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Déliberation - Liste des deliberations 3
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Roye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 21/01/2026
- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 03/12/2026 – Approuvée
- D 01-2026 : ONF : Travaux Sylvicoles 2026 en forêt communale – Approuvée
- D 02-2026 : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale – Approuvée
- D 03-2026 : Création de trottoir – Rue de la Verrerie : Demande de subvention auprès du Département au titre des bordures de trottoirs – Approuvée
- D 04-2026 : Convention CCPL : Participation financière pour la création de trottoir – Rue de la Verrerie – Approuvée
- D 05-2026 : Restauration de la petite cloche : Demande de subvention auprès du Département – Approuvée
- D 06-2026 : Feux tricolores – Carrefour Rue d’Héricourt/Rue de la Verrerie : Demande de subvention auprès du Département au titre des amendes de police – Approuvée
- D 07-2026 : Feux tricolores – Carrefour Rue d’Héricourt/Rue de la Verrerie : Demande de subvention auprès du Département au titre des amendes de police – Approuvée