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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Nointel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 21 MARS 2024)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
CR n° 2024-01
Séance du 21/03/20234
Département du Val d'Oise
Arrondissement de Pontoise
Canton de L’Isle-Adam
Communauté de Communes du Haut Val-d'Oise
Commune de NOINTEL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 MARS 2024
Nombre de Conseillers
Date de la convocation : 15 mars 2024 En exercice 14
Présents 08 Date d’affichage :15 mars
2024 Absents excusés
représentés 06
Absent excusé 00
Votants 14
L'an deux mil vingt-quatre, le jeudi vingt et un mars, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni, en séance publique à la Mairie, sous la présidence de Madame LEGRAND, Maire.
Présents : Madame LEGRAND Martine, Maire
Monsieur VAN ROEKEGHEM Christophe, Adjoint,
Madame PERINI Christine, Adjointe
Monsieur LEROUX Sylvain, Adjoint,
Monsieur CASANAVE Laurent, Adjoint,
Mesdames BOISDENGHIEN Nadine, LEDUC Christine
Monsieur DALEM Christophe
Absents excusés ayant donné pouvoir: Monsieur FERRAY Grégory à Madame LEGRAND Martine, Monsieur RAJHI Baker à Monsieur CASANAVE Laurent, Madame GIRARD Nathalie à Madame PERINI Christine, Monsieur SICOT Michel à Monsieur DALEM Christophe, Monsieur WEBER René à Monsieur LEROUX Sylvain, Madame PIALOT Claudine à Madame BOISDENGHIEN Nadine
Secrétaire de séance : Madame PERINI Christine
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DÉCEMBRE 2023
> Après lecture du procès-verbal du 06 décembre 2023 par Madame BOISDENGHIEN Nadine, Secrétaire
de séance, il a été adopté à l’unanimité.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
D001/2024 — RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CR n° 2024-01
Séance du 21/03/26234
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ADOPTÉE PAR 3 ABSTENTIONS ET 11 VOIX POUR
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, LA SÉANCE EST LEVÉE À 22H53
Fait à NOINTEL, le 21 MARS 2024
Le Maire, La Secrétaire de séance,
LEGRAND Martine PERINI Christine