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Déliberation - DCM20250626 07 Octroi subventions
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Déliberation - DCM20250626 07 Octroi subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 30/06/2025
Reçu en préfecture le 30/06/2025
Publié le 30/06/2025 S LOT
ID : 074-217402882-20260626-DCM2026062607-DE
. COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
26 JUIN 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-six juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d’honneur de la mairie, sous la présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
Nombre de conseillers municipaux présents : 16
Nombre de conseillers municipaux votants : 25
Date de convocation du Conseil Municipal : 20/06/2025
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, M. David EXCOFFIER, Mme Virginie LACAS, M. François FAVRE, Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX, M. Amar AYEB, Adjoints, Mme Giovanna VANDONE MM. Emmanuel SOGNO, Sébastien BURETTE, Frédéric BARANSKI, Mmes Alexandra DALLIERE, Elisabeth DEAL, M. Jean-Yves LE VEN, Mme Elodie POIRIER, MM. Henri VIDAL, Pascal GRIBOUVAL, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : Mme Renée RICHARD à Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX Mme Hélène ANSELME à Mme Virginie LACAS
M. Clément VILLEMAGNE à Mme Elisabeth DEAL
Mme Marie-Noëlle BOURQUIN à M Henri VIDAL
M. Michel PIERREL à M. Sébastien BURETTE
Mme Isabelle MERCIER à M. Amar AYEB
M. Pierre HACQUIN à M. François FAVRE
Mme Corinne. DURAND à M. David EXCOFFIER
M. Jean FEIREISEN à M. David EXCOFFIER
ABSENTS : M. Alain CHAMOT
Mme Anna FRANCHI
M. David EXCOFFIER est élu secrétaire de séance.
DCM20250626-07
OBJET : DIVERS (7.10.1) — Octroi de subventions
VU la délibération DCM202050410-08 du 10 avril 2025, approuvant l'octroi des subventions 2025,
Madame Virginie LACAS, adjointe au maire, rapporteur, fait l'exposé suivant :
D'une part, un montant erroné figurait dans le courrier de demande de subvention de la MJC du Vuache.
En effet, la commune a approuvé en avril 2025 une subvention pour La MJC du Vuache d’un montant de 63 508 € qui aurait dû être de 69 309 €.
Il est proposé de régulariser la situation en versant une subvention complémentaire correspondant à un montant de 5 801 €.
D'autre part, il est proposé de verser une subvention à l’association Kiwanis dans Le cadre du festival « Made in chez moi » pour un montant de 480 €,
DCM20250626-07
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération. Envoyé en préfecture le 30/06/2025
Reçu en préfecture le 30/06/2025
Publié le 30/06/2025
ID : 074-217402882-20250626-DCM2025062607-DE
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DÉCISION
Après exposé et en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A L’'UNANIMITE
APPROUVE ET OCTROIE des subventions complémentaires pour l’année 2025 comme suit
Associations nus : Complémentaires 2025
MJC du Vuache 5 801.00 €
KIWANIS 480.00 €
Total 6 281.00 €
Fait et délibéré les jours, mois et
an que dessus et a signé au registre le Maire.
Pour extrait conforme,
Le Maire
Alban MAGNIN
DCM20250626-07
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération.