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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 29 10 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sélestat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 29 10 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Sélestat, le 22 octobre 2026
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SÉLESTAT
SÉANCE ORDINAIRE DU JEUDI 29 OCTOBRE 2026
Salle de Conférences Sainte-Barbe
FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLÉE
A. Désignation du secrétaire de séance
B. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2026
C. Décisions du Maire n°045_2026 à n°048_2026
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Organisation et Fonctionnement des services de la commune
1. Modification du plan des effectifs
Rapporteur : Monsieur Denis Digel
Finances Locales - Subventions
2. Subventions spécifiques à la pratique sportive de haut-niveau
Saison 2025/2026
Rapporteur : Madame Cathy Oberlin-KuglerAction culturelle et artistique
3. Accord de deux prêts pour l'exposition "De la terre à la lumière"
Rapporteur : Madame Sylvie Beringer-Kuntz
4. Avenant à la convention de dépôt d'objets archéologiques entre la ville
de Sélestat et Archéologie Alsace du 11 juin 2015
Rapporteur : Madame Sylvie Beringer-Kuntz
Environnement et Cadre de Vie
5. Partenariat avec l'entreprise Hop'la Guêpe dans le cadre de la lutte
contre le frelon asiatique
Rapporteur : Monsieur Philippe Desaintquentin
Divers
6. Rapport d'activité 2025 de la Commission Consultative des Services
Publics Locaux (CCSPL)
Rapporteur : Monsieur Hugo Rapp
7. Serment de jumelage entre les Villes de Sélestat et de Dornbirn
(Autriche)
Rapporteur : Monsieur Denis Digel