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Déliberation - DCM 2026 020 Attribution de subventions aux associations et au CCAS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Caux.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2026 020 Attribution de subventions aux associations et au CCAS)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
pubiéte 1 3 MAI 2026 ER ID : 034-213400633-20260428-DCM2026021-DE
DELIBERATION
Du Conseil Municipal de la commune de CAUX
Séance du 28 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le mardi vingt-huit avril à dix-huit heures trente ; le Conseil Municipal dûment convoqué le vingt-deux avril deux mille vingt-six s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Peuple, sous la présidence de Monsieur Jean-Charles DESPLAN ;
M. Laurent COMBES étant élu secrétaire de séance.
Numéro délibération: | 2026/020 Co |
Objet : Attribution de subventions aux associations et au CCAS
Présents :
CAVALLER, Clélia OULMIERE, Nicolas CASTELLO, Thibault VAILHERE,
| Jean-Charles DESPLAN, Nicole SAUSSOL, Laurent COMBES, Sandrine
MARTINEZ, Michel VIDAL, Gil GEORGERENS, Carole BLAZQUEZ,
Christophe CANAC, Marjorie LACROIX, Thierry GERMAIN, Robert
Eliane BUARD, Julien DELOBELLE, Pascal BOUTRON, Stéphane PEREIRA,
Flavie VERGE a D
Audrey VILANOVA à Clélia OULMIERE
Tiffany LAMBOLEY à Thibault VAILHERE Procurations : Laetitia VIDOT LEVECQ à Marjorie LACROIX
. Cécile MOREAU à Sandrine MARTINEZ _ -
Excusés : oo __ | Néant _- . oo Membres en exercice | 23 Présents | 19 | Procurations | 4 [__ Votants | 23 |
Résultat du vote : 23 voix pour
Statut délibération : _ . _ _ Adoptée à l’unanimité _
RAPPORT
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Budget Primitif 2026,
Vu les crédits inscrits au budget au titre des subventions aux associations, Vu les demandes présentées par les associations,
Considérant le rôle essentiel du tissu associatif dans l'animation sociale, culturelle et sportive de la commune,
Considérant la voionté de la commune de soutenir ces initiatives,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité :
Article 1 :
D'attribuer les subventions suivantes au titre de l'exercice 2026 Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Pubiéle | 3 MAI 2026 ETS
ID : 034-213400633-20260428-DCM2026021-DE
Association / Organisme Nature Montant (€) Yoseikan Aïki club Fonctionnement 350 | Aïkido Fonctionnement 1 350 Amicale des séniors | Fonctionnement 950. Amis du clocher et du patrimoine Fonctionnement _ _ 300. Association Culturelle et Sportive Fonctionnement a 1 900 Fondation 30 millions d’amis | Stérilisation chats _ 600 Billard de Caux Fonctionnement 200 Cauxmité des Fêtes Fonctionnement 3 000 Caux tennis de table __ | Fonctionnement 450 Entente Sportive Cœur Hérault | Fonctionnement 2 500 Foyer Rural de Caux _ Fonctionnement ___ 2500 Fées de la Scène Fonctionnement …L 200 Groupement des propriétaires chasseurs Fonctionnement : 200
Société de chasse Saint Hubert Fonctionnement 400 AJCANPO Jumelage Fonctionnement . 300 Le cri des hérissons Fonctionnement . 200 Le Souvenir français Fonctionnement 250 OCCE Pichounets Fonctionnement EL 3 600 Petang’s club de Caux Fonctionnement : 400 Jardins familiaux "éCaux" Fonctionnement = 200 Association de recherche contre le cancer Fonctionnement À 100 Croix-Rouge Fonctionnement . 100 Ligue contre le cancer Fonctionnement 100 Fonctionnement : 200
Les ailes de la grillon Stage vacances scolaires avril 2026 | 500 Co Projet « Dis-moi où tu résonnes » | 500 | Association des parents d’élèves Fonctionnement | __ 200. | Les Tastaïres : Fonctionnement a 200 Syndicat du terroir de Pézenas ____| Fonctionnement 200 Les Babeleurs Festival peinture - 1 500) Kara’Caux _ a Fonctionnement A 200 Total associations _ Co 22 650€ | CCAS_ | Fonctionnement : ___ 10000€
Article 2 :
Le montant total des subventions attribuées aux associations s'élève à 22 650 €,
conformément aux crédits inscrits au Budget Primitif 2026.
Article 3 :
Une subvention de 10 000 € est attribuée au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) au titre de l'exercice 2026.
Article 4 :
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal pour un montant de 22 650 € sur la nature 65748 et 10 000 € sur la nature 657363.
Article 5 :
Monsieur le Maire est autorisé à procéder au versement des subventions et à signer tout
document afférent. Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publéle { 3 MAÏ 2026 ss
ID : 034-213400633-20260428-DCM2026021-DE
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
»
Jean-Charles DESPLAN Laurent COMBES