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Compte-Rendu - JOUR 18 12 2009
Document publié le Vendredi 18 décembre 2009 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 18 12 2009)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Rosans, le 11-12-2009.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 18 décembre 2009 à 17 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du compte-rendu du 20 novembre 2009 2. Tarifs de l'eau pour 2010
3. Finances, virements de crédits (commune, gîtes), restes à réaliser
4. Bulletin municipal, maquette
5. Journées de l'Algérie, remboursement de frais, programme 2010
6. Dossiers en cours :
− Sécurité routière, choix des entreprises, des panneaux
− Vestaires du stade, dépôt du certificat d'urbanisme
− Centre de secours, rétrocession de terrain à Madame Lakhal, fin des travaux
− Centre bourg, avancement des travaux, courriers aux riverains, convention avec Monsieur
Ripert, rétrocession à Monsieur Boit, acquisition des ruines Joubert et de la succession Chambon, demande de subvention au département dans le cadre du contrat de territoire pour l'assainissement, convention avec la fédération d'électrification
− Voirie communale du Lastic, demande de financement à l'Etat (dotation globale
d'équipement, DGE)
− Ecole, demande de financement DGE à l'Etat
− Eglise, demande à la région, le point sur la souscription ouverte à partir de décembre
7. Camping municipal, le point sur la gestion et sur les constructions
8. Questions diverses
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie@Rosans.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap