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Arrêté - Arrêté n°118 2024 Travaux de terrassement carrefour route du Barrage chemin du Riousset (SCI MBG)
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté n°118 2024 Travaux de terrassement carrefour route du Barrage chemin du Riousset (SCI MBG))
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
HATU ZANGE
[EXeoyorse
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°118-2024
du
22
avril
2024
(Publié
sur le site internet le 29
avril 2024)
OBJET
: AUTORISATION
DE
VOIRIE
/
RÈGLEMENT
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
la
Commune
de
Chatuzange
le
Goubet,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(article
L.2213
—
1 notamment),
VU
l'arrêté
interministériel
du
15 juillet
1974
approuvant
l'instruction
relative
à la
signalisation
routière,
livre
1,
8ème
partie,
VU
la
demande
en
date
du
22
avril
2024
de
l'entreprise
SPIE,
domiciliée
ZA
Chatuparc,
75
impasse
Joseph
Cugnot,
26300
CHATUZANGE
LE
GOUBET,
pour
des
travaux
de
terrassement
en
vue
de
créer
un
accès
au
site
de
l'entreprise
Benoit
GAUTHIER
située
au
carrefour
Route
du
Barrage
/ Chemin
du
Riousset
à Pizançon.
CONSIDÉRANT
qu'il
importe
d'assurer
la
sécurité
des
usagers
et
riverains
de
la
voie
publique,
ainsi
que
celle
des
agents
de
l'entreprise
concernée,
chargés
de
l'exécution
des
travaux
et
de
réduire
autant
que
possible
les
entraves
à
la
circulation
provoquées
par
ces
travaux,
ARRETE
Article
1 : Les
travaux
susvisés
seront
exécutés
à
partir
du
29
avril
2024
pour
une
durée
de
30 jours. Article
2 : La
circulation
sera
réglementée
ainsi
:
-
La
circulation
sera
alternée
avec
mise
en
place
de
feux
de
panneaux
B15
/ C18:
le
cas
échéant,
une
déviation
sera
mise
en
place
par
la
rue
des
Mousserons
conformément
au
plan
joint.
-
Le
stationnement
sera
interdit
dans
l'emprise
du
chantier.
Article
3
:L'entreprise
chargée
de
l'exécution
des
travaux
prendra
toutes
les
mesures
de
protection
utiles.
Elle
veillera
au
respect
des
droits
des
riverains.
Les
panneaux
prévus
par
les
instructions
susvisées
seront
implantés
au
droit
du
chantier
par
les
soins
de
l'entreprise.
La
pré-signalisation
sera
adaptée.
L'entreprise
aura
également
à
sa
charge
l'implantation.
Article
4
:La
Directrice
Générale
des
Services,
la
Gendarmerie,
la
Police
Municipale,
sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Christian
GAUTHIER
Ampliation
de cet
arrêté
sera
adressée
:
- À
Monsieur
le
Commandant
de
Brigade
de
la gendarmerie
de
Chatuzange
le Goubet.
- À Monsieur
le Commandant
du C.I.S.G.
de Romans.
- À
Monsieur
le Chef
de
Centre
des
pompiers
de
Chatuzange
le Goubet.
- À
Monsieur
le Directeur
du
Centre
Technique
Municipal. AHÇON
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DAUPHINÉ
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Lot.
Vercors
LE VIVARAI
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Château
GEÿ
de Pizan
&
VALLIER
ON AVENUECHARTES
DE
LAURE
Cormune
ALLÉE
DES
TITTEUI
de Romans-sur-lsère
ga
Pont des Allobroges
Ô Place des Écureulis
Rond-Point des
Allobroges
,
PASSAGE JACQUES PRÉVERT
Lot.
Les
Horizons
RUE
IMPASSE
DUR,
IMPASSE Ro
Andes
Lot.
Les
Tuillières
RUE GABRIEL CROUZET
RUEDES JARDINS
|
ct B2 c2
B1-B2-C2
B2
ALLÉEDES
Lot,
Dégaches| GNVAINENOL XIT:
2 &
Lot. Durmelat
DEULUC
Lot.
Le Grand Champ
RUE
D. DE POITIERS
F2
3 ny ONVSINENOL XIr
PIZANÇON 8 MAI
Rüe du
‘
19 MARS
1962 Ancienne
Rue
du
19 MARS
1962
Impasse
du
19 MARS
1962
Rue
du
ALLOBROGES
Avenue
des
ALTHÉAS
Impasse
des
AMPÈRE Rue André-Marie ANNEXE
DE
LA MAIRIE
Rue
de
l'
BARRAGE
Route
du
BATTELIER
Rue
Marcel
BEAUSÉJOUR
Impasse
SEM) RUE
ANDRI
Lot.
Les
Chênes
Verts
©
m HIPPOCRA Place da Caéucte IS ! A2-B2 c2 C2-D2-D3 C3-D3-E3-E4 D1-D2 A2-B2 Di B2 D1-D2 C2-D2 A1
DU
19
MARS
1962
Barrage de PIzançon À
[_
—
CHEMIN
DE LA PLAINE
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Sy
&,
>
IMP. DU PONT DES
SEIGNEURS
ILIADE
Impe:tse
de
l'
B2
IRIS
Impasse
des
A2
ISÈRE
Rue
de
l'
A1-B1-B2
JARDINS
Ruë
des
B3
JONQUILLES
Impasse
des
A2-B2
KEPLER
Rue
Johannes
B2
LAURIERS
Place
des
c3
LESSEPS
Allée
Ferdinand
de
A2
LIBÉRATION
Square
de
la
B3
LILAS
Passage
des
A2
LOEB
Rue Sébastien
D2
_—
CHEMIN
DE BELLEVUE ADRESSES
UTILES
©
église Saint-Michel
©
Salle Léon Valiier
©
Halle des sports Gilbert Tournigand
.
©
Boulodrome
@
centre multi-accueil
"Pom'Cannelle”
@
Salle Isidore Descombes.
©
Espace Poiyvalent …
©
Mairie Annexe
©
École
primaire
"Marc-Antoine
et Rosalie Jullien”