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Procès Verbal - pv cm nov
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Procès Verbal - PV CM 24.09.24 2
Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 24.09.24 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Environnement,
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
À
‘y
Qi
DU
24
SEPTEMBRE
2024
ville de
champagrole
4
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:29
(39300)
ont
jt
É
f
présents
:22
—
"
"
ayant
donné
pouvoir
_
: 03
"
"
votants
: 25
Date
de
la convocation
: 18
septembre
2024
PRÉSENTS
:
M.
SAILLARD,
Maire
;
M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN,
Mme
BAILLY,
Mme
DELACROIX,
M.
TISSOT,
Mme
BENOIT,
Mme
DAVID
ROUSSEAU,
Mme
TBATOU,
M.
CUSENIER,
Mme
FILIPPI,
M.
VUILLERMOZ,
M.
VUILLEMIN,
Mme
GIROD,
M.
POUX,
Mme
ROUSSEL,
Mme
DOUARD,
Mme
SEKER,
M.
BOURNY,
M.
CUEVAS,
Mme
VERNIER-THIEMARD,
Mme
GOBET.
EXCUSÉS
: M.
GRENIER
donne
pouvoir
à
M.
SAILLARD
; M.
BONJOUR
donne
pouvoir
à
M.
DUSSOUILLEZ
; Mme
RIGOULET
; M.
OLIVIER
donne
pouvoir
à
Mme
ROUSSEL
:
Mme
ROYET
; M.
BINDA
; M.
MIGNOTTE.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Catherine
DAVID
ROUSSEAU.
AH
A
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
19
heures
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
SAILLARD,
Maire.
M.
le Maire.-
Bonsoir,
merci
d’être
venus,
nous
avons
largement
le quorum.
2h
ke ke 2
Adoption
de
l’ordre
du
jour
M.
le
Maire-
Vous
avez
reçu
en
temps
et
en
heure
l’ordre
du
jour,
ainsi
que
la
convocation.
Je
vous
demande
de
l’adopter.
HR
ke ee
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
10
juillet 2024
adressé
le 17 juillet 2024
M.
le Maire.-
Vous
avez
également
reçu
le procès-verbal
de
la séance
du
10 juillet 2024,
qui
vous
a été
adressé
le
17 juillet
2024.
Y
a-t-il
des
remarques
? (Néant)
Je
considère
donc
qu’il
est
adopté
à l’unanimité. MIE
M.
le Maire.-
Monsieur
Pascal
GRENIER
est
excusé
et me
donne
pouvoir.
Monsieur
Sébastien
BONJOUR
est également
excusé
et donne
pouvoir
à Monsieur
David
DUSSOUILLEZ.
Monsieur
Laurent
OLIVIER
donne
pouvoir
à Madame
Alexandra
ROUSSEL. Arrêté
:
KHAN
AK
M.
le Maire.-
La
Secrétaire
de
séance
sera
Madame
Catherine
David-ROUSSEAU.
ke 4e
ke
Décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
municipal
Arrêté
fixant
les
tarifs
de
la restauration
scolaire
à compter
du
1°
septembre
2024.
M.
le
Maire.-
Nous
prenions
auparavant
les
arrêtés
au
1°
janvier,
mais
nous
les
prenons
désormais
à
la
rentrée,
nous
fonctionnons
avec
l’année
scolaire.
Renonciations
au
droit
de
préemption :
Propriété
des
Consorts
DOLE
- Section
AP
n°
273
- 60b
rue
Clémenceau
Propriété
de
Madame
DUBOZ
Lucile
- Section
AB
n°
497
- 13
rue
Général
Leclerc
Propriété
de
Madame
BLONDEAU
Éliane
-
Section
AD
n°
427
et
428
-
17ter
rue
Victor
Bérard
Propriété
de
Madame
LACROIX
Anne-Marie
pour
%
et
Mme
ALLIGIER
Marie-
Françoise
pour
%
- Section
BD
n°
262
- 4
impasse
du
Petit
Bois
Propriété
de
Monsieur
MOSSOT
Matthieu
et
Madame
QUIGNON
Aurore
-
Section
AC
n°
279
et 284
- 1 chemin
du
Croizoux
Propriété
de
Monsieur
PAGET
André
- Section
AL
n°
156
- 11
rue
Marcel
Aymé
Propriété
de
l’Association
Diocésaine
de
Saint-Claude
-
Section
AC
n°
472
-
20
rue
du
Sauget
Propriété
des
Consorts
PELLEGRINI
- Section
AD
n°
728
- 16
rue
Gustave
Courbet
Propriété
de
Monsieur
DEFOUR
Jean-Christophe
et
Madame
VARIN
Françoise -
Section
AD
n°
731
- 16
rue
Gustave
Courbet
Propriété
des
Consorts
PELLEGRINI
- Section
AD
n°
501,
729,
731
- 16
bis
rue
Gustave
Courbet Propriété
de
Monsieur
NAVARRO
Jean
- Section
AV
n°
150
- 9003
avenue
Voltaire
Propriété
de
Monsieur
TRIBUT
Jacques
- Section
AE
n°
26
- 17
rue
de
la Gare
Propriété
de
l’Association
Diocésaine
de
Saint-Claude
-
Section
AC
n°
117
-
5 ruelle
Cretin
Propriété
de
Monsieur
et Madame
GEORGEON
Michel
et Huguette
- Section
AH
n°
484
- 268
avenue
de
Gottmadingen
Propriété
des
Consorts
PELLIGRINI
-
Section
AD
n°
501,
729,
731
16
bis
rue
Gustave
Courbet
- Section
BH
n°
21
- Sur
Boÿse
Propriété
de
l’Indivision
IEHLEN-DROUILLET
-
Section
AV
n°
94
et
95
6 rue
Ambroise
Croizat
Propriété
de
Monsieur
GUILLAUMOT
André
et
Madame
NICOD
Giselle
Section
AC
n°
391
- 22
rue
du
Pavé
Propriété
de
la
SCPI
AEW
IMMOCOMMERCIAL
-
Section
AH
n°
77
et
401
30b
rue
Clémenceau
Propriété
de
la
SASU
L’'IMMOBILIÈRE
GROUPE
CASINO
- Section
AH
n°
77
et 401
- 30b
rue
Clémenceau
Propriété
de
la SCI
IMODAC
- Section
AH
n°
77
et 401
- 30b
rue
Clémenceau
Propriété
de
Monsieur
MIGNOTTE
Frédéric
- Section
BC
n°
245
- 391
rue
de
Valières
Propriété
de
Monsieur
NOEL
Christian
- Section
AD
n°
45
- 6 rue
Jean
Moulin
Propriété
des
Consorts
MONNIER-BENOIT
-
Section
AD
n°
199,
200,
203
-
5 rue
Gédéon
David °
Propriété
de
Monsieur
PORTO
Andréa
et
Madame
PORTO
Graziella
-
Section
AH
n°
170
- 41
rue
de
la Liberté
+
Propriété
de
Monsieur
BARBIER
Alain
-
Section
BE
n°
224,
225
et
240
-
300G
rue
Claude
Nicolas
Ledoux
* __
Propriété
de
Monsieur
et
Madame
PAGAUD
Guy
et
Lucienne
- Section
BD
n°
118
—
10
rue
George
Sand
°
Propriété
de
la SA
SOGEPRIM
- Section
AB
n°
139
- 53
avenue
de
la République
Lot
40
°
Propriété
de la SA
SOGEPRIM
- Section
AB
n°
139 -
53 avenue
de la République
Lot
41
+
Propriété
de
la SA
SOGEPRIM
- Section
AB
n°
139
- 53
avenue
de
la République
Lot
46
PREMIÈRE
COMMISSION
: SÉCURITÉ,
PERSONNEL
ET
COMMUNICATION
1.
Modification
du
tableau
des effectifs
M.
Dussouillez.-
Régulièrement
en
cours
d’année,
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
doit être modifié
pour tenir compte
de
l’évolution
des
carrières
des
agents
et des
besoins
de
la Collectivité
dans
l'organisation
de
ses services.
Les modifications
proposées
sont
les suivantes
:
SERVICE
EMPLOI
SUPPRIMÉ
EMPLOI
CRÉÉ
Adjoint
technique
principal
de
Adjoint
technique
territorial
2°"
classe
territorial
(35/35°"%)
au 30/09/2024
(35/35°"%)
au 01/10/2024
ESPACES
VERTS
Adjoint
technique
principal
de
Adjoint
technique
principal
de
2îme
classe
1°
classe
(35/35°"%)
au 30/09/2024
(35/35°"%)
au 01/10/2024
Assistant
d'Enseignement
Artistique
Assistant
d'Enseignement
principal
de
2è"
classe
(10/20°"°)
au
Artistique
principal
de 2°"°
31/08/2024
classe (11.25/20°"°)
au
01/09/2024
Assistant
d'Enseignement
Artistique principal
de 2°"°
Assistant
d'Enseignement
Artistique |
classe
(15/20*"°)
au
01/09/2024
ÉCOLE
DE
MUSIQUE
|
principal
de
1°" classe (20/20*"°)
au
01/10/2024
Assistant
d'Enseignement
Artistique
principal
de 2°"°
classe
(3/20°"°)
au 01/09/2024
Assistant
d'Enseignement
Artistique
Rédacteur
Principal
de 2°"
principal
de 2°"
classe
(20/20Ÿ"°)
au |
classe
(35/35°"°)
au 01/10/2024
30/09/2024
Rédacteur
Territorial
Adjoint
Administratif
Principal
de
RESSOURCES
sé
ème
ème
HUMAINES
1%
classe
(35/35°%)
au 30/09/2024
(35/35°%)
au 01/10/2024 M.
Dussouillez.-
L'emploi
créé
d’adjoint
technique
de
seconde
classe
territorial
aux
Espaces
verts
au
1%
octobre
2024
résulte
d’une
promotion
suite
à
la
réussite
à
un
examen
professionnel.
Le
second
poste
créé
aux
Espaces
verts
fait
suite
à un
départ
à la retraite.
La
création
d’un
assistant
d’enseignement
artistique
principale
de
seconde
classe
(11.25/20°"%)
s’explique
par
une
légère
augmentation
du
temps
de
travail
du
professeur
de
piano.
Par
ailleurs,
le
départ
d’un
célèbre
violoniste
de
l'École
de
Musique
qui
part
en
retraite
sera
compensé
par
deux
professeurs
: un
assistant
d’enseignement
artistique
principal
de
deuxième
classe
(15/20Ÿ"°)
pour
du
violon
et
un
assistant
d’enseignement
artistique
principal
de
seconde
classe
(3/20°"°)
pour
du
violoncelle.
En
ce
qui
concerne
la
création
de
l’emploi
de
rédacteur
principal
de
seconde
classe
(35/35%%),
il ne
s’agit
pas
d’un
emploi
propre
qui
est
supprimé,
mais
d’un
changement
de
filière,
puisque
le
directeur
de
l'École
de
Musique
passe
dans
la filière
administrative
et n’est
donc
plus
dans
la filière
culturelle.
Enfin,
la création
du
poste
de
rédacteur
territorial
aux
Ressources
humaines
n’a
pas
pu
être
vu
en
Commission
du
Personnel,
puisqu'il
est
arrivé
hier
ou
il
y
a
deux
jours.
C’est
une
promotion
interne
suite
à l’accord
du
Centre
de
Gestion.
La
Commission
Sécurité,
Personnel
et
Communication
a émis
un
avis
favorable
lors
de
sa réunion
du
12
septembre
2024.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
modifications
du
tableau
des
effectifs,
selon
les
conditions
et
date
susvisées.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci
pour
elles
et eux.
ee
ee
2.
