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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Loriol-du-Comtat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 03042024)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
République Française Département de Vaucluse
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 3 AVRIL 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
L'an deux mille vingt-quatre et le 3 avril à Loriol-du-Comtat, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard BORGO, Maire,
Date de convocation : 28 mars 2024
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
Présents: ARCHANGE Serge, MATHIEU Brigitte, ALARCOS Antoine, FREUND Daniel, REY Pascale, BRESSY Pierre, BONFILS Guylaine, BOUIX Margaux, COSTE Christian, DAVIN Carole, DUBOEUF Frédéric, GHILARDI Olivier, HATCHERIAN Christelle, LE PECHEUR Evelyne, PEREZ-FISSEUX Séverine, SATGER Benoît, ULPAT Fabien,
VANDERSTEEN Laure.
Absent(s) ayant donné procuration : CAMPS Christophe a donné procuration à Guylaine BONFILS ; MATHIEU Guy a donné procuration à Brigitte MATHIEU ; DUBOEUF Sandrine a
donné procuration à Frédéric DUBOEUF.
Absent(s) excusé(s) : DELMOTTE Jacqueline,
Absent(s) :
Secrétaire de séance : Christelle HATCHÉRIAN
Nombre de votants : 22
Début de séance : 18H36
Examen du procès-verbal de la séance du 12 mars 2024 : adopté à l'unanimité
DÉLIBÉRATION N°03042024-022
Retrait de la délibération 12032024-010 en date du 12 Mars 2024
Rapporteur : M. Gérard BORGO
| Délibération adoptée à l'unanimité Vote du Budget Primitif 2024
Rapporteur : M. Serge ARCHANGE
ÉRATION N°03
Vote des subventions aux associations et au CCAS pour 2024
Rapporteur : M. Serge ARCHANGE
Vote du budget alloué aux écoles pour 2024
Rapporteur : M. Serge ARCHANGE
Séance levée à 19h57
La secrétaire de séance Le Maire Christelle HATCHERIAN Gérard BORGO
Affielg et publ” ef 5 AVR, 2074