procès Verbal - Proces Verbal CM 4 avril 2024 PARTIE 1
Ordre du Jour - ODJ CM DU 4 04 2024
Procès Verbal - Proces verbal CM 4 avril 2024 PARTIE 2
Convocation - Convocation conseil municipal du 4 avril 2022
Déliberation - Liste des deliberations 30 septembre 2024
Conseil Municipal - Affiches CM 7 avril 2025
Déliberation - Liste deliberations CM 4 decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations 27 juin 2024 20h30
Déliberation - Liste des deliberations 27 juin 2024 19h
Déliberation - Liste des deliberations 4 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Lisses.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 4 avril 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
e Ville de
Ssses
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Étaient présents: M. Michel SOULOUMIAC -— M. Jean-Marc MORIN - Mme Brigitte BOISSÉ —
M. Roland DIMUR — Mme Estelle VACHER — M. Damien GUILLOU - Mme Marie ALLARD-MEEUS _ M. Gérard BIREBENT - Mme Jocelyne HEURTEAUT - M. Gérard PARISET — M. Pascal MARQUES - M. Ludovic BOURGUIGNON -— Mme Sabine RANGUÉ - Mme Elodie RUE — Mme Martine HUET - M. Gaël GUION— Mme Liliane PETTAROS - Mme Nathalie AMICEL — Mme Stéphanie BAUD - M. Alain COLLAS - M. Thomas HENRY— Mme Aurélie THUEGAZ.
Pouvoirs: Mme Caroline VARIN pouvoir M. Michel SOULOUMIAC - Mme Christine BLANCHARD pouvoir Mme Martine HUET- Mme Isabelle JOUNY pouvoir Mme Sabine RANGUÉ - M. Jordan GABORY pouvoir Mme Marie ALLARD-MEEUS - Mme Apolline BERTOLOTTI pouvoir Mme Stéphanie BAUD.
Absents : M. Ahmed SAHRAOUI — M. Patrick SAMIER.
Secrétaire de séance : Mme Jocelyne HEURTEAUT
Les délibérations suivantes ont été examinées :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2024 Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du CGCT.)
1) Installation d’un nouveau conseiller municipal
2) Modification du représentant de la ville à l’assemblée générale de l’agence locale de l’énergie et du Climat Sud Parisienne
3) Réélection d’un membre de la commission cadre de vie, environnement urbain et commerces de proximité
4) Réélection de la commission biodiversité, santé, développement durable et agenda 21 5) Modification des représentants du conseil municipal de la commission communale pour l’accessibilité 6) Modification des représentants de la commune dans la commission de suivi de l’écosite de Vert-le- Grand/Echarcon
7) Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
8) Convention partenariale entre la ville de Lisses et France Travail
9) Renouvellement du Label I pour la Structure Information Jeunesse dit « Infojeunes » 10) Revalorisation des retraites — Mise à jour de la grille des quotients liée aux sorties et aux voyages organisés par la Maison des séniors
11) Renouvellement de l’agrément Service Civique avec l’Agence de Service Civique 12) Adhésion à l’association Souffleurs de sens
13) Subventions de fonctionnement 2024 — Associations culturelles
14) Subventions de fonctionnement 2024 — Associations culturelles - Aide à la pratique culturelle pour les jeunes de moins de 17 ans — « dispositif coup de pouce »
15) Subventions de fonctionnement 2024 — Associations sociales et CCAS 16) Subventions de fonctionnement 2024 — Associations jeunesse
17) Subventions de fonctionnement 2024 — Associations jeunesse - Aide à la pratique culturelle pour les jeunes de moins de 17 ans — « dispositif coup de pouce »
18) Subventions de fonctionnement 2024 — Associations sportives 19) Subventions supplémentaires de fonctionnement 2023 — Aide à la pratique sportive pour les jeunes de
moins de 17 ans (Dispositif Coup D’pouce)
20) Subventions de fonctionnement 2024 — Associations sportives - Aide à la pratique sportive pour les jeunes de moins de 17 ans — « dispositif coup de pouce »
21) Subventions de fonctionnement 2024 — Associations sportives - Aide à l'emploi d'éducateurs sportifs et contrats d'objectif
22) Subvention exceptionnelle à l’association « Lisses Sport Judo »
23) Subventions de fonctionnement 2023 à destination des associations de parents d’élèves et des coopératives scolaires
24) Subvention de fonctionnement 2024 — Amicale du personnel
25) Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 4 PLU 26) Travaux de construction Tribunes- Vestiaires — Approbation du protocole d’accord transactionnel avec
les sociétés FOURCADE-OTE et EGA
27) Modalité de la concertation dans le cadre de la détermination des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER)
28) Modification des indemnités de fonction du Maire et des élus délégués
29) Taux des impositions directes 2024
30) Formation des élus
31) Frais de représentation du Maire 2024
32) Conditions de rémunération des assistantes maternelles
33) Taux de rémunération des agents horaires (vacataires)
34) Création de poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences
Étaient présents: M. Michel SOULOUMIAC - M. Jean-Marc MORIN - Mme Brigitte BOISSÉ — M. Roland DIMUR -— Mme Estelle VACHER -— M. Damien GUILLOU - Mme Marie ALLARD-MEEUS — M. Gérard BIREBENT -— Mme Jocelyne HEURTEAUT — M. Gérard PARISET — M. Pascal MARQUES — M. Ludovic BOURGUIGNON - Mme Sabine RANGUÉ - Mme Elodie RUE — Mme Martine HUET — M. Gaël GUION - Mme Liliane PETTAROS - Mme Nathalie AMICEL — Mme Stéphanie BAUD — M. Alain COLLAS — M. Thomas HENRY — Mme Aurélie THUEGAZ.
Pouvoirs : Mme Caroline VARIN pouvoir M. Michel SOULOUMIAC — Mme Christine BLANCHARD pouvoir Mme Martine HUET — Mme Isabelle JOUNY pouvoir Mme Sabine RANGUÉ — M. Jordan GABORY pouvoir Mme Marie ALLARD-MEEUS -— Mme Apolline BERTOLOTTI pouvoir Mme Stéphanie BAUD.
Absents : M. Ahmed SAHRAOUI - M. Patrick SAMIER.
Secrétaire de séance : M. Pascal MARQUES.
Les délibérations suivantes ont été examinées :
1) Budget primitif 2024
2) Motion du conseil municipal pour une refonte des mécanismes de financement des départements
Lisses, le 5 avril 2024
ichel SOULOUMIAC
Maire de Lisses