Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+8+septembre+2016?t=1749481261
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+8+septembre+2016?t=1715547838
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+17+novembre+2016?t=1736524381
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+8+décembre+2016?t=1736524381
Conseil Municipal - Compte+Rendu+du+CM+du+8+septembre+2022?t=173652438
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+23+juin+2016?t=1736524381
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+26+juillet+2016?t=1736524381
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+7+janvier+2016?t=1736524381
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+15+novembre+2018?t=173652438
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+8+avril+2019?t=1736524381
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+8+septembre+
Document publié le Jeudi 8 septembre 2016 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+8+septembre+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Éducation,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du 8 septembre 2016
Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 8 septembre 2016 à 20 heures 30, sous la présidence de M. HALBECQ Claude, Maire. M. LEROUX Patrick, M. COSTARD Yannick, et M. BLOUET Alain étaient absents excusés.
La plaque remise par le Conseil Départemental de la Manche avec l'inscription « Ici est passé le Grand départ du Tour de France le dimanche 3 juillet » sera posée sur la façade de la mairie après la fin des travaux.
170 membres de la famille Letenneur étaient présents à la journée du 21 août pour les 100 ans de la mort d’Auguste Letenneur. Monsieur le Maire a rappelé que le Mausolée Letenneur est un patrimoine communal et a remercié l’ensemble des personnes ayant participé à cette manifestation (bénévoles du Caveau, le Comité des fêtes, l’Association Familles Rurales, les membres du Conseil Municipal, les employés communaux). Le bilan financier sera communiqué à la prochaine réunion.
La gendarmerie a été informée que la fête St Côme est prévue le week-end du 17 et 18 septembre 2016. La sécurité aux abords de l’école va être revue avec la Mairie, la Directrice et la Gendarmerie. Une note sera transmise aux parents d'élèves.
1) Décisions financières :
Suite à de nombreux actes d’incivilité de certains habitants, le Conseil Municipal a décidé la mise en place d’une pénalité pour tous dépôts sauvages d’ordures ménagères, à savoir 50 € (lors de la 1°° fois) et 100 € (à partir de la 2°% fois et les suivantes). Une dotation de 5 559 € va être versée par la Préfecture au titre de la CET (Compensation Economique Territoriale).
Le Conseil Municipal a accepté le devis de l’entreprise JOUBIN de Coutances pour la réfection de l'électricité à l’étage de fa mairie, soit un montant de 5 280 € TTC, Le Conseil Municipal a également accepté les avenants suivants relatifs aux travaux de l’aménagement de la Mairie : pose de sol dans les WC et dégagement de la Mairie par l’entreprise Nuances peinture: 349.20 € TTC et mission de coordination SPS par l’entreprise Qualiconsult sécurité : 1 476 € TTC. Une réunion de chantier avec levée des réserves est prévue le lundi 12 septembre à 11h.
Le Conseil Municipal a décidé l’exonération de TEOM des locaux professionnels pour l’année 2017. L'entreprise Deslandes interviendra la semaine prochaine pour la reprise du pilier du portail du cimetière.
2) Point d'actualité sur la Communauté du Bocage Coutançais
Monsieur le Maire a fait part des différents travaux réalisés à l’école pendant les vacances scolaires (pose du faux plafond dans la classe maternelle, vérification de l’installation des sanitaires.….). Il reste à réaliser la pose d’un revêtement de sol et le changement des fenêtres dans la classe de maternelle, l'isolation dans l’annexe de la salle de motricité ete). Un congélateur va être acheté pour la cantine.
Un questionnaire relatif au bilan du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) est à renseigner pour le 10 septembre.
Le Conseil Municipal a engagé depuis 2008 une réflexion sur l'avenir des services de santé sur le territoire de Cerisy-La-Salle et Roncey avec tous les professionnels de santé en appui des deux pharmacies existantes. Après de nombreuses démarches et la prise de compétence par la Communauté du Bocage Coutançais, il confirme sa demande de voir ce projet global, incluant une maison médicale à Roncey, se réaliser en 2018. Monsieur HELAINE Daniel a sollicité de nouveau les membres du Conseil Municipal à réfléchir à leur éventuelle participation aux commissions de la Communauté. Il a fait part également de différentes informations concernant la Communauté du Bocage Coutançais (Spectacles villes en scène, plaquette d’information).
