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Document publié le Lundi 2 mars 2009 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 02 03 2009)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Histoire et mémoire,
Rosans, le 20-02-2009.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 2 mars 2009 à 15 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du dernier compte-rendu 2. Préparation du budget 2009, le point sur les subventions demandées, convention avec la préfecture concernant le FCTVA
3. Personnel, transformation d'un poste d'adjoint du patrimoine 2ème classe en poste d'adjoint du patrimoine 1ère classe, nouvelle rédaction des quotas d'avancement de grades 4. Motion pour l'ONF
5. Demande d'achat de terrains au quartier des Coings : terrains constructibles derrière la maison de Pigerolles, terrains non constructibles sous l'ancien garage des Coings
6. Aménagement de l'entrée de Rosans côté Nyons, sécurisation, mise en valeur du village, accès aux terrains constructibles des Coings
7. Urbanisme : enquête publique modification et révision n°1, dépôt des demandes d'autorisation faites au nom de la mairie, à venir démolition des toilettes publiques et aménagement de la placette couverte 8. Camping municipal : lettre aux campeurs
9. Prix des transformations des concessions trentenaires en concessions perpétuelles 10. Adhésions aux associations
11. Demande soutien CCIB concernant le centre de déchets de Sorbiers
12. Questions diverses
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie@Rosans.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap