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Document publié le Jeudi 7 novembre 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 131107 16 DIV Acquisition et Travaux Divers)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Industrie,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 07 NOVEMBRE 2013
Présents : MM. MINJUZAN, LEES, IDOMENEE, BEDECARRAX, Mme SAGE, TEULADE, Mme ECHEPARE, GIMENEZ, IDOIPE, SARASOLA, Mme JAUBERT-BATAILLE, VALIANI, Mme FABRE, SOUMET, BELLOT, CARSUZAA, GOUINEAU, LAURONCE, MENE-SAFRANE, LOUSTALET, UTHURRY, GAILLAT, DOMECQ, GARROTE, BRUGIDOU, Mme GASTON, Mme BARBET, Mme PEBEYRE, Mme YTHIER, Mme SALTHUN-LASSALLE, BAREILLE, Mme CABELLO, MALEIG, REICHERT, BITAILLOU, MAILLET, LABARTHE, LACRAMPE, Mme LE CHANONY, TERUEL, Mme MIRANDE, GUERY.
Pouvoirs : André BERNOS à Jean-Etienne GAILLAT Anne-Marie BARRERE à Bernard UTHURRY André PAILLAS à Joseph LEES
Anne-Marie ANCHEN à Jean BEDECARRAX Gérard FRECHOU à Jean-Michel BELLOT Yves TOURAINE à Elisabeth SALTHUN-LASSALLE Jean-Marie GINIEIS à Philippe GARROTE Nathalie REGUEIRO à Eliane YTHIER
Suppléants : Raymonde SOARES suppléante de Gérard URRUSTOY Annie REBOLLE suppléante de Didier LOUSTAU Georgette SALHI suppléante de Dominique QUEHEILLE
Excusés : Patrick SEBAT, Jean-Claude ELICHIRY, Jean CASABONNE, Robert LABORDE- HONDET, David LAMPLE, Louis REY, Gérard LEPRETRE,
RAPPORT N° 131107-16-DIV
RAPPORT MODIFIÉ
ACQUISITIONS ET TRAVAUX DIVERS
| R
|
M. Minjuzan expose : | SOUS - |
Pôle technique Intercommunal
Il est prévu d'installer un régulateur SIEMENS sur la chaufferie du Pôle Technique. Après consultation, le devis de la société Osmose Energies (d'Esquiule) a été retenu pour un montant de 769.11 € HT, soit 919.86 € TTC.
Les crédits nécessaires sont disponibles au Budget Général — section Investissement. Siège de la CCPO
Les travaux de cloisonnement des locaux du service administratif ont été réalisés. Pour parachever cette opération, il convient d'installer un système de régulation du chauffage. Les travaux correspondants ont été confiés à la société Osmose Energies pour un montant de 383.03 € HT, soit 458.10 € TTC.
Les crédits nécessaires sont disponibles au Budget Général (opération Siège).
Remplacement de vitrages Complexe Bedat
Suite à une effraction, il convient de remplacer des vitrages au Complexe BEDAT. Après consultation, la proposition la plus avantageuse a été présentée par l'entreprise CANCE ALU pour un montant de 3 383.00 € HT (soit 4 046.07 € TTC).
Dans cette affaire, l'assurance AXA interviendra à hauteur de 2 031 €. Les crédits sont disponibles au Budget Général.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité,
-__ ADOPTE le présent rapport
- AUTORISE Monsieur le Président à engager les travaux et régler les dépenses correspondantes.
-__ VOTE les crédits nécessaires
-__ ACCEPTE l'indemnisation d'assurance pour le complexe BEDAT
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 07 novembre 2013
Suivent les signatures e sn en co
IS ND, LL