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Compte-Rendu - CM20110127
Document publié le Mercredi 2 février 2011 par la commune d'Uxelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM20110127)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMMUNE D’UXELLES Le 2 février 2011
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 janvier 2011
***************
Tous les membres du Conseil Municipal sont présents.
Secrétaire de séance : PELLETIER Patricia
Ouverture de la séance à 20h05
A l’ouverture de la séance, le Maire formule les vœux traditionnels aux Conseillers Municipaux.
CORRESPONDANCE
Le Maire donner lecture des différente cartes de vœux reçues en mairie.
BUDGET
Monsieur le Maire fait un récapitulatif global des dépenses réalisées en 2010 sur la commune, et, fait le point sur les subventions reçues et promises.
EAU
Intervention de l’Eau Pure pour une réparation sur la pompe doseuse (455.05€ TTC). Dernière analyse eau en date du 16 décembre 2010 est conforme aux normes de qualité.
INSEE
Communication des chiffres de population légale en vigueur au 1er janvier 2011, à savoir, population municipale 52 + population à part 2 soit un total de 54 habitants.
ASSOCIATION FONCIERE
Le bureau de l’Association Foncière devant être renouvelé en 2011, le Conseil Municipal doit désigner trois membres propriétaires, à savoir, Noël ROULIN, Bruno BANDERIER et Gérard BAILLY. Trois autres membres seront être désignés par la Chambre d’Agriculture.
VENTE PARCELLE ZC 112
Le piquetage a été réalisé, soit deux parcelles de 10 et 20 ares. Lecture est donnée du projet de délibération. Une lettre fixant les clauses à respecter sera adressée à Monsieur Hubert BANDERIER. Après son accord, la délibération sera définitivement rédigée et transmise aux services de la Préfecture, et, le géomètre convoqué.
FLEURISSEMENT / AMENAGEMENT
Lecture du palmarès et présentation de la coupe et du diplôme délivré par la Communauté de Communes
SIVOS
Le 12 janvier 2011, le Sivos du Pays des Lacs a été créé. Mademoiselle LAOUCH Zora, le présidera, assistée de Madame GUYENET et de Monsieur JACQUET. Les deux délégués assisteront à la prochaine réunion le 17 février. Les projets d’agrandissement ont été rapidement visionnés lors de la journée de signature de l’EDAT.
PDIPR
Les supports seront posés très prochainement sur la place de la Mairie et au Pont du Moulin des Chênes.
VOIRIE
Voirie : Communiqué sur les classements et déclassements dispensés d’enquête publique. Accessibilité : une réunion diagnostic avec le comité de pilotage est fixée au jeudi 10 février 2011 à 18h30.
PDF créé avec la version d'essai pdfFactory Pro www.gs2i.fr/fineprint/pdffactory.htm ANIMATION
Le Tram’jurassienne remercie la commune pour sa participation en 2010.
L’inauguration du « Travail à ferrer et du Bœuf » a connu un large succès d’estime pour un prix modique. Deux articles de journaux ont célébré l’évènement. Reste à prendre des contacts pour réaliser les panneaux infographiques explicatifs et solliciter les devis correspondants.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Maires et Conseillers du canton ont assisté à la signature de l’EDAT à la salle des fêtes de Clairvaux les Lacs le lundi 24 janvier à 20 heures. A cette occasion, le personnel du collège a présenté un certain nombre de revendications.
QUESTIONS DIVERSES
Ø Mise à disposition du rapport annuel 2009 du Sidec en Mairie, et, des documents concernant la réforme territoriale,
Ø La journée communale est fixée le samedi 30 avril 2011,
La séance est levée à 22h00.
Le Maire,
Pierre SIMANDRE
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