3) Rapport annuel de l’assainissement
Monsieur le Maire a fait part du transfert des compétences du SMAEP dé Montpinchon au Syndicat Départemental de l’Eau de la Manche (SDeau 50) à compter du 31 décembre 2016. La Commune de RONCEY actuellement membre du SMAEP de Montpinchon va donc devenir membre du Conseil Local de L’Eau Potable (CLEP) de Montpinchon au sein du SDeau50. Le Conseil Municipal a ainsi désigné M. HELAINE Daniel, délégué titulaire et M. BLOUET Alain, délégué suppléant pour siéger dans le Conseil Local de l’Eau Potable (CLEP) Montpinchon au sein du SDeau50.
Un problème d'évacuation des eaux usées a été constaté au mois d’août sur une habitation de la commune. Devant la difficulté à résoudre cette obstruction du réseau par les employés communaux, une intervention de l’entreprise STGS a été nécessaire, soit 2 heures de travail pour un coût de 288 € TTC. Des lingettes et autres objets ont été retrouvés dans le réseau. Ceci est totalement interdit. Afin de remédier à ce problème, la commission va se réunir prochainement pour revoir le règlement intérieur de l’assainissement en instaurant notamment le paiement de la facture d’intervention par les intéressés et des pénalités.
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité le rapport assainissement pour l’année 2015. Une réunion avec la SAUR est à prévoir concernant la facturation de l’assainissement.
4) Carrière des agents communaux
Le Conseil Municipal a décidé deux avancements de grade aux postes suivantes : adjoint administratif principal de 1° classe, et adjoint administratif principal de 2% classe, à compter du 1° octobre 2016. Les entretiens professionnels auront lieu avant la fin de l’année 2016. Les fiches de poste seront à rédiger. Un avis favorable a été émis par le Comité médical du Centre de Gestion concernant une demande de longue maladie.
5) Examen des demandes de logements
Un logement de type F4 a été attribué récemment. Deux autres logements de type F4 seront disponibles à la fin du mois de novembre 2016.
Suite au recensement de la population, réalisé en 2016, des données ont été transmises par l'INSEE sur les logements recensés (soit 445 logements d’habitation).
6) Bilan de la rentrée scolaire
L’effectif depuis la rentrée scolaire est de 91 élèves répartis en 4 classes (dont 3 classes à 3 niveaux). Il est rappelé la mise en place des tickets de cantine depuis le 1Ÿ septembre. Un rappel sur ce nouveau fonctionnement sera transmis aux parents d'élèves.
7) Gestion du cimetière
Une réunion de la commission est à prévoir prochainement afin d'étudier la mise en place d’un règlement de cimetière. Un panneau d’affichage est demandé. A l’occasion de la journée du 21 août au caveau Letenneur, Jacky Brionne a rédigé un document sur l’histoire du cimetière de Roncey. 8) Questions diverses
Monsieur Marc VIMOND à assisté à une réunion d’information sur la lutte collective contre les frelons asiatiques. Des prospectus seront prochainement à disposition des habitants. Une opération de dératisation est en cours sur un logement de la commune.
L'activité pétanque est en cours de réflexion. Un marchand de fromages sera dorénavant présent sur le marché.
La fête St Côme aura lieu le samedi 17 et dimanche 18 septembre 2016. Le marché de Noël est fixé au vendredi 16 décembre 2016. L'arbre de Noël pour les enfants de l’école se déroulera le jeudi 15 décembre à 15h. Le repas des cheveux blancs devrait avoir lieu le samedi 19 novembre 2016.
Lors de la cérémonie des vœux, les nouveaux habitants seront invités. Ils doivent se faire connaître auprès du secrétariat de mairie.
La commission fleurissement va étudier le fleurissement au carrefour de la route de Montpinchon. Une
tondeuse est actuellement en réparation.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le lundi 17 octobre 2016 à 20h30,