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Déliberation - CM20140107
Document publié le Mercredi 2 juillet 2014 par la commune d'Uxelles.
Lien du pdf (Déliberation - CM20140107)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE D’UXELLES Le 2 juillet 2014
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 1ER JUILLET 2014
Tous les membres du Conseil Municipal sont présents.
Secrétaire de séance : Augustin BAILLY
DELEGATIONS DU MAIRE
Présentation des délégations données au Maire par le Conseil Municipal pour favoriser une bonne administration communale. Des informations supplémentaires sont à demandées avant une décision lors d’une prochaine séance de Conseil Municipal.
BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENTS
Le Conseil municipal vote à l’unanimité l’intégration du budget Eau & Assainissements dans le budget principal de la commune.
DUREE DES AMORTISSEMENTS SUR INVESTISSEMENTS
Les durées d’amortissements des travaux d’investissements ont été fixées à l’unanimité comme suit :
RAPPORT PRIX ET QUALITE DU RESEAU EAU POTABLE
Le vote du rapport a été reporté à une autre séance dans l’attente de renseignements supplémentaires à apporter par le Sidec.
PROJET ACHAT DEFIBRILLATEUR
Des devis seront demandés pour la mise en place d’un défibrillateur sur la commune.
TRAVAUX PASSERELLE RIVIERE
Le devis de Simon BANDERIER d’un montant HT de 885.50€ a été accepté à l’unanimité pour la mise en place d’une barrière sur la passerelle sur la rivière La Sirène.
TRAVAUX MAIRIE
Une actualisation du devis des travaux du secrétariat de Mairie sera demandé (cloison abattue, fenêtres à changer).
QUESTIONS DIVERSES
• Compte rendu de la réunion du Sivos des Lacs est fait par Marie-Berthe, • Signature de la motion Association des Maires du Jura concernant la baisse des dotations de l’Etat, • Lecture des remerciements de la ligue contre le cancer du Jura pour le versement d’une subvention. • Les voies du sel fera une étape le 16 aout 2014
• Une fauche dans talus est prévue sur les chemins de la vie de salins, moulin des chênes et routes des plans.
Fin de séance à 23h30.
Le Maire