Conseil Municipal - Compte+rendu+du+7+janvier+

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Conseil Municipal - Compte+rendu+du+7+janvier+ Document publié le Jeudi 7 janvier 2016 par la commune de Roncey. Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+7+janvier+)Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Sport, Commune de RONCEY Conseil Municipal

Réunion du 7 Janvier 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 7 janvier 2016 à 20 heures 30, sous la présidence de M.

HALBECQ Claude, Maire. Mme LEPESQUEUX-VOISIN Delphine était absente excusée.

1) Point d’actualité

Monsieur le Maire a fait part de différents points d’actualité, notamment la nouvelle élection du Président du Conseil Départemental, M. Philippe BAS, ainsi que l’arrivée du nouveau Préfet de la Manche M. Witkowski.

Monsieur le Maire a remercié la commission communication pour l’élaboration du P’tit Echo de Roncey, ainsi que la mise en ligne du site internet. L’actualisation de ce site sera effectuée par M. DELAUNAY Christian, habitant de la Commune.

Les dons pour le téléthon 2015 sur le canton de Cerisy-La-Salle se sont élevés à 5 370.50 €.

Monsieur le Maire à remercié le Comité des fêtes pour les illuminations et a félicité les élus pour l’organisation du marché de Noël.

Monsieur le Maire a fait part de l’invitation pour les vœux de la Communauté du Bocage Coutançais

prévus le jeudi 14 janvier 2016 à 19h à St Sauveur Lendelin.

2) Décision définitive Distributeur Automatique de Billets

Monsieur le Maire a présenté le courrier de la Banque Postale relative à la mise en place éventuelle d’un distributeur automatique de billets. Le Conseil Municipal a décidé de ne pas donner suite à cette

proposition, en raison du coût à supporter par la Commune.

3) Communauté du Bocage Coutancçais : compte-rendu de diverses réunions

M. HELAINE Daniel a présenté le document de la Communauté du Bocage Coutançais intitulé « Actualités » - la lettre d’info des élus. Il s’agit d’une première édition. Différents sujets sont présentés : le projet de schéma de mutualisation, le budget, le tri des déchets.

Concernant l’Agence Postale Communale, le permis d'aménager a été transmis pour instruction au mois

de décembre 2015, ainsi que le dossier accessibilité. La convention pour le local «rue de la Forge » de Mme SAVARY Madeleine a été rédigée et sera signée prochainement. Cette location est prévue pour la bibliothèque le temps des travaux, et sera financée par la Communauté du Bocage Coutançais. Elle débutera à partir du 1” avril 2016 pour une durée minimum de 6 mois et 10 mois maximum. Il faudra donc prévoir le déménagement temporaire de la bibliothèque au mois d’avril 2016, ainsi que le transfert du téléphone et internet. |

Une commission « sport » a eu lieu ce jeudi 7 janvier 2016. Une demande d’empierrement a été acceptée pour l’entrée du terrain de foot de Roncey et sera mis en place courant février. Une demande de subvention a été sollicitée par l’association cyclo auprès de la Communauté du Bocage Coutançais.

Le dossier « accessibilité » pour l’ensemble des bâtiments sera examiné en commission le mercredi 13 janvier 2016.4) Commission des finances

° Exécution des budgets 2015

Monsieur le Maire a fait part de l’exécution des différents budgets 2015 réalisée à ce jour. Il reste quelques recettes à percevoir pour clôturer l’année 2015.

Le Conseil Municipal a décidé de remettre à M. HARDOUIN Christian et M. LEPLUMEY Rémy un bon pour une somme de 200 € à valoir au restaurant « Le Krill » à La Baleine, à l’occasion de leur médaille d’argent.

Le vote des différents budgets aura lieu le lundi 11 avril 2016 à 10h.

° Délibération annulation de titre

Le Conseil Municipal a décidé d’accepter le désistement de Melle DECKER Elodie pour la location de la salle polyvalente prévue le 31 décembre 2015 et de prévoir le remboursement de l’acompte de 45 €.

5) Divers projets communaux : étude des devis pour le budget 2016

Le Conseil Municipal a retenu le devis de l’entreprise STEA de Cerisy-La-Salle pour l’entretien des chemins pour l’année 2016, soit un montant de 1003.68 € TTC.

