Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 08 02 23
Déliberation - Liste deliberations30 08 23
Déliberation - Liste deliberations30 08 23
Déliberation - liste deliberations du 24 08 2022
Déliberation - liste deliberations du 23 nov 2022
Déliberation - liste deliberations du 24 08 2022
Déliberation - liste deliberations du 23 nov 2022
Déliberation - Liste des deliberations 3
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations 08 02 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roye.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 08 02 23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Banque,
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 08/02/2023
- D 01-2023 : Vente de terrain Impasse des Etangs - Approuvée
- D 02-2023 : Modification des limites de l'agglomération de ROYE sur la RD 619 - Approuvée
- D 03-2023 : Aménagement de la Rue d'Héricourt : Demande de subvention DETR - Approuvée
- D 04-2023: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental, pour l'Aménagement et la sécurisation de la Rue d'Héricourt, au titre des Bordures de trottoirs - Approuvée
- D 05-2023 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental, pour l'Aménagement et la sécurisation de la Rue d'Héricourt, au titre des Amendes de police - Approuvée
- D 06-2023 : ONF : Travaux Sylvicoles 2023 en forêt communale - Approuvée