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Conseil Municipal - CRA du CM du 15 04 2021
Document publié le Jeudi 15 avril 2021 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRA du CM du 15 04 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Pôle Assemblées – Affaires juridiques Département du Puy-de-Dôme Ville d'AUBIERE (63170)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2021
Affichage le 21 avril 2021
Ce compte rendu retrace l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée.
Date de convocation : 9 avril 2021
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Le Conseil Municipal, étant réuni en session ordinaire, Salle ALBERIA de l'Hôtel de la Ville d'Aubière, après
convocation légale sous la présidence de Monsieur Sylvain CASILDAS, Maire.
PRÉSENTS (28) : S. CASILDAS, B. BANDON, A. BRIAT, S. CHANARD-LACIPIERE, C. AIGUESPARSES, E.
SZCZEPANIAK, T. VATIN, S. LAFOUGERE, J-C. LADEVIE, T. PALERMO, I. PORTIER, S. DOMERGUE, O.
GENEST, N. CAILLE, L. LAROCHE, F. ARTHAUD, I. FREITAS, Y. DICHAMPT, M. BOURG, T. ALLEMAND, B.
LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, M-A. PUGLIESE, D. MICHAUX, S. MAURER, F. GUITTON, M.
CORDONNIER.
REPRESENTĒS (5) : J-P. MARREL pouvoir à S. CASILDAS, KLAJA Marie-Odile pouvoir à E.
SZCZEPANIAK, L. VIALATTE pouvoir à O. GENEST, S. CUSSAC-VIGOUROUX pouvoir à S. DOMERGUE,
M. DA MOTA pouvoir à A. BRIAT.
ARRIVÉS AU POINT N°25 (3) : S. LAFOUGERE avait donné pouvoir à S. CHANARD-LACIPIERE, N.
CAILLE pouvoir à T. ALLEMAND, F. ARTHAUD pouvoir à O. GENEST
OUVERTURE DE LA SEANCE
________
La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.
M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.
Après l'appel des Conseillers Municipaux, M. Thibaut ALLEMAND est désignée à l'unanimité en qualité
de Secrétaire de séance (article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire propose d'examiner les questions inscrites à l'ordre du jour.
DEL24042021– Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2021.
Vote : A l'unanimité
DEL25042021– COMMUNE – Approbation du Compte de Gestion 2020.
Vote : A l'unanimité
DEL26042021– COMMUNE – Approbation du Compte Administratif 2020.
Vote : Par 25 voix POUR, 8 ABSTENTIONS [B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, M-A.
PUGLIESE, D. MICHAUX, S. MAURER,F. GUITTON, M. CORDONNIER].
1 DEL27042021- COMMUNE – Affectation des résultats de fonctionnement 2020.
Vote : Par 25 voix POUR, 8 ABSTENTIONS [B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, M-A.
PUGLIESE, D. MICHAUX, S. MAURER,F. GUITTON, M. CORDONNIER].
DEL28042021- BUDGET PRIMITIF 2021 – COMMUNE.
Vote : Par 25 voix POUR, 8 voix CONTRE [B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, M-A.
PUGLIESE, D. MICHAUX, S. MAURER,F. GUITTON, M. CORDONNIER].
DEL29042021- Fixation des taux des trois taxes directes locales.
Vote : Par 25 voix POUR, 8 ABSTENTIONS [B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, M-A.
PUGLIESE, D. MICHAUX, S. MAURER,F. GUITTON, M. CORDONNIER].
DEL30042021- Tarifs 2021-2022 – Grilles tarifaires des accueils collectifs de mineurs (ACM).
Vote : A l'unanimité
DEL31042021- Attribution et versement d'une subvention d'équilibre au Centre Communal d'Action
Sociale de la Ville d'Aubière.
Vote : A l'unanimité
DEL32042021- Renouvellement de la prime exceptionnelle à l'achat de vélo à assistance éléctrique pour
l'année 2021 ;
Vote : Par 25 voix POUR, 8 voix CONTRE [B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, M-A.
PUGLIESE, D. MICHAUX, S. MAURER,F. GUITTON, M. CORDONNIER].
DEL33042021- Budget Commune – Admission en non-valeur.
Vote : A l'unanimité
DEL34042021- Répartition des subventions de fonctionnement aux Associations pour l'année 2021.
Vote : A l'unanimité
DEL35042021- Attribution et versement d'une subvention annuelle de fonctionnement au Football Club
Aubiérois.
Vote : Par 32 voix POUR
Conformément à l'article L2131-11 du CGCT, M. Jean-Claude LADEVIE, Conseiller Municipal
intéressé par l'affaire ne participe pas au vote.
DEL36042021- Attribution et versement d'une subvention annuelle de fonctionnement au Judo Club
Aubiérois.
Vote : Par 32 voix POUR
Conformément à l'article L2131-11 du CGCT, M. Michel BANDON, Conseiller Municipal intéressé
par l'affaire ne participe pas au vote.
DEL37042021- Attribution et versement d'une subvention annuelle de fonctionnement à l'Association
pour la Sauvegarde des Caves d'Aubière (ASCA).