Un bac roulant de 360 litres a été commandé pour la cantine auprès du Syndicat de la Perrelle. Les commandes devraient être passées prochainement.

Monsieur le Maire a fait part de différents devis qui seront étudiés lors du vote du budget 2016 (signalisation, travaux presbytère, projet lotissement, travaux salle des fêtes...). Une commission au sein du Conseil Municipal a été créée afin d’étudier la possibilité d’achat d’un nouveau camion pour faciliter le travail des agents communaux.

Les balustrades de l’école seront à repeindre pendant les vacances de Pâques. Les réserves d’incendie sont à nettoyer par les employés communaux. Des travaux de nettoyage et de plantation seront à prévoir en mars au Mausolée Letenneur. Des changements de réfrigérateur ont été effectués pendant les vacances de Noël. (salle des fêtes, cantine et garderie).

6) Assainissement

e Compte-rendu visite de la station d’épuration

Monsieur le Maire a présenté le compte-rendu de la visite de la station d’épuration du 17 novembre 2015. L’eau épurée est de bonne qualité, et la station est bien entretenue. Quelques pièces ont été remplacées suite à cette visite (paliers et roulements). Le bureau VERITAS a procédé ce jeudi 7 janvier à la vérification des appareïls de levage et du système électrique de la station d’épuration.

e Relance du dossier Husson

Monsieur le Maire a rappelé le dossier d’assainissement du village le Husson, et notamment Îles différentes démarches déjà effectuées. Une réunion avec les partenaires financiers (AESN et Conseil Départemental) est prévue le mardi 19 janvier à 10h afin de prévoir une estimation financière pour le budget 2016.7) Gestion du personnel : Application de l’entretien professionnel

Monsieur le Maire a informé le Conseil Municipal de la mise en place de l’entretien professionnel en remplacement de la fiche de notation, pour l’ensemble des agents. Le Conseil Municipal a décidé de retenir quatre critères afin d’évaluer l’agent, à savoir : l’efficacité dans l’emploi, les compétences professionnelles, les qualités relationnelles, et les capacités d'encadrement. Des fiches de poste seront à créer.

Le Conseil Municipal a décidé le renouvellement du contrat de Mme RUAULT Isabelle, secrétaire de mairie, jusqu’au 31 juillet 2016 à raison de 12h/semaine. À compter du 1° août 2016, Mme RUAULT Isabelle sera titulaire à raison de 28h/semaine. (Mairie, et Agence Postale Communale).

8) Modalités de mise en place du recensement de la population

Monsieur le Maire a rappelé que le recensement de la population aura lieu du 21 janvier au 20 février 2016 par Melle Floriane FOUCHARD et de Melle Amélie BRACQUEMARD. La population actuelle est de 856 habitants.

9) Attribution de logement

Une proposition pour le logement de type F2 situé 8 Cité du Stade va être faite au HLM Coutances Granville. Le logement de type F2 situé 6 Cité du Stade a été attribué. La proposition pour le logement de type F4 situé 1 rue Jean Gautier sera examinée en commission le 12 janvier 2016.

Monsieur le Maire a fait part également d’une demande de logement de type F3 présentée par l’intermédiaire d’Accueil-emploi. Cependant, à ce jour, aucun logement de ce type n’est vacant.

10) Questions diverses

Le secrétariat de mairie fermera exceptionnellement à 12h le vendredi 29 janvier 2016. Des élus tiendront la permanence,

Une randonnée pédestre aura lieu le mercredi 3 août sur la Commune de Roncey avec le pôle animation de Cerisy-La-Salle.

Une réunion publique aura lieu le vendredi 5 février (au lieu du 22 janvier) à 20h30 à la salle des fêtes de Roncey, relative au Tour de France, et au Mausolée Letenneur (Cérémonie du 21-8-16).

Une réunion « école » proposée par la Communauté du Bocage Coutançais aura lieu le mardi 19 janvier 2016 à 17h30 à Coutances pour le lancement de l’étude sur la carte scolaire.

La Commission Finances se réunira le lundi 11 janvier afin de faire un nouveau point sur les impayés, et notamment sur les échéanciers.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le jeudi 25 février 2016.

NE Cid HALBE