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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 160630 23 DIV Acquisitions et travaux divers
Document publié le Jeudi 30 juin 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 160630 23 DIV Acquisitions et travaux divers)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 30 JUIN 2016
Présents : MM. BERNOS, MORA, LEES, Mme COIG, CASABONNE, BARRERE-MAZOUAT, Mme ARTIGAU, TEULADE, Mme VOELTZEL, IDOIPE, Mme JAUBERT-BATAILLE, LABORDE, LAPRUN, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, Mme BESSONNEAU, OXIBAR, LACRAMPE, ROSENTHAL, Mme MICHAUT, ADAM, Mme BONNET, Mme ETCHENIQUE, LABARTHE, Mme GASTON, GAILLAT, Mme
GIRAUDON, BAREILLE, Mme MIQUEU, Mme MIRANDE
Suppléants : Albert GOUT
Marianne PAPAREMBORDE
Fabienne MENE-SAFRANE
Hervé LUCBEREILH
Dominique FOIX
Maylis DEL PIANTA
Jean-Jacques DALL'ACQUA
Maïté POTIN
Valérie SARTOLOU
Bernard UTHURRY
Jean-Pierre TERUEL
Christophe GUERY
Pouvoirs :
Excusés :
CASTERES
D-
D
D
D
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D
D
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w-
no
suppléant de Suzanne SAGE
Laurent KELLER
Marc OXIBAR
Gérard ROSENTHAL
Denise MICHAUT
Aracéli ETCHENIQUE
Henriette BONNET
André LABARTHE
Michel ADAM
Jean-Etienne GAILLAT
Bernard AURISSET
Daniel LACRAMPE
Pierre CASAUX-BIC, Gérard LEPRETRE, Rosine CARDON, Pierre SERENA, Didier
RAPPORT N° 160630-23-DIV-
ACQUISITIONS ET TRAVAUX DIVERS
M. AURISSET expose :
Petite Enfance
REÇU
e -8 JUIL. 206
SOUS-PRÉFECTURE
YORON STE MARIE
Les menuiseries des dortoirs des grands et du réfectoire de l'Ilot Mômes sont d'origine et donc très vétustes et présentent un danger pour les enfants. Aussi, il convient de procéder à leur
remplacement.
Les travaux, estimés à 8 000 € TTC, seront réalisés après consultation d'entreprises. Les crédits ont été prévus au Budget Général 2016. PôleTechnique
La mise en place du service commun « Commande Publique » nécessite l'achat de mobilier de bureau afin d'accueillir le nouvel agent gestionnaire des marchés au sein du Pôle Technique Intercommunal.
Le montant s'élève à environ 1 450.00 € TTC.
Les crédits sont prévus au budget 2016 - section investissement.
Cuisine Centrale
Pour préparer la rentrée et notamment la fourniture de repas au RPI de la Communauté de
Communes de Josbaig, il convient de procéder à l'acquisition de plats gastro, couvercles, chariot, caisse pour un montant de 2 000 € TTC environ.
Les crédits sont prévus au Budget annexe de la Restauration Scolaire.
Piscine Intercommunale
Lors de la séance du 26 Mai dernier, nous avions préconisé l'achat de bracelets numérotés pour faciliter le comptage du public présent simultanément dans l'enceinte de la piscine.
Après étude approfondie, il s'avère judicieux d'installer plutôt un système de comptage à infrarouge. Cet équipement plus fiable, plus fonctionnel et plus économique, nous permettra de comptabiliser le nombre exact de personnes présentent à l'intérieur de l'établissement pour respecter l'effectif maximal instantané requis au Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et en vertu de la règlementation incendie.
La dépense correspondante est estimée à 1 500 € TTC.
Les crédits sont prévus au budget 2016 section investissement (opération 105).
Développement économique
Il est prévu d'acquérir un logiciel « Observatoire fiscal et économique » afin de permettre aux services, notamment « Développement économique » de disposer d'éléments fiables et régulièrement mis à jour, en matière de fiscalité des ménages et des entreprises y compris dans le secteur de l'agriculture.
La proposition du cabinet A6CMO a été retenue pour un montant de 5 800 € TTC auquel il convient d'ajouter l'acquisition de données INSEE pour un montant de 2 160 € TTC.
Les crédits nécessaires à l'investissement sont inscrits au Budget Général 2016 — DM 1.
Médiathèque
Il'est prévu de procéder au renouvellement et l'évolution du parc d'ordinateurs à destination du public pour un montant de 5 000 € TTC.
Les crédits sont prévus au Budget Général 2016 — Section Investissement Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- AUTORISE Monsieur le Président à engager les acquisitions et travaux correspondants, si nécessaire après consultation, et régler les dépenses afférentes.
- VOTE les crédits correspondants
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 30 juin 2016
Suivent les signatures
n 4-0%-\6
Affiché le «%.? Le Président
ie PES
Daniel LACRAMPE
REÉÇU
le -8 JUIL. 2016
SOUS-PRÉFECTURE
OLORON STE MARIE