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Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Vernoux-en-Vivarais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM du 13 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Présents : Mmes et MM Badji Fatima, BALAY Chantal, BLANCHARD Yohan, CHASTAGNARET Olivier, de TRUCHIS Michel, DEVISE Marianne, DURAND Michel,
FINIELS Martine, FONTOYNONT Vincent, FRECHET Marcel, GARCIN Nicolas, GOULEY Gérard, JUNIQUE Gaëlle, SAGNES Danielle, TRAVERSIER Bernadette.
Absente excusée : Mme GIORDANO Chantal.
Absentes : Mmes AUNAVE Bénédicte, BRADLEY Louise.
Procurations :
- M. VIALET Laurent à Martine FINIELS
Secrétaire de séance : M. Marcel FRECHET.
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 Décembre 2024 Délibération n° 24 – 141 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24 – 142 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 novembre 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24 – 143 Décision modificative n° 3 au budget général
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24 – 144 Clôture du budget annexe Energies Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24 – 145 Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget
2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24 – 147 Création de postes occasionnels et saisonniers pour l’année 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24 – 148 Exonération à la taxe d’aménagement Approuvée à l’unanimité