Procédure
dérogatoire
pour
les travaux
dangereux
réalisés
par
les mineurs
M.
Dussouillez.-
Vu
le
Code
général
des
Collectivités
territoriales
;
Vu
le
Code
du
Travail
et
notamment
les
articles
L.4121-3,
L.4153-8
à 9,
D.4153-15
à 37
et
R.4153-40
;
Vu
le
décret
n°
92-1258
du
30
novembre
1992
en
application
de
la
loi
n°
92-672
du
17
juillet
1992
portant
diverses
dispositions
relatives
à
l’apprentissage
et
à
la
formation
professionnelle,
et
plus
particulièrement
le
chapitre
II
concernant
l’expérimentation
de
l'apprentissage
dans
le secteur
public
non
industriel
et commercial ;
Vu
le
décret
n°
85-603
du
10
juin
1985
modifié
relatif
à
l’hygiène
et
à
la
sécurité
au
travail,
ainsi
qu’à
la médecine
professionnelle
et préventive
dans
la fonction
publique
territoriale
;
Vu
l’évaluation
ou
l’actualisation
des
risques
consignés
dans
le
document
unique
d’évaluation
des
risques
professionnels
de
la commune
ou
de
l’établissement
mis
à jour
et la mise
en
œuvre
des
actions
de
prévention
;
Vu
l’avis
favorable
de
la Commission
Sécurité,
Personnel
et
Communication
en
date
du 12
septembre
2024.
Considérant
que
la formation
professionnelle
permet
aux jeunes
mineurs
âgés
d’au
moins
15
ans
et de
moins
de
18
ans d’acquérir
des
connaissances
théoriques
dans
une
spécialité
et de
les
mettre
en
application
dans
une
collectivité
territoriale
ou
dans
un établissement
public
;
Considérant
que
ce dispositif présente
un
intérêt tant pour
les jeunes
accueillis
que
pour
les services
accueillants,
compte
tenu
des
diplômes
préparés
par
les postulants
et des
qualifications
requises
par lui ; Considérant
que
la
présente
délibération
de
dérogation
constitue
un
renouvellement,
la
décision
initiale ayant
été prononcée
par délibération
du 23
septembre
2021
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de bien
vouloir :
-
Décider
le
recours
aux
jeunes
âgés
d’au
moins
15
ans
et
de
moins
de
18
ans
en
formation
professionnelle
pour
effectuer
des
travaux
dits
«
réglementés
»
et
de
déroger
aux
travaux
interdits
en
vue
d’accueillir
ces jeunes
mineurs
à compter
de
la date
de
la présente
délibération
;
-
Décider
que
la présente
délibération
concerne
tous
les
secteurs
d’activités
de
la
ville
de
Champagnole
;
-
Préciser
que
la présente
décision
est établie
pour
trois
ans
renouvelables
;
-
Dire
que
les
travaux
sur
lesquels
porte
la
délibération
de
dérogation,
les
formations
professionnelles
concernées,
les
lieux
de
formation
connus
et
les
qualités
et
fonctions
des
personnes
chargées
d’encadrer
les jeunes
pendant
ces
travaux,
ainsi
que
le détail
des
travaux
concernés
par
la déclaration
figure
dans
les
annexes
de
la présente
délibération
;
-
Dire
que
la présente
délibération
de
dérogation
sera transmise
pour
information
aux
membres
du
CST
et adressé,
concomitamment,
par
tout
moyen
permettant
d'établir
la
date
de
réception,
à
l’Agent
Chargé
des
Fonctions
d’Inspection
(ACFT)
compétent
;
-
Dire
que
les
informations
relatives
à chaque
jeune
mineur
accueilli
et affecté
à
des
travaux
«
réglementés
»
seront
indiquées
dans
le
document
figurant
en
annexe
2
et
mis
à
la
disposition
de
l’Agent
Chargé
d’assurer
les
Fonctions
d’Inspection
(ACFT)
;
-
Autoriser
l’Autorité
territoriale
ou
son représentant
à signer
tout document
relatif
à ce
dispositif.
Ce
dispositif
était
déjà
en
lieu
et
place
à
la
ville
de
Champagnole,
mais
il
faut
le
renouveler
tous
les
trois
ans,
raison
pour
laquelle
nous
le passons
ce
soir au
Conseil
municipal.
Vous
avez
eu
le document
en
annexe.
Vous
avez
tout
le tableau
dans
l’annexe,
qui
vous
indique
ce
que
nous
avons
le droit
de
faire
faire
aux
jeunes
(en
vert),
ce
que
nous
n’avons
pas
le
droit de
leur faire
faire
(en
rouge)
et ce qui
est autorisé
avec
dérogation
(en orange).
Cela
concerne
uniquement
les
apprentis
titulaires
d’un
contrat
de
professionnalisation,
les
stagiaires
de
la
formation
professionnelle
et
les
élèves
ou
étudiants
préparant
un
diplôme
professionnel
ou
technologique.
Cela
nous
permet
également
de
prendre
éventuellement
des
saisonniers
l’été,
mais
sur
des
travaux
bien
spécifiques.
M.
Laithier.-
C’est
essentiellement
lié
aux
apprentis
que
nous
avons
toute
l’année,
qui
sont
en
CAP,
qui
travaillent
trois
semaines
sur
quatre
dans
nos
services.
Cela
leur
permet
d’utiliser certains
engins,
évidemment
en
les
formant
aux
règles
de
sécurité,
avec
des
EPI
(Équipements
de
Protection
Individuelle),
etc.
M.
le Maire.-
Nous
avons
pas
mal
d’apprentis
aux
Espaces
verts
et ils n’ont
pas
le droit
de
se servir
de
tronçonneuses,
de tondeuses,
de
taille-haies,
c'est-à-dire
qu’ils
ne
peuvent
pas
faire
grand-chose.
Par
contre,
nous
ne
prenons
pas
de
remplaçants
l’été,
nous
ne
prenons
que
des
majeurs,
parce
que
cela
pose
d’énormes
problèmes
dans
les
équipes
quand
il
y
a
des
mineurs,
sur
les
histoires
de
temps
de
travail.
M.
Dussouillez.-
Avez-vous
des
questions
sur
ce
dispositif ?
M.
le
Maire.-
Pour
monter
sur
une
échelle
ou
un
escabeau,
il faut
une
dérogation.
M.
Dussouillez.-
C’est
ce
qui
nous
permet
d’avoir
pas
mal
d’apprentis,
parce
que
nous
en
avons
quand
même
un
certain
nombre
durant
leur
formation,
et
de
leur
donner
une
expérience
professionnelle.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Êtes-vous
d’accord
pour
reconduire
ce
dispositif
?
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci.
AE RAR
3.
Avis
sur
le schéma
départemental
d'accueil
des
gens
du
voyage
M.
Dussouillez.-
Le
dispositif
d’accueil
des
gens
du
voyage
est
défini
à
l’échelle
départementale
par
un
schéma
d’accueil
et d’habitat
des
gens
du
voyage.
Ce
schéma
est
élaboré
conjointement
par
le Préfet
et le Président
du
Conseil
départemental.
Conformément
à la loi n°
2000-614
du 5
juillet
2000
relative
à l’accueil
et à l’habitat
des
gens
du
voyage,
chaque
département
doit
disposer
d’un
schéma
ayant
vocation
à programmer
pour
une
période
de
six
ans
et par
secteur
géographique :
-
Les
aires
de
grands
passages
(théoriquement,
il
y
en
a
un
à Dole
; à
Lons-le-
Saunier,
je
crois
qu’il
n’a
toujours
pas
ouvert,
il est en
fin
de
travaux) ;
-
Les
aires
permanentes
d’accueil
(c’est
ce
que
nous
avions
à Curtil,
c’est
ce
que
la Communauté
de
Communes
avait
fait en
son
temps
et qui
a vu
le résultat
que
nous
avons
aujourd’hui)
;
-
Les
dispositifs
de
sédentarisation
(terrains
familiaux
locatifs
ou
habitat
adapté)
;
-
Les
actions
à caractère
social.
Le
précédent
schéma
départemental
d’accueil
des
gens
du
voyage
portait
sur
la
période
2014-2022.
La
procédure
de
révision
a
ensuite
été
engagée
avec
tous
les
acteurs
et
il
en
ressort
un
document
en
deux
grandes
parties
:
-
Première
étape
: L'état
des
lieux
;
-
Deuxième
étape
: Les
orientations
stratégiques
et
actions
à
inscrire
pour
les
six
années
à venir.
Par
courrier
en
date
du
7
août
2024,
Monsieur
le
Préfet
du
Jura
a transmis
le
projet
de
schéma
aux
communes
de
plus
de
5
000
habitants
pour
consultation
réglementaire
et
avis.
Ainsi, l’avis
de
la ville
de
Champagnole
est
sollicité.
Concernant
l’état
des
lieux,
il
est
observé
: un
dispositif
d’accueil
insuffisant,
avec
des
aires
permanentes
en
diminution
et en
état
de
dégradation
; une
absence
d’aires
de
grand
passage
opérationnelle
; en
conséquence,
le constat
de
stationnements
illicites.
Quant
aux
orientations,
le schéma
2024-2030
se fixe
pour
objectif de
:
-
Renforcer
le pilotage
du
schéma
départemental
;
-
Renforcer
l’accompagnement
global
des
gens
du
voyage
(aspects
sociaux,
politique
scolaire,
accès
à la santé,
emploi) ;
-_
Calibrer
et
adapter
le
dispositif d’accueil
des
gens
du
voyage
(aires
de
grand
passage
et aires
permanentes
d’accueil)
;
-
Répondre
aux
besoins
d’ancrage
territorial
du
public
(terrains
locatifs
familiaux).
Ces
orientations
se
déclinent
en
13
actions
qui
font
l’objet
de
fiches
détaillées
dans
le
schéma
départemental. Le
bilan
des
préconisations
et prescriptions
par
territoire
intercommunal
figure
pages
57
à 59
du
document. Sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura,
il
est
prévu
une
aire
de
grand
passage
de
50
places.
Les
aires
de
grand
passage
les plus
importantes
sont
programmées
sur
Lons
Agglomération
avec
150
places
et sur
le Grand
Dole
avec
150
places.
Après
avis
des
collectivités,
le schéma
sera
arrêté
et publié
par
le Préfet
du
Jura.
La
Commission
Sécurité,
Personnel
et
Communication
a
émis
un
avis
favorable
lors
de
sa réunion
du
12
septembre
dernier.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
prononcer
un
avis
favorable
au
schéma
départemental
d’accueil
et d’habitat
des
gens
du
voyage
du
Jura
pour
la période
2024-2030.
Il y a un
petit
historique
dans
ce
schéma
départemental,
qui
nous
avait
été
présenté
avant
l’été.
Il
a fait
bondir
l’ancien
Président
du
Département
et
l’ancien
Président
de
la Communauté
de
Communes,
le Maire
de
Champagnole,
ainsi
que
beaucoup
d’élus,
puisqu’il
nous
fixait une
aire
d’accueil
de
grand
passage
sur
le territoire
de
la Communauté
de
Communes
à 200
caravanes.
Il faut
savoir
qu’une
aire
de
grand
passage
n’est
pas
comme
l’aire
permanente
que
nous
avions
à Curtil,
c’est
un
terrain,
un
accès
à l’eau
et un
accès
à l’électricité.
Il n’y
a pas
de
bâtiment,
il n’y a pas
de
toilettes.
Il y a eu de sévères
discussions
avec
Monsieur
le Préfet,
nous
avons
rencontré
le directeur
de
cabinet
avec
Guy
et
les
membres.
Dans
la
négociation,
nous
avons
pu
descendre
à
50
emplacements,
puisque
c’est
vrai
qu’il
y
a
un
manque
sur
notre
territoire.