Vote : Par 32 voix POUR
Conformément à l'article L2131-11 du CGCT, M. Laurent LAROCHE, Conseiller Municipal intéressé
par l'affaire ne participe pas au vote.
2 DEL38042021- Attribution du Legs Théringaud pour l'année 2021.
Vote : A l'unanimité
DEL39042021- Commissions Municipales : Désignation de nouveaux représentants du Conseil
Municipal au sein de quatre commissions municipales suite à deux démissions de conseillers.
Vote : A l'unanimité
1. Commission Enfance -Jeunesse – Éducation - Université
01. Sylvain CASILDAS, Président 06. Fabienne ARTHAUD
02. Michel BANDON, Vice-Président 07. Sophie CUSSAC-VIGOUROUX
03. Stéphanie CHANARD-LACIPIERE 08. Magalie BOURG
04. Marie-Odile KLAJA 09. Bernadette LAPORTE
05. Sylvie DOMERGUE 10. Maxence CORDONNIER
2. Commission Associations – Sports – Culture - Patrimoine
01. Sylvain CASILDAS, Président 06. Nicolas CAILLE
02. Agnès BRIAT, Vice-Présidente 07. Iléna FREITAS
03. Laurent LAROCHE 08. Mélanie DA MOTA
04. Jean-Claude LADEVIE 09. Sébastien MAURER
05. Toni PALERMO 10. Agnès CHASSAGNE
3. Commission Commerce – Développement Économique -Revalorisation Centre Ville - Numérique
01. Sylvain CASILDAS, Président 06. Nicolas CAILLE
02. Jean-Philippe MARREL, Vice-Président 07. Thibaut ALLEMAND
03. Isabelle PORTIER 08. Mélanie DA MOTA
04. Laurent VIALATTE 09. David MICHAUX
05. Odile GENEST 10. Nicole LOZANO
4. Commission Finances
01. Sylvain CASILDAS, Président 06. Sylvie DOMERGUE
02. Stéphanie CHANARD-LACIPIERE, Vice-
Présidente
07. Yannick DICHAMPT
03. Claude AIGUESPARSES 08. Thibaut ALLEMAND
04. Éléonore SCZEPANIAK 09. Agnès CHASSAGNE
05. Serge LAFOUGERE 10. Florent GUITTON
5. Commission Urbanisme – Travaux – Développement Durable - Mobilité
01. Sylvain CASILDAS, Président 06. Isabelle PORTIER
02. Claude AIGUESPARSES, Vice-Président 07. Laurent VIALATTE
03. Jean-Philippe MARREL 08. Fabienne ARTHAUD
04. Thierry VATIN 09. Sébastien MAURER
05. Toni PALERMO 10. Florent GUITTON
DEL40042021- Agence d'Urbanisme Clermont Métropole : Désignation d'un représentant suppléant
suie à la démission d'un conseiller municipal.
Vote : A l'unanimité Sébastien MAURER est élu pour siéger à l'Agence d'urbanisme Clermont
Métropole en remplacement de Jean-Yves MANIEL.
3 DEL41042021- Commission extra-municipale des façades : Désignation d'un nouveau représentant
suite à la démission d'un conseiller municipal.
Vote : A l'unanimité Bernadette LAPORTE est élue pour siéger à la Commission extra-municipale
des façades en remplacement de Jean-Yves MANIEL.
DEL42042021- Syndicat intercommunal d’électricité et de gaz – Territoire d'énergie Puy-de-Dôme
(SIEG) – Secteur d'éclairage urbain de Clermont-Ferrand : Désignation d'un nouveau représentant suite à
démission d'un conseiller municipal.
Vote : A l'unanimité Florent GUITTON est élu pour siéger au sein du Syndicat Intercommunal
d’Électricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG) – Secteur d’Éclairage Urbain de Clermont-Ferrand
en remplacement de Jean-Yves MANIEL.
DEL43042021- Commission de Délégation de Service Public (CDSP) : Modification de la composition de
la Commission de Délégation de Service Public suite à démission d'un conseiller municipal.
L'Assemblée a pris acte.
Membres titulaires : Membres suppléants :
1er titulaire : MARREL Jean-Philippe 1er suppléant : Michel BANDON
2ème titulaire : CHANARD-LACIPIERE Stéphanie 2ème suppléant : AIGUESPARSES Claude
3ème titulaire : PORTIER Isabelle 3ème suppléant : LAROCHE Laurent
4ème titulaire : GENEST Odile 4ème suppléant : ARTHAUD Fabienne
5ème titulaire : LOZANO Nicole
DEL44042021- Recrutement de vacataires mise sous pli – Elections Départementales 20 et 27 juin 2021.
Vote : A l'unanimité
DEL45042021- Élaboration du règlement local de publicité intercommunale de Clermont Auvergne
Métropole (RLPi) – Débat sur les orientations générales du projet.
Délibération reportée au Conseil Municipal de juin 2021.
DEL46042021- Permis de végétaliser : Modalités d'occupation temporaire du domaine public.
Vote : A l'unanimité
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