Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 mai 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 28 mai 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 avril 202
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 avril 202
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 février 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 décembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 février 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 fevrier 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 mai 2025
Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune de Sélestat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Sélestat, le 21 mai 2025
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SÉLESTAT
SÉANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 28 MAI 2025
Salle de Conférences Sainte-Barbe
FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLÉE
A. Désignation du secrétaire de séance
B. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 2025
C. Décisions du Maire n°025_2025 à n°027_2025 et de n°031_2025 à n°038_2025
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
A. Organisation et Fonctionnement des services de la commune
1. Mise à jour du tableau des emplois permanents et du plan des effectifs
2. Réorganisation du service Bibliothèque Humaniste - Ville d'art et d'histoire
3. Rapport d’activité 2024 de la Commission Consultative des Services Public Locaux (CCSPL) B. Éducation
4. Attribution d'une subvention exceptionnelle aux Scouts et Guides de France
C. Action culturelle et artistique
5. Renouvellement de conventions de dépôts pour trois œuvres d’art entre la Ville de Sélestat et la Ville d’Obernai
6. Convention de vente de billetterie emportant mandat entre la Ville de Sélestat et l'Office de tourisme intercommunal Sélestat Haut-Koenigsbourg Tourisme pour le Corso Fleuri 2025
D. Aménagement et Développement urbain
7. Concession d'aménagement de la zone commerciale Sud par CITIVIA – Prorogation
E. Politique Foncière
8. Cession d'un terrain route de Kintzheim - délibération modificative
9. Convention de servitudes avec ENEDIS rue des Dahlias
10. Chasses communales - Agrément d’un permissionnaire dans le lot de chasse n° 4
F. Environnement et Cadre de Vie
11. Convention de partenariat dans le cadre du Plan Herbe Ried Vivant