Dans
le
dernier
courrier
que
nous
avons
reçu,
ils avaient
remis
70
emplacements.
La
Communauté
de
Communes
a
répondu
à
nouveau
que
nous
restions
sur
notre
rencontre,
puisque
le
Préfet
avait
fait
une
rencontre
lors
d’une
Conférence
des
Maires,
un
samedi
matin,
et
il était
bien
resté
sur
le chiffre
de
50.
Nous
en
sommes
donc
à 50
aujourd’hui.
Il faut tout
de
même
savoir
que
nous
avons
eu un
ou
deux
petits
épisodes,
puisqu’en
juin,
nous
avons
eu
l’arrivée
illicite de
200
caravanes
sur les terrains
de rugby.
C’est
Pascal
GRENIER
qui
les
a accueillis,
qui
était
d’astreinte,
puis je
suis
arrivé.
Ils
se
sont
installés,
l’accueil
a été
un peu
vigilant,
mais
nous
y
sommes
allés
quotidiennement
avec
Pascal
tout
au
long
de
la
semaine,
en
lien
avec
Guy.
Le
problème,
c’est
que
nous
avions
le
Centenaire
de
Football
qui
arrivait
à
grands
pas
le 7 juillet, donc
il fallait
leur trouver
un terrain
ailleurs.
Pour
finir, nous
avons
fait un
référé
au
tribunal,
nous
sommes
allés
au
tribunal
avec
Pascal
et
la juge
a ordonné
l’expulsion
le
lendemain,
sauf qu’ils
avaient
prévu
de
partir
le lendemain
avant
le Centenaire
du
Football.
M.
le Maire.
Ils
savaient
qu’ils
allaient
perdre.
M.
Dussouillez.-
Parallèlement
à
cela,
un
camp
était
installé
à
Monnet-la-Ville
avec
120
caravanes,
qui
ont
«
déboulé
»
un
samedi
d’orage
de
grêle,
sous
les
parkings
couverts
de
Super
U
et
d’Intermarché.
Il
y
a
eu
un
vent
de
panique
à
l’Hyper
U,
parce
qu’ils
ont
envahi
le
magasin
également. Je
ne
veux
pas
créer
de
polémique,
mais
le
Préfet
nous
a
un
peu
«
remballés
dans
nos
billes
»
en
disant
: «
Vous
voyez,
vous
avez
besoin
d’une
aire
d’accueil
de
200
caravanes
»,
sauf
que
nous
ne
sommes
pas
à l'échelle
d’'ECLA
ou
du
Grand
Dole.
À
ce
jour,
nous
sommes
donc
sur
un
schéma
portant
l’aire
de
grand
passage
à
50
caravanes
sur
le territoire
de
la Communauté
de
Communes
qui
devra
essayer
de
se
mettre
en
place
sur
la tranche
2024/2030.
L'étude
est
assez
précise,
vous
avez
ce
qui
est
préconisé
dans
chaque
Communauté
de
Communes,
les
aires
de
grand
passage
ou
les
aires
permanentes.
M.
le
Maire.-
Nous
avons
le
stade
Socié
qui
les
accueille.
De
toute
façon,
ils
ne
nous
demandent
pas
pour
venir
quand
ils ont envie
de venir.
Quand
ils sont plus nombreux,
ils se mettent
sur
les
terrains
de
rugby,
dont
celui
où
il
y
a
l’atterrissage
de
l’hélicoptère,
qui
est
allumé
automatiquement
depuis
Besançon,
ce
qui
pose
tout
de
même
un
sérieux
problème.
Un
groupe
avait
été
sensible
à cela.
Je
leur
avais
dit
: «
Si jamais
l’un
d’entre
vous
fait
une
crise
cardiaque,
je
vous
préviens,
il est
mort.
L’hélicoptère
ne
pourra
pas
venir
le
chercher,
donc
il ne
pourra
pas
être
emmené
à l’hôpital.
»
Ils
s’étaient
donc
mis
en
partie
dans
un
champ
à
côté,
en
dessous,
qui
était
quelque
peu
inondable,
mais
il n’y
a pas
eu
d’orage.
Autrement,
nous
aurions
peut-être
pu
avoir
des caravanes
flottantes, je ne sais pas.
C’est
toujours
le même
problème,
ils s’installent
où
ils veulent.
Tant
qu’il
n’y
a que
50
places,
ils peuvent
aller
sur
l’ancien
stade
des
Louataux.
Cela
ne
se
passe
pas
trop
mal,
sauf quand
ils repartent
avec
la benne
qui
était
dédiée
à leurs
déchets.
Non
seulement
ils
emmènent
les
déchets,
mais
ils
emmènent
la benne
avec.
Théoriquement,
l’État
considère
que
notre
stade
n’est
vraiment
pas
le
meilleur
endroit
pour
les
accueillir.
Il
souhaite
surtout
un
champ
avec
un
branchement
d’eau
et
un
branchement
électrique,
c’est
tout,
tant
qu’à
faire
entouré
de
haies.
Nous
verrons
bien.
C’est
la
compétence
de
la
Communauté
de
Communes,
mais
nous
sommes
obligés
de
délibérer
parce
que
nous
sommes
une
commune
de
plus
de
5
000
habitants.
Si
la Communauté
de
Communes
est
aussi
obligée
d’avoir
une
aire,
c’est
parce
qu’il
y
a
une
commune
de
plus
de
5 000
habitants
sur
son
secteur.
À
partir
du
moment
où
c’est
rentré
dans
le
cadre
de
ce
que
nous
avions
choisi
au
départ
et
que
nous
ne
voulions
pas
dépasser.
Néanmoins,
ce
n’est
pas
pour
autant
que
nous
n’aurons
pas
l’arrivage
de
200
caravanes
l’an
prochain,
parce
qu’ils
ne
demandent
pas
forcément
l'autorisation
quand
ils arrivent.
Nous
avons
bien
fait de
faire
un
référé
pour
les
faire
expulser,
et cela
avant
le Centenaire
du
Football,
parce
que
c’était juste
incompatible
d’avoir
des
caravanes,
d’autant
plus
que
nous
allions
être
obligés
de
barrer
complètement
la
sortie
et
ils
auraient
été
bloqués
dessus.
Cela
aurait
été
une
source
de
conflit.
Nous
n’allions
pas
annuler
les
100
ans
du
Football
parce
qu’il
y avait
des
caravanes.
Cela
s’est
bien
fini,
c’est
bien
ainsi.
Nous
ne
voulions
pas
aller
au-delà
de
50
places,
cela
reste
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de Communes.
Après,
il va falloir trouver
l’agriculteur
qui accepte
de réduire
— parce
que
pour
50
places,
il faut
un
bon
hectare
— ses champs
d’un
hectare,
donc
sa production
de
comté.
Il va
falloir
le trouver
!
M.
Poux.-
Qu’avons-nous
comme
recours
pour
éviter
qu’ils
viennent
sur
les
stades
? N°y
a-t-il pas
possibilité
de mettre
des
barrières
?
M.
le
Maire.-
Les
barrières
ne
les
arrêtent
pas.
Soyons
clairs
:il
faut
réaménager
complètement
le
site
du
Louataux,
parce
que
nous
avons
l'accès
à
l’entretien
de
la
piscine
qui
se
fait
avec
des
camions
lourds,
qui
livrent
des
produits
en
masse,
tous
les
produits
d’entretien
pour
la
piscine,
qui
se
fait
par-dessous
la
piscine
et
non
par-dessus.
Pour
aller
par-dessous,
il
faut
passer
entre
les
vestiaires
et
les
stades
de
rugby,
c’est
là
qu’ils
passent.
Nous
ne
pouvons
donc
pas
tout
barricader.
Il
faut
revoir
complètement
l’accès
à la
piscine
pour
ces
bahuts,
puis
il y
a des
blocs
de
roche
de
deux
tonnes.
Nous
sommes
d’accord
pour
qu’ils
y
aillent,
ce
n’est
pas
un
souci.
Je
préfère
les
savoir
là-bas
que
sur
les
terrains
de
rugby.
M.
Dussouillez.-
Celui-là
était d’ailleurs
prévu
en
haut.
M.
le
Maire.-
Oui,
ils
devaient
arriver
à 50,
60,
mais
ils
sont
arrivés
à 200.
M.
Poux.-
Est-ce
qu’ils
préviennent
quand
ils arrivent
?
M.
Dussouillez.-
Il y
a des
réunions
préparatoires
en
préfecture
sur
le planning
de
l’été.
Ceux-là,
nous
savons
quand
ils arrivent.
M.
Poux.-
Il est donc
possible
d’anticiper
en mettant
des
rochers
sur la route.
M.
le Maire.-
Oui,
nous
pourrions
les
bloquer
s’il
n’y
avait
pas
de
problème.
Quand
ils
font
leur
déclaration,
il
faut
aussi
qu’elle
soit
juste.
Ceux
qui
sont
arrivés
à
200...
Après
discussion,
parce
qu’il y a toujours
un chef,
ils disaient
: « Non,
ce n’est
pas
le nombre
de
caravanes
que
nous
avions
donné,
mais
le
nombre
de
familles
».
Ensuite,
ils
ont
dit
: «
Nous
n'avions
compté
que
des
caravanes
deux
essieux
».
Heureusement
que le
juge
nous a
suivis.
Je
me
rappelle,
c’était pendant
mes
vacances,
je
n'étais
pas
en
France,
et j’ai
passé
une
heure
au
téléphone
par jour
pour
cette
affaire.
Cela
m’a
permis
de
garder
un
contact
avec
Champagnole.
Cela
a
été
modifié
dans
notre
sens,
donc
nous
n’allons
pas
aller
contre,
parce
que
franchement,
je
ne
sais
pas
où
nous
aurions
trouvé
le terrain
pour
200
caravanes,
je
suis
désolé.
M.
Dussouillez.-
Pour
conclure,
je
voudrais
remercier
le
Major
Bressand
et
la
police,
parce
qu’ils
ont
fait
marcher
leur
réseau
avec
les
préfectures
voisines
pour
trouver
un
nouveau
terrain
d’accueil
pour faire
partir ceux
qui étaient
en
place
avant
le Centenaire
du
Football.
P Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
C’est
un
dossier
que
nous
reverrons
à la Communauté
de
Communes
lundi.
M.
le Maire.-
Tout
va
pour
le mieux
dans
le meilleur
des
mondes.
DEUXIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
CULTUREL
4.
Attribution
de subvention
à l'association
Musiques
au
fil de
l’Ain
Mme
Martin-
L'association
Musiques
au
fil
de
l’Ain
organise
le
dimanche
24
novembre
2024
à Champagnole
un
concert
trio
intitulé
Bulle,
comprenant
flûte,
violon
alto
et
harpe.
L’association
a
organisé
ces
dernières
années
plusieurs
événements
de
qualité
et
qui
ont
connu
un
beau
succès.
C’est
généralement
à l’église.
Le
budget
prévisionnel
s’élève
à
1 310
euros
et il a été
sollicité
une
subvention
auprès
de
la Ville.
Les
membres
de
la Commission
Développement
culturel
réunis
le 5
septembre
2024
ont
émis
un
avis
favorable
au
versement
d’une
subvention
de
350
euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
de
cette
subvention
selon
les conditions
énoncées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Stéphane
Ganard
est
le Président
de
l’association
Musiques
au
fil de
l’Ain.
Il a d’ailleurs
été
professeur
de
piano
à Champagnole.
L'association
est
basée
à Sirod.
Généralement,
il fait un
ou
deux
concerts
à l’église,
c’est
toujours
de
qualité.
Nous
avons
étudié
le dossier,
la demande
était correcte.
