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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 054B
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 054B)
Thèmes du document : Ruralité, Famille, Sociétal,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
2023-05413
Centre Tarn
•=== Séance du jeudi 13 11.112 à20 h 30
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi treize avril à vingt heures trente, le Conseil de la Communauté de Communes Centre Tarn, convoqué le
vingt trois septembre, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la loi, en session orainaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE,
Président.
""
LAI.
Communautair
Nombre de Membres
Afférents au CC: 36
En exercice : 23
Ayant pris part à la
délibération : 28
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Christophe MOREL,
Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Monsieur Jean-François COMBELLES, Madame Marie-Line
CLUZEL, Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Frédéric GAU,
Monsieur Henri VIAULES, Monsieur Pascal THIERY, Monsieur Alain BOYER, Madame Véronique LACROIX, Monsieur Jean-Michel
LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Éric THIELE (suppléant), Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE„ Madame Nathalie
FABRE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Madame Anna CALS.
Excusées donnant procuration : Monsieur Alain BARRAU donnant procuration à Madame Isabelle SOULET, Monsieur Claude ROQUES donnant procuration
à Monsieur Jean Luc CANTALOUBE, Madame Sylvie BASCOUL donnant procuration à Madame Isabelle CLAMET, Madame Ambre SOULARD donnant
procuration à Monsieur Christophe MOREL, Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ.
Excusés : Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Alain HERNANDEZ, Monsieur Rémy ROUQUETTE, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Françoise HOULES,
Madame Virginie BOU, Monsieur Bernard TROUILHET, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA.
Secrétaire de Séance : Madame Nadège BARTHE DE LA OSA.
Objet de la délibération : Action sociale d'intérêt communautaire : Subventions
de fonctionnement 2023
Délibération 2023-054 abrogée et remplacée par la présente suite à une erreur matérielle de
transcription
Monsieur le Président informe l'assemblée que conformément aux statuts et aux conventions de
partenariat et d'objectifs en vigueur, il est proposé à l'assemblée d'attribuer au titre de l'exercice 2023 les
subventions suivantes :
- Petite enfance :
Bénéficiaire Objet Montant
Association « La Passerelle » Fonctionnement crèche 2023 28 522,40 €
Association « La Farandole » Fonctionnement crèche 2023 31 995,00 €
Association « Familles Rurales Centre Tarn » Fonctionnement micro-crèche Lafenasse 2023 14 000,00 €
Association « Familles Rurales Centre Tarn» Fonctionnement micro-crèche Fauch 2023 16 000,00 €
Association « O'Petit Bonheur» Fonctionnement micro-crèche 2023 39 360,00 €
Association « Les Pitits Bouchons» Prise en charge loyer 2023 MAM 5 000,00 €
Association « La Passerelle » Action : mise en place « Café parents » 600,00 €
Fédération Départementale Familles Rurales Accompagnement 2 micro-crèches et MAM 7 792,00 €
Envoyé en préfecture le 28/04/2023
Reçu en préfecture le 28/04/2023
Publié le 02/05/2023
ID : 081-200034049-20230413-2023_054B-DE - Enfance Jeunesse
Bénéficiaire Objet Montant
Association « La Passerelle» Fonctionnement ALSH 2023 45 248,25 €
- Jeunesse — Jeunes adultes :
Bénéficiaire Objet Montant
Association « Castelroc en Arifades » Animation vie sociale 2023 4 000 ,00 €
- Personnes âgées:
Bénéficiaire Objet Montant
Association « ADMR de Réalmunt » rut ILLiunnement Service po l iage repas 2023 10 000,00 €
- Vie sociale :
Bénéficiaire Objet Montant
Association « Aïci Sem Plan » Animation vie sociale 2023 (tout public) 4 000 ,00 €
- Soutien financier aux actions et projets associatifs d'intérêt communautaire 2023:
Bénéficiaire Événement Modalités Montant
Association « Lombers Sports et Nature » 6èmes Défis Cathares Partenariat Communication 850,00 €
Association « Réalités Réalmontaises » 63ème Foire Agricole Partenariat Communication 1 000,00 €
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, retient ces
propositions et les inscrit au budget primitif 2023.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Le Président, La Secrétaire de séance,
Jean-Luc CANTALOUBE Nadège BARTHE DE LA OSA
Communauté
de Communes
Centre Tarn
Envoyé en préfecture le 28/04/2023
Reçu en préfecture le 28/04/2023
Publié le 02/05/2023
ID : 081-200034049-20230413-2023_054B-DE