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Conseil Municipal - CRA du CM du 10 02 2022
Document publié le Jeudi 10 février 2022 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRA du CM du 10 02 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
Pôle Secrétariat Général Département du Puy-de-Dôme Ville d'AUBIERE (63170)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2022
Affichage le 16 février 2022
Ce compte rendu retrace l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée.
Date de convocation : 4 février 2022
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Le Conseil Municipal, étant réuni en session ordinaire, Salle ALBERIA de l'Hôtel de la Ville d'Aubière, après
convocation légale sous la présidence de Monsieur Sylvain CASILDAS, Maire.
PRÉSENTS (27) : S. CASILDAS, B. BANDON, A. BRIAT, S. CHANARD-LACIPIERE, E. SZCZEPANIAK, T. VATIN, J-C.
LADEVIE, T. DA SILVA, M-O. KLAJA, F. GARCIN-LEFEBVRE, I. PORTIER, S. DOMERGUE, O. GENEST, G. TESTARD,
L. LAROCHE, F. ARTHAUD, S. CUSSAC-VIGOUROUX, I. FREITAS, Y. DICHAMPT, M. BOURG, T. ALLEMAND, M.
DA MOTA, B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, L. GILLIET, F. GUITTON.
REPRESENTĒS (6) : J-P. MARREL pouvoir à S. CASILDAS, C. AIGUESPARSES pouvoir à M. BANDON, T.
PALERMO pouvoir à Iléna FREITAS, David MICHAUX pouvoir à F. GUITTON, S. MAURER pouvoir à F.
GUITTON, M. CORDONNIER pouvoir à A. CHASSAGNE.
ABSENTE, ARRIVEE AU POINT N°02 (18h40) : F. GARCIN-LEFEBVRE
OUVERTURE DE LA SEANCE
________
La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.
M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.
Après l'appel des Conseillers Municipaux, Mme Mélanie DA MOTA est désignée à l'unanimité en
qualité de Secrétaire de séance (article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire propose d'examiner les questions inscrites à l'ordre du jour.
DEL01022022– Installation d'un nouveau conseiller municipal.
Le Conseil Municipal prend acte de l'installation de Mme Thérèse DA SILVA en remplacement de
M. Nicolas CAILLE.
DEL02022022– Demande de financement – Mobilité douce : Aménagement d'espaces piétonniers et
cyclables.
Vote : Par 25 voix POUR, 8 ABSTENTIONS [B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE (pouvoir de M.
CORDONNIER), L. GILLIET, F. GUITTON (pouvoir de D. MICHAUX et S. MAURER)].
DEL03022022– Demande de financement FIC 2022 – Création d'un pumptrack et aménagement de ses
abords..
Vote : Par 25 voix POUR, 8 ABSTENTIONS [B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE (pouvoir de
M. CORDONNIER), L. GILLIET, F. GUITTON (pouvoir de D. MICHAUX et S. MAURER)].
1 DEL04022022- Demande de financement – Rénovation des bâtiments publics – Travaux d'isolation,
d'étanchéité et de toiture.
Vote : A l'unanimité
DEL05022022- Tarifs communaux 2022 – Ajout d'un tarif supplémentaire à la délibération n°106 du
9 décembre 2021.
Vote : A l'unanimité
DEL06022022- Concession de service public pour la gestion du mobilier urbain 2022-2028.
Vote : A l'unanimité
DEL07022022- Attribution de la subvention de fonctionnement 2022 à l'Association La Causerie (LAEP).
Vote : A l'unanimité
DEL08022022- Convention d'utilisation des fonds communaux alloués à l'Association Les Loupiots.
Vote : A l'unanimité
DEL09022022- Convention d'objectifs avec le Comité des Fêtes.
DELIBERATION A RE-VOTER LORS D'UN PROCHAIN CONSEIL.
DEL10022022- Avis sur l'organisation des marchés de plein air de la Commune.
Vote : A l'unanimité
DEL11022022- Commissions municipales : Désignation de nouveaux représentants du Conseil
Municipal au sein de trois (3) commissions.
Vote : A l'unanimité
Un siège de conseiller revenant au groupe « Ensemble, pour bien vivre à AUBIERE » pour la
commission Commerce, Développement Économique, Revalorisation Centre Ville,
Numérique suite à la démission de M. Nicolas CAILLE. Mme Thérèse DA SILVA est désignée pour
siéger au sein de cette commission.
Deux sièges de conseillers revenant au Groupe « Un Avenir à Partager » et qui fait suite à une
modification sollicitée par le Groupe d'opposition auprès de Monsieur le Maire le 7 décembre
2021 :
- Agnès CHASSAGNE remplacée par Laurent GILLIET au sein de la commission Finances,
- Sébastien MAURER remplacé par Laurent GILLIET au sein de la Commission Urbanisme, Travaux,
Développement Durable, Mobilité.
DEL12022022- Stratégie foncière – Désignation d'un référent agricole.
Vote : A l'unanimité, M. Thierry VATIN, adjoint au Maire est désigné représentant agricole.
2 DEL13022022- Tableau des effectifs – Suppression de postes.
Vote : Par 25 voix POUR, 8 ABSTENTIONS [B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE (pouvoir de M.
CORDONNIER), L. GILLIET, F. GUITTON (pouvoir de D. MICHAUX et S. MAURER)].
DEL14022022- Vœu d'urgence contre les dérives racistes.
Vote : A l'unanimité
DEC01-2022- Débat sans vote sur la Protection Sociale Complémentaire.
Vote : A l'unanimité
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