Les
dépenses
sont toujours
bien
maîtrisées.
M.
le Maire.-
Et c’est toujours
de très
grande
qualité.
Mme
Martin
Il
fait
un
lien
avec
l’École
de
Musique
pour
travailler
un
peu
transversalement.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
He AK
5.
Attribution
de subvention
à l'Ensemble
Orchestral
du
Jura
Mme
Martin-
L’Ensemble
Orchestral
du
Jura
présentera
à
l’Oppidum
le
samedi
12
octobre
2024
son
nouveau
concert
intitulé
Musiques
au féminin.
Pour
rappel,
les
statuts
de
l’association
avaient
été
modifiés
en
2016.
Le
département
du
Jura
constitue
le principal
soutien
financier,
soit
environ
50
%
du
budget
global
du
projet.
Cinq
à
six
autres
représentations
devraient
avoir
lieu
sur
la saison
2024/2025
dans
des
communes
ayant
la capacité
d’accueillir
le
spectacle,
et
ce
moyennant
une
participation
financière
de
3
500
euros
10 par commune
accueillante.
De
plus,
afin
de
faire
découvrir
au
jeune
public
l’orchestre
symphonique,
trois
séances
scolaires
sont
programmées
à Champagnole
le vendredi
11
octobre
2024.
Suite
à
l’avis
favorable
de
la
Commission
Développement
Culturel
en
date
du
5 septembre
dernier,
il est
demandé
au
Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
l'attribution
d’une
subvention
de
3
500
euros
à l'Ensemble
Orchestral
du
Jura
et d’autoriser
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires.
Pour
information,
l'Ensemble
Orchestral
du
Jura
revient
cette
année
avec
un
concert
qui
mettra
à
l'honneur
des
femmes
compositrices,
françaises,
allemandes
et
américaines,
dans
un
programme
romantique
du
19° siècle
et du
début
du
20°
siècle.
Y
a-t-il des questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
M.
le
Maire.-
Sur
les
concerts,
c’est
toujours
de
très
grande
qualité.
Champagnole
a
la
chance
d’avoir
un
tel
orchestre
symphonique.
Il y a eu
un
concert
samedi
soir,
gratuit,
de
surcroît,
qui
a duré
presque
une
heure
et demie,
qui
était
d’une
très
grande
qualité.
Nous
avons
la chance
d’avoir
Matias,
un
professeur
de
piano
qui
était
concertiste
quand
il
était
au
Conservatoire
de
Toulouse,
qui
a un
niveau
assez
exceptionnel
en
piano.
Il a donné
un
concert
avec
violoncelle
et
clarinette.
C’était
d’un
niveau
remarquable,
c’était
très
bien.
Je
vous
invite
donc
à venir
à
ces
concerts
quand
ils
ont
lieu,
d’autant
plus
que
c’était
gratuit.
C’était
notre
professeur
de
piano
et
notre
professeure
de
violoncelle,
clarinettiste
qui
est
l'épouse
de
Pierre-Yves,
qui
est
excellente.
Ils ont
donné
un
concert
gratuitement
à l’Oppidum
samedi
soir,
il
y
avait
200
personnes.
Les
gradins
n'étaient
pas
pleins,
mais
presque.
C’était
vraiment
remarquable,
j’ai
beaucoup
apprécié.
Je
vous
invite
donc
tous
à
venir
découvrir
la
musique
de
chambre.
En
plus,
ce
n’est
pas
triste
comme
musique.
Je
voulais
vous
parler
de
ce
spectacle,
qui
était
gratuit.
Il faut
en
profiter,
dans
ces
cas-là.
Même
quand
c’est
payant,
c’est
bien,
parce
que
ce
ne
sont
généralement
pas
de
grosses
sommes.
Il se passe
des
évènements
culturels
à Champagnole
au
niveau
de
la musique
classique
qui
sont
de
très
bon
niveau.
C’est
ce
que
je
voulais
dire.
Mme
Martin.-
Tu
fais
bien
de
le
dire.
J’ai
oublié
de
vous
dire
que
par
rapport
à
l’Ensemble
Orchestral,
pour
les personnes
intéressées
par
le concert
du
samedi
12
octobre,
appelez
bien
l’Office
du
Tourisme
pour
acheter
et
réserver
votre
place.
Cela
ne
se
passe
pas
comme
l’Harmonie
Municipale,
c’est-à-dire
qu’ils
réservent
effectivement
des
places
pour
les
élus,
mais
par
contre,
il faut
bien
faire
la réservation
en
amont.
Vous
ne
pouvez
pas
arriver
le soir du
concert
en
disant
: « Je
vais
m’assoir
là
».
Il faut
que
ce
soit
bien
enregistré
en
amont.
M.
Laithier.-
Si
vous
êtes pris
le samedi,
ils seront
le lendemain
à Morez.
Mme
Martin.-
Exact.
Notez
aussi
: le
14
décembre,
concert
de
l’Harmonie
Municipale.
Cette
année,
ce
sera
rock’n°
roll !
ke ke eee
Il 6.
Fondue
de
Crobars
: Demande
de subvention
Mme
Martin.
La ville de
Champagnole
organise
cet automne
la 4ème
édition
de Fondue
de
Crobards.
Cette
manifestation
est consacrée
à l'illustration
et à la bande
dessinée.
Elle
comporte
ateliers
pour
petits
et grands,
rencontres
avec
les
artistes,
concours
de
dessins,
spectacles,
etc.
Vous
avez
le programme
sous
les
yeux.
La
première
manifestation
aura
lieu
le mercredi
2 octobre
et
la dernière
le mercredi
27
novembre.
Je vous
invite
à participer,
si cela
vous
intéresse.
Il y a des
manifestations
et évènements
davantage
dédiés
aux
petits,
mais
vous
avez
également
des
noctambules
pour
les plus
grands,
des
rencontres
avec
les auteurs,
avec
les illustrateurs.
C’est
assez
intéressant.
Ces
événements
sont
bien
suivis
et ont
accueilli
l’an
dernier
plus
de
800
personnes.
Le
budget
prévisionnel
2024
de
la manifestation
s’élève
à
10
032
euros,
il est
sollicité
une
subvention
de
2000
euros
auprès
du
département
du
Jura
Les
membres
de
la Commission
Développement
culturel
réunis
le
5
septembre
2024
ont
émis
un
avis
favorable.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
demande
de
subvention
selon
les conditions
énoncées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Y
a-t-il
des
questions
?
M.
le
Maire.-
Petite
précision.
La
première
année,
j'étais
sceptique,
mais
environ
400
enfants
sont
venus,
et
cela
monte
en
puissance,
avec
800
l’an
dernier.
C’est
très
bien
pour
les
petits,
ils
font
des
rencontres
avec
des
artistes,
ils
leur
font
faire
des
choses
simples,
très
intéressantes.
Dites-le
autour
de
vous
: les
grands
et
les
moins
grands
peuvent
y
aller.
C’est
très
bien,
surtout
pour
les
enfants.
C’est
pour
cela
que
c’est
intéressant,
c’est
un
éveil
à la culture
vis-à-vis
des
enfants.
Mme
Martin.-
Nous
avons
également
des
illustrateurs
qui
se
déplacent
dans
les
écoles
de
la Ville,
c’est
toujours
bien
apprécié.
Nous
essayons
de
faire
en
sorte
que
les
illustrateurs
aient
toujours
un
lien
avec
le
Jura,
la Franche-Comté,
ce
qui
est
encore
le
cas
cette
année.
Le
fil conducteur,
le lien
avec
l’édition
précédente,
c’est
l’affiche.
C’est
la même
tous
les
ans,
vous
avez
pu
la voir
en
grand
format
sur
la colonne
Morris.
C’est
Mathilde
Poncet,
qui
a par
ailleurs
participé
au
concert
de
Harmonie
Municipale.
Pour
ceux
qui
étaient présents
l’an dernier,
il y avait
une
illustratrice
qui
dessinait
en
même
temps
que
les musiciens
jouaient.
C’est
la même.
J'en
ai terminé.
Nous
avons
voté,
donc
tout
va
bien.
Je
rends
la parole.
12 TROISIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
SPORTIVES
7.
Subvention
exceptionnelle
au
Judo
Club
Mme
Bailly.-
Le
Judo-Club
de
Champagnole,
présidé
par
Monsieur
Llovel,
est
une
des
associations
sportives
les
plus
dynamiques
de
la Ville,
avec
290
licenciés
et de
très
bons
résultats.
Le
club
doit
procéder
au
renouvellement
de
l’ensemble
des
tapis
de
la
salle.
Le
devis
s’élève
à
13
600
euros.
Compte
tenu
de
la
trésorerie
et
de
l’activité
du
club,
la
Commission
Affaires
sportives
réunie
le
2
septembre
dernier
a
émis
un
avis
favorable
au
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
5 000
euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
de
cette
subvention
selon
les conditions
susvisées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Il s’agit
d’un
renouvellement
qui
se
fait
tous
les
10,
15
ans.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci.
M.
le
Maire.-
Petite
précision
quant
au
judo.
Je
ne
sais
pas
si
vous
vous
rappelez
que
nous
avions
voté
au
budget
un
crédit
pour
faire
les vestiaires
de
la Champagnolaise,
parce
qu’ils
étaient
dans
un
petit
taudis.
Je
suis
passé
voir
le
chantier
mercredi
dernier
avec
Flavien,
le
Directeur
des
Services
techniques.
Le
gros
œuvre
est
fait, c’était
quasiment
fini
mercredi
dernier,
donc
je
pense
que
c’est
terminé.
Nous
allons
donc
attaquer
le
second
œuvre.
Espérons
que
les
vestiaires
seront
prêts
à la rentrée de
janvier.
Cela
va
leur
changer
la vie,
parce
que
nous
avons
agrandi.
C’était
l’ancienne
chaufferie,
nous
avons
changé
le
système
de
chauffage.
Nous
avons
récupéré
l’ancienne
chaufferie
qui
débordait
de
la Champagnolaise,
nous
avons
rallongé
cet
ancien
bâtiment
afin
de
leur
donner
des
vestiaires
dignes
de
ce
nom,
qu’il
n’y
avait
pas
à la Champagnolaise.
Nous
pensons
à notre
club
de judo.
Mme
Bailly.
En
ce qui
concerne
la subvention
que
nous
venons
de voter,
le Département
va
donner
la même. M.
le
Maire.-
C’est
tout
à fait
normal,
parce
que
c’est
la
seule
association
qui
paye
son
sol.
Cela
a toujours
été ainsi.
S’ils ont
10
000
euros
de
subvention
sur
13
000
euros,
ce
n’est
pas
mal.
QUATRIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
8.
Échange
de
terrain
avec
le Département
RDS
M.
le Maire.-
Il convient
de
se prononcer
quant
à l’échange
de
terrains
situés
en
bordure
de
la RD
5, entre
la ville
de
Champagnole
et
le département
du
Jura
: Parcelle
cédée
par
la ville
de
Champagnole :
section
BN
n°
103,
lieu-dit
«
À
la Claye
»
d’une
superficie
de
3
264
m°
(ex-BN
72).
Parcelle
cédée
par
le
département
du
Jura
: section
BN
n°
104,
lieu-dit
«
À
la
Claye
»
d’une
superficie
de
2 493
m°.
La
valeur
vénale
des
parcelles
est
évaluée
à
1
euro
le
mètre
carré
par
le
service
des
Domaines.
Toutefois,
les deux
Collectivités
publiques
se sont
accordées
pour
un
échange
sans
soulte,
compte
tenu
de
l’état
des
lieux,
de
la
faible
valeur
du
terrain,
de
la
situation
en
bordure
de
la
RD
n°
5 et du
giratoire
Ouest.
