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Déliberation - liste Deliberations CM 07 mars 2025
Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune de Vernoux-en-Vivarais.
Lien du pdf (Déliberation - liste Deliberations CM 07 mars 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Outre-mer,
Présents : Mmes et MM. BADJI Fatima, BALAY Chantal, BLANCHARD Yohan, CHASTAGNARET Olivier, de TRUCHIS Michel, DURAND Michel, FINIELS Martine,
FONTOYNONT Vincent, FRECHET Marcel, GARCIN Nicolas [Arrivée à 20h08], GIORDANO Chantal, GOULLEY Gérard, SAGNES Danielle.
Absents : Mmes BRADLEY Louise, JUNIQUE Gaëlle.
Procurations :
- Mme AUNAVE Bénédicte à Michel de TRUCHIS
- Mme DEVISE Marianne à Chantal BALAY
- Mme TRAVERSIER Bernadette à Danielle SAGNES
- M. VIALET Laurent à Martine FINIELS
Secrétaire de séance : M. Michel DURAND.
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 MARS 2025 Délibération n° 2025_ 027 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025_028 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 février 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025_029 Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Pas de vote
Délibération n° 2025_030 Subvention à Mayotte Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025_031 Renouvellement de ligne de trésorerie Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025_032 Octroi d’une garantie à première demande à l’AFL
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025_033 Demande de subvention dans le cadre du Pacte Routier 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025_034 Création d’emplois permanents suite à évolution de carrière
Approuvée à l’unanimité