Il convient
donc
de
déroger
à l’évaluation
des
Domaines.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cet
échange
de
terrain
selon
les
conditions
énoncées
et autoriser
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Nous
allons
faire
un
échange
parce
qu’un
terrain
appartient
à la
Ville,
qui
est
le parking
utilisé
par
le Département,
et qu’un
terrain
appartient
au
Département,
là où
sont
mises
les
fraises
des
différents
chantiers
de
rabotage
du
secteur.
Il s’agit
du
parking
de
la
RD
5,
ce
n’est
pas
notre
parking.
C'était
à
la
Commune,
et
les
fraises,
pour
les
entreposer,
cela
appartient
au
Département,
alors
qu’il
n’y
a pas
lieu,
c’est
aussi
bien
que
ce
soit
à la Commune.
Nous
allons
donc
échanger
ces
deux
secteurs.
Ce
n’est
pas
une
question
de
mètres
carrés,
c’est
une
question
pratique.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Je mets
au
vote.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
ke
AK
9.
Rapport
d'activité
2023
du
SIDEC
M.
Dussouillez-
Le
Syndicat
mixte
d'Énergies,
d’Équipements
et
de E-Communications,
c’est-à-dire
le SIDEC
du
Jura,
a établi
son
rapport
d’activité
2023.
Vous
trouverez
ci-annexé
le document
complet.
En
complément
de
ce
rapport,
il
vous
est
précisé
ci-après
les
domaines
où
la
ville
de
Champagnole
travaille
avec
le
SIDEC
:
-
La
Ville
adhère
au
groupement
d’achat
d’énergies
via
le
SIDEC,
ce
qui
permet
une
négociation
à grande
échelle
de
nos
achats
de
gaz
et d’électricité
;
-
La
Ville
adhère
au
contrat
de
concession
départementale
de
distribution
d’électricité
(depuis
la loi
sur
l’énergie
de
décembre
2006)
géré
par
le SIDEC
;
-
Les
extensions
de
réseaux
électriques
basse
tension,
par
exemple
dans
un
nouveau
lotissement,
doivent
obligatoirement
être
réalisées
par
le SIDEC
;
-
La
Ville
s’est
engagée
dans
un
Conseil
en
Énergie
Partagée,
confié
au
SIDEC,
qui
dispose
d’un
chargé
de
mission
spécifique.
Un
rendu
annuel
est effectué
;
-
La
Ville
est autonome
dans
le domaine
de
l’éclairage
public,
mais
à chaque
fin
d’année,
les
factures
sont
transmises
au
SIDEC,
qui
reverse
un
montant
correspondant
à 20
%
de
nos
dépenses
(6
628
euros
en
2023).
14 M.
le Maire.-
C’est
le plafond.
M.
Dussouillez.-
En
revanche,
nous
n’utilisons
pas
les
services
du
SIDEC
pour
la
distribution
de
gaz,
pour
l’alimentation
en
eau
potable,
pour
la maîtrise
d’œuvre
de
projets,
pour
les logiciels
et les services
informatiques.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
prendre
acte
de
la
présentation
du
rapport
d’activités
2023
du
SIDEC
du
Jura.
Le
SIDEC
tend
à se
diversifier
fortement.
Nous
avons
inauguré
ce
matin
les
ombrières
sur le parking.
Cela
fournit
55
%
d’autonomie
de
part
d’électricité
sur
le
parking
(principalement
les
employés).
Ils ont
également
installé
un
certain
nombre
de
bornes
électriques.
Ils
se
spécialisent
également
dans
tout
ce
qui
est éolien
et parcs
photovoltaïques.
Il s’agit
de
garantir
l’approvisionnement
et les dessertes
du
territoire.
Les
chiffres
de
la
distribution
publique
d'électricité
sont
les
suivants
: en
2023,
il
y
avait
168
545
clients
pour
1 569
131
kilowatts
acheminés,
pour
une
durée
moyenne
de
77
minutes
de
coupure.
En
ce
qui
concerne
la
distribution
de
gaz,
en
2023,
25
communes
ont
transféré
leur
compétence
gaz
au
SIDEC,
avec
112
000
000
kilowatts
acheminés
pour
6
191
clients.
Le
montant
global
des
travaux
réalisés
en
2023
sur
le
réseau
électrique
s’élève
à
12
591
430
euros
TTC,
dont
2
626
150
euros
de
participation
financière
du
SIDEC,
pour
199
opérations.
Le
montant
global
des
travaux
d’éclairage
public
s’élève
à
3
881
000
euros
TTC,
dont
1
137
000
euros
de
participation
du
SIDEC,
pour
209
opérations.
Le
montant
global
des
travaux
sur
les
réseaux
de
communication
s’élève
à
1 202
432
euros
TTC,
dont
172
400
euros
de participation
du
SIDEC,
pour
71
opérations.
Le
SIDEC
sait
valoriser
et
développer
le
patrimoine
communal
sur
le
territoire.
Un
système
existe au SIDEC
qui gère
les éclairages
publics à distance.
GEOIux
est un outil qui
permet
aux
collectivités
adhérentes
au
service
e-LUM
l’exploitation
à
la
maintenance
de
l’éclairage
public,
d’effectuer
les
signalements
nécessaires
lors
de
la
constatation
d’un
défaut.
Il
permet
également
de
se
géolocaliser
afin
de
se
repérer
plus
facilement
sur
la cartographie
et de
situer
les
ouvrages
sur
le territoire
de
la Commune.
Je ne
suis
pas
représentant
du
SIDEC, je
vous
dis
ce
qu’ils
font.
La ville
de
Champagnole
n’est
pas
dedans. Il y
a
223
communes
adhérentes
pour
26
888
points
lumineux
gérés.
Le
patrimoine
est
de 63
488
points
lumineux
intégrés
dans
GEOIux.
Quelques
opérations
de
bâtiment
ont
été
effectuées
par
le SIDEC
: des
logements
seniors
à Gendrey,
un
bâtiment
communal
polyvalent
à Vincent-Froideville,
la rénovation
des
vestiaires
de
football
à Viry
et la restauration
de
l’église
aux
Trois-Châteaux.
Le
SIDEC
sait également
optimiser
les coûts de fonctionnement
des collectivités
et gérer
le patrimoine.
71
collectivités
sont
adhérentes
au
SIDEC,
dont
sept
EPCI,
pour
163
389
Jurassiens
15 bénéficiaires
et 546
bâtiments
publics
expertisés,
dont
10
%
à vocation
scolaire.
Le
SIDEC
sait
accompagner
les
collectivités
dans
les
services
informatiques
et
numériques.
Il
propose
un
service
en
ligne
d’aide
informatique
vis-à-vis
des
mairies
principalement
et des
EPCI.
Mme
Delacroix.-
Logiciel
paye
et
comptable.
M.
Dussouillez.-
Merci,
Madame
Delacroix.
Ils ont
répondu
à
17
380
demandes
en
2023.
En
ce
qui
concerne
la sécurisation
des
systèmes
informatiques,
il existe
Maïlinblack,
une
protection
contre
les
spams
et les menaces
sur
les
boîtes
mails
professionnelles.
Le
SIDEC
sait
assister
les
territoires
dans
la
transition
énergétique.
Il
accompagne
les
EPCI
obligés
comme
les
EPCI
volontaires
du
Jura
dans
leur
démarche
Climat-Air-Energie,
Plan
Climat-Air-Energie
Territorial,
contrat
d’objectif territorial.
En
ce
qui
concerne
les
ressources
humaines,
le
SIDEC a
renforcé
la transversalité
et
les
services
supports.
Il
compte
92
emplois
permanents
au
31
décembre
2023,
dont
55
titulaires
et
37
non
titulaires.
Au
niveau
des
finances,
4
174
mandats
émis
et
3
189
titres
émis.
M.
le
Maire.-
Ce
n’est
pas
mal,
92
emplois,
parce
qu’il
sort
quand
même
du
boulot
au
SIDEC.
M.
Dussouillez.-
Pour
terminer
sur
le compte
administratif 2023,
en
fonctionnement,
les
dépenses
s’élèvent
à 7 958
600
euros
et
les
recettes
à
11
025
000
euros.
Au
global,
le
total
des
recettes
d’investissement
est
de
22
143
600
euros
et
le
total
des
dépenses
d'investissement
est de
19
045
000
euros.
Voilà
succinctement
ce
que
propose
le
SIDEC.
Vous
avez
sur
vos
tables
l’invitation
aux
75
ans
le
17
octobre,
de
11
heures
à
18
heures
45
à Juraparc.
Vous
pouvez
vous
y
inscrire
avec
le
QR
code
de
vos
téléphones,
le nombre
de
places
étant
limité.
M.
le Maire.-
Vous
êtes
obligés
d’y
aller.
M.
Dussouillez.-
Ils proposent
des
ateliers,
expositions,
conférences,
conseils
d’expert.
L’inauguration
a lieu
à
11
heures.
M.
le Maire.-
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Merci,
David.
Nous
ne
votons
pas,
nous
actons
que
cela
nous
a été
présenté.
ke ke He
ke
10.
Rapport
d'activité 2023
du
SYDOM
et du
SICTOM
M.
le
Maire.-
Conformément
aux
dispositions
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
le
SICTOM
Jura
Est
et
le
SYDOM
du
Jura
ont
élaboré
leur
rapport
annuel
2023
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’élimination
des
déchets
ménagers
et assimilés.
Les
documents
complets
sont
ci-annexés. Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
ces
rapports,
qui
sont
également
tenus
à la disposition
du public.
Le
secteur
du
SICTOM,
c’est
119
communes,
sachant
qu’il
y en aura
deux
de plus
l’année
prochaine,
puisque
Foncine-le-Haut
et Foncine-le-Bas
nous
rejoignent
au
1° janvier
2024.
Il y a cinq
déchetteries
: Arbois,
Bracon,
Champagnole,
Mignovillard
et Poligny.
En
ce
qui
concerne
l’évolution
des
ventes
de
composteurs,
nous
en
avons
vendu
76
en
2011,
contre
1 268
l’année
dernière.
C’est
principalement
Michèle
Girod,
la vice-Présidente
du
SICTOM,
qui
s’en
occupe.
Suite
à
la
mise
en
place
de
la
redevance
incitative,
nous
avons
eu
énormément
de
demandes
de
composteurs,
qui
sont
fabriqués
à
La
Billaude.
Nous
avons
eu
une
grosse
montée
des
tonnages
de
2
542
à
2
742,
mais
c’était
lorsque
nous
avions
récupéré
le secteur de Nozeroy
et de Salins.
Nous
redescendons
bien
au niveau
du
bac
gris,
puisque
nous
avons
perdu
environ
700
tonnes
en trois
ans,
et nous
espérons
bien
baisser
cette
année
encore.
Le
bac jaune
(ou
bleu),
le bac
de
tri, diminue
également
quelque
peu,
nous
baissons
régulièrement,
ce
qui
s’explique
par
l’allègement
des
emballages.
D’ailleurs,
Cristalline
fait
sa
publicité
là-dessus,
je
l’ai
encore
entendue
tout
à l’heure.
En
2022,
nous
étions
à
170
kilos
d’ordures
ménagères
de
bac
gris
par
habitant
; en
2023,
nous
sommes
à
158
kilos,
soit
une
baisse
de
7
%.
J'espère
que
nous
passerons
cette
année
en
dessous
des
150
kilos.
Le
bac
de tri a lui aussi
quelque
peu
baissé.
Nous
sommes
donc
le secteur
le plus
bas
du
département.
C’est
bien,
mais
peut
encore
mieux
faire.
En
ce qui concerne
les quantités
par
secteur,
les deux
secteurs
sont quasiment
équivalents.
En
2023,
nous
avons
recueilli
10
905
tonnes
dans
les
déchetteries,
mais
cela
varie
d’une
année
à l’autre
(année
pluvieuse
ou
pas,
plus
ou
moins
de
déchets
verts,
plus
ou
moins
de
gravats
selon
les travaux).
En
ce
qui
concerne
les
diffus
spécifiques,
ce
que
nous
appelions
auparavant
les
produits
dangereux,
la seule
constante,
ce
sont
les batteries.
On
se les
fait voler
! Le
plan
départemental
que
nous
avons
voté
tout
à l’heure
parlait
d’insertion
dans
le travail,
mais
ils travaillent,
parce
qu’ils
viennent
chercher
les
batteries
! Nous
ne
portons
pas
plainte,
cela
ne
vaut
pas
le
coup.
Ce
qui
m’embête
le plus,
c’est
que
lorsqu'ils
volent
les
batteries,
qu’en
font-ils
après
? Ils vident
l’acide
par
terre
dans
un
champ,
ils brûlent
le plastique,
parce
qu’il
n’y
a que
le
plomb
qui
les
intéresse.
Ils
brûlent
la batterie
et c’est
« dégueulasse
».
À
côté
de
la déchetterie
d’Arbois,
ils
avaient
fait
un
trou
dans
le grillage,
ils sont
rentrés,
ils ont
volé
les batteries
et ils ne
sont
pas
allés
les jeter plus
loin que juste
derrière
le grillage.
Nous
avons
baissé
de
7,28
%
le
tonnage
du
bac
d’ordures
ménagères,
nous
sommes
à
158
kilos.
Sur
le bac
de
tri,
nous
sommes
à 56,48
kilos,
donc
-3,61
%,
mais
ce
n’est
pas
grave
si
cela
augmente
ou
diminue.
Sur
les déchetteries,
nous
sommes
à 250
kilos
par habitant,
ce qui
n’est
pas
rien.
Au
total,
nous
sommes
donc
à 468,87
kilos
par
habitant
de
notre
SICTOM,
sachant
que
nous
sommes
environ
44
000.
Nous
produisons
chacun
individuellement
468
kilos
de
déchets
par
an.
Cela
laisse
tout
de
même
pantois,
d’autant
plus
que
nous
ne
sommes
pas
les plus
mauvais.
Par
exemple,
un
citadin
parisien
va
produire
550
à
570
kilos,
peut-être
moins
en
déchetterie,
mais
beaucoup
plus
en
ordures
ménagères.
En
étant
en
dessous
de
500
kilos,
nous
ne
sommes
pas
dans
les
plus
mauvais
de
France.
En
2023,
la collecte
a coûté
1 766
276
euros.
Il s’agit
des
véhicules
de
collecte,
mais
nous
n'avons
toujours
pas
reçu
le nouveau
camion
qui
devait
arriver
en
septembre
2023,
commandé
en
17 février
2022.
Les
camions
vieillissent,
nous
avons
de
plus
en
plus
de
frais.
Nous
payons
le traitement
au
SYDOM,
ce
qui
représente
1 088
602
euros.
En
2023,
les
déchetteries
ont
coûté
1
171
019
euros.
Fort
heureusement,
nous
avons
également
des
recettes,
notamment
la redevance
spéciale
(ce
sont
les professionnels) ;
les participations
communales,
qui
n'existent
plus,
ayant
été
remplacées
par
la
redevance
que
nous
adressons
directement
à
notre
propriétaire
;
les
autres
recettes
de
collecte
(15
664
euros).
En
ce
qui
concerne
ces
dernières,
c’est
principalement
le Département
et
l” État
qui
ramassent
les
« cochonneries
» au
bord
des
routes.
Ils
les
amènent
directement
au
quai
de
transfert
et
nous
facturons,
parce
qu’il
n’y
a pas
de
raison
de
le faire
gratuitement.
Il y a également
des
recettes
de
déchetterie
pour
387
913
euros.
En
ce
qui
concerne
les
fréquentations
des
déchetteries,
154
000
personnes
sont
passées
à
la déchetterie
de
Champagnole,
24
000
à
Arbois,
48
000
à Poligny,
13
000
à
Bracon
et
7
400
à
Mignovillard.
À
noter
que
certains
préfèrent
la déchetterie
de
Poligny
à celle
d’Arbois
parce
qu'ils
considéraient
que
l’ancien
gardien
était
plus
sympathique
que
celui
d’Arbois.
En
termes
de
coûts,
les ordures
ménagères
représentent
44
euros
par
habitant,
le bac
bleu
représente
11,19
euros
et
les
déchetteries
représentent
18,26
euros,
ce
qui
fait
un
total
de
73,48
euros
hors
investissement.
En
2018,
le
SICTOM
emploie
18
agents
de
collecte,
six
gardiens
de
déchetterie,
deux
gardiens
de
quai
de
transfert,
quatre
personnes
au
bureau
administratif,
deux
guides
composteurs
et
un
mécanicien.
À
noter
que
11
conseillers
tri
prévention
ont
été
recrutés
pour
effectuer
le
démarchage
en
porte
à porte
en
vue
de
la mise
en
place
de
la redevance
incitative.
Y
a-t-il des
questions
?
(Néant)
Je vous
demande
donc
de
considérer
que
cela
vous
a été
présenté.
Nous
passons
maintenant
au
SYDOM
du
Jura,
qui
est
un
syndicat
de
traitement.
Les
déchetteries
représentent
45
000
tonnes
au
niveau
départemental.
En
revanche,
sur le
bac
gris,
nous
sommes
passés
de
50
311
tonnes
en
2014
à 45
590
tonnes
en
2024.
Je
me
rappelle
que
dans
les
années
2000,
puisque
je
siège
au
SYDOM
depuis
2001,
nous
étions
à
plus
de
55
000
tonnes,
voire
57
000
tonnes,
donc
c’est
en
baisse
constante,
et cela
doit
continuer,
puisque
c’est
bon
pour
la
planète,
même
si
c’est
moins
bon
pour
les
finances
du
SYDOM.
Le
bac
jaune
(ou
bleu)
est
stable,
avec
13
990
tonnes.
Nous
avons
12
000
tonnes
de
verre,
mais
à noter
que
le
secteur
de
Champagnole
est celui
qui
collecte
le plus
de
verre
par
habitant.
Nous
avons
444
kilos
d’ordures
ménagères
collectés
par
habitant,
avec
45
590
tonnes
pour
le
bac
gris
et
13
990
tonnes
pour
le bac jaune
(ou
bleu).
Nous
sommes
à
7
522
tonnes
sur
le
tout-venant
issu
des
déchetteries,
nous
avons
45
603
tonnes
collectées
en
déchetterie
et 5 450
personnes
ont
été
sensibilisées
au
geste
de
tri. Il y
a donc
une
grosse
part
sur
la prévention
et la communication.
Les
composantes
du
SYDOM
sont
les
suivantes
: Dole,
Jura
Est,
Lons-le-Saunier,
Saint-
Claude
et
Clairvaux
pour
la
petite
partie
de
l’ancien
canton
de
Clairvaux,
puisque
pour
Terre
d'Émeraude,
il y
a
une
partie
sur
Lons-le-Saunier
et
une
partie
sur
Saint-Claude.
Nous
sommes
quatre
délégués
par
SYDOM,
ce qui
fait
16 + 2 pour
Clairvaux,
donc
nous
sommes
18
au Comité
syndical.
Ce
qui
est
important,
c’est
là
où
nous
envoyons
ce
qui
sort
de
l’usine
de
recyclage
et de tri. Tout
reste
quasiment
dans
le quart
est de
la France,
sauf les métaux
qui
sont
envoyés
dans
le
Nord,
mais
nous
n’avons
pas
le
choix,
puisqu'il
n’y
en
a plus
qu’un
: c’est
Monsieur
Mittal,
un
indien
d’Inde
(pas
un
Cherokee),
qui
a racheté
tout
ce
qui
est
en
Europe.
Là
où
nous
envoyons
le
plus,
c’est
à Norske
Skog
à Épinal,
Nancy,
qui
est
l’usine
de
papier
journal,
et nous
envoyons
les
cartons
(pour
refaire
du
carton)
à Gemdoubs,
à Novillars,
à côté
de
Besançon.
Nous
envoyons
au
plus
près,
nous
ne
faisons
pas
voyager,
comme
certains
à
Perpignan
emmènent
des
déchets
à
enterrer
dans
les
mines
de
sel
dans
l’ancienne
Allemagne
de
l’Est,
d’autant
plus
que
ce
sont
des
déchets
dangereux
qui
sortent
des
cheminées
de
four.
Nous
ne
faisons
pas
cela.
La
prévention,
c’est
éviter
d’avoir
des
déchets.
Ce
n’est
ni comment
les
traiter
ni comment
les
éliminer,
c’est
éviter
d’en
avoir.
Par
exemple,
lorsque
nous
mettons
dans
un
composteur,
nous
évitons
d’emmener
du
déchet
à
la
benne,
donc
c’est
de
la
prévention.
Il
s’agit
de
réduire
nos
déchets.
Marine
est la cheffe
du
pôle
Prévention
et Communication.
Nous
avons
également
une
cellule
Communication,
c’est
Marine
David
qui
s’en
occupe
grâce
à
tous
les
moyens
modernes
et
moins
modernes
de
communication.
Il
y
a
eu
des
portes
ouvertes
au
SYDOM
ce
week-end
: 200
et quelques
élus
sont
passés
le vendredi
et 415
personnes
sont
venues
visiter
le centre
de
tri
le
samedi.
Lorsque
vous
visitez
le
centre
de
tri
une
fois,
vous
faites
ensuite
attention
à la façon
dont
vous
triez,
parce
que
vous
vous
rendez
compte
que
des
gens
ont
les
mains
dedans.
Pour
ma
part,
j’ai
fait
la
visite
l’après-midi.
Ceux
qui
n’ont
jamais
vu,
n'hésitez
pas. Différents
services
sont
proposés
aux
adhérents
: 80
000
habitants
au
SICTOM
de
Dole
contre
42
883
à
Jura
Est,
mais
je
vous
parlais
de
44
000
tout
à
l’heure
parce
que
nous
avons
récupéré
Foncine-le-Haut
et
Foncine-le-Bas.
Ils
sont
50
000
habitants
au
SICTOM
du
Haut-Jura
et 5
691
à Terre
d’Émeraude.
Il y a 35
déchetteries
dans
le Jura.
Le
tri
pour
le recyclage
représente
13
990
tonnes,
mais
il faut
savoir
que
nous
ne
trions
pas
uniquement
les déchets
du
Jura,
nous
trions
également
les déchets
du
Grand
Bourg-en-Bresse,
tout
vient
à
Lons-le-Saunier.
Nous
avions
le
Louhannais,
mais
les
déchets
sont
repartis,
parce
qu’ils
vont
être
triés
à
Chagny,
où
ils
ont
fait
une
usine
de
tri.
Ils
n’en
avaient
pas
en
Saône-et-
Loire,
donc
le
Louhannais
venait.
Nous
avons
également
différentes
Communautés
de
Communes
de
l’Ain,
dont
vous
avez
la liste.
Le
SIVOM
du
Louhannais,
ils
sont
partis
; Brest
Nord,
ils
sont
toujours
là
; Rives
de
l’Ain
Pays
du
Cerdon,
ils
viennent
; Haut-Bugey
Agglomération,
ils
viennent
; Bresse
et
Saône,
ils
repartent
aussi
; le
Groupe
Demain,
c’est
insignifiant.
Nous
avons
donc
des
collectivités
qui
entrent,
nous
avons
11
000
tonnes.
Au
total,
nous
avons
collecté
25
500
tonnes
en
2023
et
27
000
tonnes
en
2024.
En
ce
qui
concerne
le traitement
des
ordures
ménagères,
45
590
tonnes
ont
été
amenées
au
centre
de
tri,
dont
43
541
sont
passées
à l’incinérateur.
Les
autres
tonnes
ont
été
valorisées
en
co-compostage
: 3
664
tonnes
ont
été
compostées
par
Lelédy
Compost.
Cela
représente
une
énergie
dégagée
de
120
698
mégawattheures.
Nous
avons
valorisé
51
138
mégawattheures,
soit 25
130
mégawattheures
thermiques
au
réseau
de
chaleur
de
Lons-le-
Saunier,
15
059
mégawattheures
pour
chauffer
le
CDTOM
(Centre
De
Traitement
des
Ordures
Ménagères)
et
nous
avons
vendu
10
949
mégawattheures
électriques
à
EDF,
contre
seulement
1
531
en
2022,
parce
qu’une
bombe
avait
explosé
dans
le
four,
donc
nous
étions
en
panne
une
grande
partie
de
l’année. L'année
2023
est
celle
où
nous
avons
fait
incinérer
le
plus
de
tonnes,
ce
qui
est
normal,
puisque
le four
avait
cassé
en
2021,
donc
tout
a dû
être
réparé
en
2022.
Nous
avons
désormais
un
four
tout
neuf qui
carbure
bien.
Les
dépenses
de
fonctionnement
s’élèvent
à
23
315
756
euros
contre
25
476
965
euros
en
recettes,
sachant
que
cela
comprend
les
reports,
à savoir
l’excédent
2022
de
2
675
000
euros.
Nous
avons
donc
« bouffé
» un peu
de
sous,
puisque
nous
avions
2 675
000
euros,
23
315
000
euros
de
dépenses
et
25
7476
euros,
ce
qui
fait
que
nous
avons
«
bouffé
»
environ
500
000
euros,
mais
c'était
prévu.
Nous
avons
investi
6
979
292
euros
en
2023.
Nous
avons
déjà
le capital
des
emprunts
à
1,5
million,
ce
qui
est
normal.
Nous
avons
mis
un
million
dans
le
centre
de
tri
et
nous
avons
fait
des
travaux
au
CSJ
pour
1 778
000
euros,
principalement
au centre
d’enfouissement
de
Courlaoux.
En
effet,
nous
devons
refaire
les
casiers
des
bennes
de
tout-venant
déchetterie
toutes
les
quelques
années.
En
2023,
nous
avons
terminé
de
gros
travaux.
Il
faut
savoir
que
lorsque
nous
enfouissons
une
tonne
au
centre
d’enfouissement,
les
bennes
de
tout-venant
déchetterie,
nous
donnons
65
euros
de
taxe
à
l’État,
et nous
en
enfouissons
16
000
tonnes,
donc
vous
voyez
déjà
combien
nous
donnons.
Ensuite,
quand
nous
brülons
une
tonne
dans
le four pour
produire
de
l’énergie,
parce
que
c’est
une
unité
de
valorisation
énergétique,
nous
donnons
encore
des
sous
à l’État,
nous
payons
environ
1,2
ou
1,3
million
de
taxe
à l’État.
Et
Bercy
n’a
pas
de
sous
! Je
ne
comprends
pas,
je
ne
sais
pas
ce
qu’ils
en
font.
Ce
n’est
pas
de
l'argent
dirigé
sur des
actions,
c’est
Bercy
qui
« ramasse
».
Bref,
c’est comme
ça, c’est
la vie.
Enfin,
vous
avez
les
principales
prestations.
Nous
avons
versé
à
Veolia
4
687
950
euros,
2
357
210
euros
à Suez,
1 592
837
au
groupe
Demain
(qui
est
sous-traitant
de
Suez).
Les
ordures
ménagères
et Le bac
de
tri n’ont
pas
de
grandes
différences
en
termes
de
coût.
Maufrey,
c’est
le
transporteur
;
Mineris,
c’est
celui
qui
collecte
et
qui
emmène
le
traitement
du
verre.
Ce
sont
les
plus
gros
marchés.
Le
traitement
des
lixiviats,
c’est
sur
le
centre
d’enfouissement
à
Courlaoux,
cela
nous
coûte
un
« paillasson
».
Les
lixiviats,
ce
sont
les jus
qui
sont
produits.
Sarpy
Minéral,
ce
sont
les
REFIOM,
ce
que
nous
n’envoyons
pas
en
Allemagne
de
l'Est,
cela
part
en
Côte
d'Or.
Il y a également
des
stations
de
transfert,
puisque
les
SICTOM
sont
rémunérés
pour
les
gérer.
Les
recettes
des
collectivités
amies
sont
principalement
les
suivantes
:
-
Grand
Bourg
: 1
370
789
euros ;
-
Le
Smet
71
: 871
835
euros.
Les
soutiens
importants
proviennent
notamment
de
Citeo,
pour
4 974
806
euros.
Ce
n’est
pas
rien,
mais
ce
n’est
pas
suffisant,
puisque
cela
ne
couvre
pas
toute
la
dépense.
Quand
vous
achetez
votre
kilo
de
patates,
s’il
est
dans
un
sac,
où
finit
votre
sac
? Au
tri.
Où
finit
votre
boîte
de
sardines
? Sur
la chaîne
de
tri. Vous
l’avez
achetée,
vous
l’avez
payée
et vous
repayez
encore
pour
la faire trier.
Est-ce
normal
? Citeo
et ECO
encaissent
des
cotisations
sur
le marché
et il faut
encore
que
nous
payions.
Quelque
part,
il y
a quelque
chose
qui
ne
tourne
pas
rond,
mais
c’est
comme
cela.
Ceci
dit, c’est
toujours
mieux
que
rien.
J’en
ai terminé.
Avez-vous
des
questions
? 20 Mme
Delacroix.-
Combien
y a-t-il
de
personnes
au
SYDOM
?
M.
le
Maire.-
Il
y
a
16
personnes.
Il
y
en
a
cinq,
plus
le
centre
d’enfouissement.
Au
bureau,
il y a un
directeur
qui
a une
adjointe,
deux
qui
sont
en
bas.
Au
service
Communication-
Prévention,
ils
sont
cinq.
De
toute
façon,
c’est
16.
Autrement,
il
y
a
environ
50
personnes
au
centre
de
tri,
parce
qu’ils
travaillent
en
2x8,
voire
au-delà,
ils sont
obligés
de
faire
des
samedis
matin.
Il y a environ
25
personnes
chez
Veolia,
parce
que
le
four
tourne
24h/24
et
365
jours
par
an,
sauf
les
arrêts
techniques
où
ils coupent
une
ou
deux
fois
par
an
(une
fois
à
l’automne
et une
fois
au
printemps)
pour
le
laisser
refroidir,
aller
voir dedans
s’il n’y
a pas
des
réfractaires
à changer.
C’est
l’entretien
normal
du four.
M.
Vuillermoz.-
Il est
arrêté
?
M.
le
Maire.-
Non,
il tourne.
M.
Vuillermoz.-
On
m'a
dit
qu’ils
l’arrêtaient…
M.
le
Maire.-
Oui,
il tournait
samedi,
mais
il est
arrêté,
exact.
Ils
l’ont
arrêté
hier
matin.
On
fait
un
arrêt
à l’automne
avant
la saison
de
chauffe
et un
arrêt
au
printemps
après
la saison
de
chauffe.
Il tourne
plus
de
8
000
heures
par
an.
C’est
en
3x8,
cela
ne
s’arrête
pas.
À
température,
un
four
est
à peu
près
à
1 000
degrés,
donc
moins
il y a d’à-coups
mieux
il se porte.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Le
rapport
annuel
du
SYDOM
vous
a donc
été présenté.
ARR
11.
Rapport
annuel
2023
du
service
de
distribution
d’eau
potable
M.
le
Maire.-
Conformément
à
l’article
L.2224-5
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales, il a été établi un rapport annuel
sur le prix et la qualité du service public
de distribution
d’eau
potable
pour
l’exercice
2023.
Ce
rapport
doit
être
présenté
au
Conseil
municipal
et tenu
à la
disposition
du public.
Le
document
est ci-annexé.
Il est également
joint
une
note
d’information
de
l’ Agence
de
l'Eau.
Par
ailleurs,
l’article
L.1411-3
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales
impose
au
délégataire
de
fournir
un
rapport
retraçant
les
opérations
afférentes
à
l’exécution
du
service,
une
analyse
de
la qualité
de
ce
service
et les
comptes.
Vous
trouverez
ainsi
ci-annexé
le rapport
établi
par
la société
Veolia
pour
l’exercice
2023.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de prendre
acte de la présentation
de ce rapport.
Nous
sommes
passés
de 4367
abonnés
domestiques
en 2022
à 4 394
en 2023.
Nous
avons
diminué
de
8,9
%
le
volume
mis
en
distribution,
ce
qui
est
bien,
avec
542
377
m°
en
2023.
En
ce
qui
concerne
la tarification,
0,2058
euro
HT
au
mètre
cube,
cela
date
de
2000,
parce
que
nous
avions
augmenté
quelque
peu
le
tarif
de
l’eau
lorsque
nous
avons
fait
la
station
d’épuration.
Avant,
nous
avions
augmenté
beaucoup
plus
l’assainissement.
Il
n’y
a
pas
de
part
21 fixe,
il n’y a qu’une
part variable.
L’ Agence
de
l’Eau
n’a augmenté
sa redevance
que
d’un
centime.
Il
faut
savoir
qu’en
eau
comme
en
assainissement,
la
référence,
c’est
la
facture
120
ny.
La
part
du
délégataire
a augmenté
de
5,2
%,
parce
que
c’est
contractuel,
et avec
des
indices
prévus
dès
le
départ.
Vous
avez
un
indice
sur
l’électricité,
un
indice
sur
le
personnel,
etc.
C’est
réglementaire
et réglementé.
Comme
d’habitude,
la part
de
la Collectivité
n’a pas
augmenté
depuis
2000,
donc
cela
ne
fait pas
beaucoup
d’écart
sur
la redevance
de
lutte
contre
la pollution.
Au
total,
nous
avons
une
augmentation
de
3,6
%.
Pour
la facture
de
référence
120
m°,
le
mètre
cube
est
passé
de
1,5490
à
1,6049
euro.
Ces
chiffres,
c’est
pour
1 000
litres.
J’insiste
: 1,60
euro
TTC
pour
1 000
litres.
Ceux
qui
hurlent
au
loup
que
l’eau
est
trop
chère,
il ne
faut
pas
qu’ils
aillent
acheter
les
packs
de
Cristalline
ou je
ne
sais
quoi,
parce
que
ce
n’est
pas
le même
tarif.
C’est
500
fois
plus
cher.
En
ce
qui
concerne
les
recettes
de
service,
les
recettes
de
vente
d’eau
aux
usagers
ont
augmenté.
Les
recettes
de
vente
en
gros
sont
quasiment
identiques
entre
2022
et
2023,
donc
comment
faisons-nous
pour
augmenter
la note
de
la recette
du
service
en
vendant
moins
d’eau
et
sans
augmenter
le prix
unitaire
? Il faudra
m’expliquer,
Monsieur
le comptable.
M.
Jacquier.-
Les
ventes
à la Source
de
la Papeterie.
M.
le
Maire.-
Oui,
il y
a
eu
deux
années
d’un
coup,
c’est
pour
cela.
C’est
la vente
de
l’eau
à la Papeterie,
la redevance.
C’est
pour
cela
que
nous
avons
une
augmentation
des
recettes
du service.
Peu
importe.
Le
total
des
recettes
de
la
Collectivité
s’élève
à
100
983
euros,
que
nous
rentrons,
que
nous
réinvestissons
tous
les
ans
dans
nos
canalisations.
Parfois,
nous
faisons
zéro
; parfois,
nous
faisons
200
000.
Cela
dépend
du
chantier.
Les
recettes
d’exploitation
augmentent
: 379
000
euros,
c’est
la part
Veolia,
qui
arrive
à
442
000
euros
cette
année.
En
ce
qui
concerne
les
indicateurs
de
performance,
16
analyses
microbiologiques
ont
été
effectuées
en
2022,
tout
comme
en
2023,
et aucun
prélèvement
ne
s’est
révélé
non
conforme.
Cela
a
également
été
le
cas
pour
les
analyses
physico-chimiques.
C’est
pour
cela
: buvez
l’eau
du
robinet
! Elle
est
conforme,
elle
est
bonne.
Elle
n’a
qu’un
truc
qui
manque
: le
fluor.
Achetez
du
dentifrice
au
fluor,
parce
qu’il
n’y
a pas
de
fluor
dans
notre
eau.
Sur
l’indice
de
connaissance
et
de
gestion
patrimoniale
des
réseaux,
nous
sommes
à 90
sur
120,
parce
que
nous
n’avons
pas
de
programme
pluvial.
L'Agence
de
l’Eau
se
fait
plaisir
dessus.
Nous
avons
un
rendement
du
réseau
de
distribution
de
81,1
%.
Pour
un
réseau
sous
pression,
parce
qu’il
ne
faut
pas
oublier
que
nous
sommes
quand
même
sous
pression,
c’est
bien.
Nous
étions
à
76,3
%
en
2022.
Nous
avons
sectorisé
notre
réseau.
Si
nous
avons
une
fuite,
nous
savons
tout
de
suite
de
quel
secteur
il s’agit,
ils peuvent
recouper
rapidement
pour
trouver
la fuite.
Ensuite,
nous
savons
que
sur des
années
très
humides,
nous
avons
des
problèmes
l’année
d’après
avec
des
endroits
qui
sont
passés
dans
les
marnes.
Cela
bouge
et fait
« péter
» les
tuyaux.
Les
années
très
sèches,
nous
avons
également
des
problèmes
l’année
suivante,
parce
que
les
marnes
ou
les
argiles
se
sont
rétractés,
donc
cela
casse.
Si
nous
avons
un
quartier
qui
s’appelle
l’Argillat
à Champagnole,
ce
n’est
pas
pour
rien.
Tout
est
monté
sur
argile
là-bas.
Lorsque
nous
avons
une
année
«
normale
»,
c'est-à-dire
ni
trop
chaude,
ni
trop
sèche,
ni
trop
humide,
nous
avons moins
de casse
et l’année
suivante
est toujours
meilleure.
Contractuellement,
ils
se
sont
engagés
sur
74,5
%,
donc
pour
l’instant,
nous
sommes
bien
au-delà
de
nos
espérances.
Ensuite,
il
y
a
quelque
chose
d’intéressant,
c’est
l’indice
linéaire
de
pertes
en
réseau.
Nous
perdons
4,36
m°
par
kilomètre
de
réseau
et
par
jour.
C’est
un
indice
qui
est
encore
plus
important
que
le
rendement,
parce
que
81
%,
oui,
mais
nous
avons
tout
de
même
des
endroits
relativement
isolés.
Si vous
allez
aux
fermes
de
Taravent,
il y a un
réseau
qui
y va,
à la ferme
des
Îles,
qui
va
au
centre
aéré.
Si
vous
êtes
à Paris,
vous
avez
un
kilomètre
de
canalisations.
Combien
avez-vous
d’abonnés
après
cette
canalisation
? Des
milliers,
et cela
tire
énormément
d’eau.
Ainsi,
même
s’il y a une grosse fuite, le rendement
est quand
même
bon,
tandis que nous,
une canalisation
où
il y a peu
d’abonnés
après,
s’il
y a une
grosse
fuite,
le rendement
s’éboule
obligatoirement,
c’est
le principe
de
la proportion.
Nous
avons
donc
un
autre
indice,
qui
est
le 4,36
m°
par
kilomètre
et par
jour,
indice
qui
est
pareil
pour
tout
le monde
: tu as
un
kilomètre
de
réseau,
tu as tant
de
fuite,
tu as tant
de
mètres
cubes
jour
fuite,
quel
que
soit
le nombre
d’abonnés
que
tu as
après.
C’est
celui-là
qui
m'intéresse
le plus.
Par
contre,
nous
entendons
: « Les
grandes
villes
ont
des
rendements,
et à la campagne,
vous
n’êtes
pas
bons
».
Oui,
nous
le
savons,
forcément.
Par
contre,
j’aimerais
bien
connaître
leur
indice
linéaire
de
perte.
Celui-là,
on
n’en
parle
jamais,
on
ne
parle
pas
de
pourcentage
dans
les
villes.
M.
Laithier.-
À
Paris,
le
taux
de
rendement
est
de
91,2
%
en
2023.
M.
le Maire.-
Eh
bé
! 91
%
de
rendement
à Paris
! Quel
est
leur
indice
linéaire
de
perte
en
réseau
? 91
%,
quand
tu
as
des
milliers
d’abonnés
au
kilomètre,
oui.
Bref,
ne
jalousons
pas
les
Parisiens
qui
sont
dans
la pollution.
En
ce
qui
concerne
les
linéaires
de
réseaux
d’eau
potable
renouvelés,
nous
renouvelons
de
temps
à autres.
Nous
en
avons
fait
cette
année.
Une
année,
nous
n’allons
rien
consommer
; une
autre,
nous
allons
consommer
200
000.
Je
précise
que
notre
budget
annexe
Eau
n’a
pas
de
prêt.
Nous
n’avons
pas
d’argent
dessus,
donc
nous
utilisons
tous
les
100
000
euros
que
nous
avons
par
an
pour
réinvestir. Notre
indice
de
protection
est de
100
%.
Enfin,
nous
avons
un très petit
indice
d’impayés,
puisque
nous
sommes
à moins
de
1 %,
soit
0,98
%.
Il y en
aura
toujours.
Y
a-t-il
des
questions
sur
ce
rapport
sur
l’eau
? (Néant)
Je
vous
invite
à lire
le rapport
de
l’ Agence
de
l’Eau
Rhône
Méditerranée
Corse.
M.
Laithier.-
J’ai
l’indice
linéaire
de
perte
de
Paris
: 2,7
par
kilomètre
de
réseau
et par
jour.
M.
le
Maire.-
Ils
sont
meilleurs
que
nous,
c’est
parce
qu’ils
ont
moins
de
pression.
Par
contre,
il y
a de
l’eau
sans
pression.
23 Vous
pouvez
donc
noter
que
le rapport
annuel
du
service
de
distribution
de
l’eau
potable
vous a
été
présenté.
KA
He
12.
Marchés
de
travaux
: Réhabilitation
de
la
Cité Javel
M.
le
Maire.-
Le
bâtiment
de
la
Cité
Javel
est
constitué
d’une
partie
de
l’ancien
lycée
Jules
Javel.
C’est
un
bâtiment
stratégique
situé
en
plein
centre
de
la ville,
qui
abrite
des
bureaux
utilisés
par
de
nombreuses
structures.
L’audit
énergétique
réalisé
en
2018
a
fait
apparaître
la
nécessité
de
réhabiliter
ce
bâtiment.
Outre
les
besoins
en
termes
de
rénovation
énergétique,
il a été constaté
que
la Cité
Javel
n’est
pas
exploitée
totalement
et
le
projet
aura
pour
objectif
d’optimiser
l’occupation
de
ce
bâtiment.
La
volonté
est
de
proposer
une
rénovation
globale
de
la
Cité
Javel
afin
de
réduire
la
consommation
énergétique
et les
émissions
de
gaz
à effet
de
serre,
de
créer
de
nouvelles
surfaces
de
bureaux
pour
répondre
aux
besoins
en
centre-ville,
de
rendre
accessible
le
bâtiment
aux
personnes
à mobilité
réduite
et de
réaliser
la mise
aux
normes
incendie
et électrique.
Une
consultation
a
été
lancée
selon
la
procédure
adaptée
pour
le
marché
de
travaux,
comprenant
11
lots.
Après
analyse
des
offres,
les
entreprises
retenues
sont
les
suivantes
:
Désignation
Entreprise retenue
Montant HT
Lot
1 - Désamiantage
CODEPA
27
987,40
€
Lot
2
-
Démolition
/ maçonnerie
BUGADA
139
382,08
€
Lot
3
- Charpente
bois
/ isolation
|PUGET
77
608,67
€
Lot
4
-
Menuiseries
extérieures
BAVOYSI
139
292,00
€
aluminium Lot
5 -
Menuiseries
intérieures
PERRIN
66
235,38
€
Lot
6
—-
Doublage
/
cloisons
/
BONGLET
208
133,71
€
peintures
/ carrelage
Lot
7 - Faux
plafonds
MCP
79
902,22
€
Lot
8 - Revêtements
de
sols
PVC
|BONGLET
46
472,86
€
Lot
9 - Ascenseur
SCHINDLER
23
400,00
€
24 Lot
10
—
Chauffage
/ ventilation
/
CSTI
183
801,43
€
plomberie Lot
11
— Électricité
POURCELOT
102
202,00
€
TOTAL
1 094
417,75
€
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
principal,
section
d’investissement,
chapitre
2313-020. Il est demandé
au Conseil
municipal
de bien
vouloir approuver
ces travaux
et d’autoriser
le Maire
à signer
les
marchés
avec
les
entreprises
retenues
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
à cette
opération.
Nous
avons
fait
les
appels
d’offres.
Sur
le
désamiantage,
nous
avons
retenu
l’entreprise
Codepa,
qui
était
la
mieux-disante
ou
la
moins-disante.
Nous
avions
trois
offres
qui
venaient
des
Vosges,
nous
n’avions
pas
du
tout
d’offre
locale.
M.
Laithier.-
Nous
avons
déjà
fait
plusieurs
chantiers
avec
eux.
M.
le
Maire.-
Oui,
donc
cela
se
passe
bien
et
c’était
les
moins-disants.
Sur
la
démolition-maçonnerie,
nous
n’avions
qu’une
offre.
La
charpente
bois-isolation,
nous
avons
eu
deux
offres,
nous
avons
retenu
Puget,
à Dole.
M.
Laithier.-
Les
deux
étaient
de
Dole.
M.
le
Maire.-
Pour
les
menuiseries
extérieures,
nous
avons
retenu
l’entreprise
Bavoysi,
sachant
que
les
portes
et fenêtres,
il y en
a quelques-unes
à la Cité
Javel.
Pour
les
menuiseries
intérieures,
c’est
l’offre
Perrin
de
Châtillon-le-Duc
qui
a été
retenue.
Nous
avions
trois
offres,
tout
comme
pour
le
doublage.
Nous
avions
une
entreprise
champagnolaise,
Zeno-Schneider,
mais
qui
n’a
pas
été
moins-disante.
Pour
le
chauffage,
nous
avons
retenu
CSTI,
une
entreprise
champagnolaise,
et
pour
l'électricité,
nous
avons
retenu
Pourcelot
de
Granges-Narboz,
entreprise
qui
a réglé
son
compte
à
tout
le monde.
Nous
en
arrivons
à
1 094
417
euros
pour
une
estimation
de
1,3
million.
Nous
avons
donc
eu
des
offres
relativement
intéressantes.
Les
organismes
locataires
après
travaux
seront
au
rez-de-chaussée
(le
DAC
et
les
salles
de
réunion)
;Onlineformapro,
CSAPA
(Centre
de
Soins,
d’
Accompagnement
et
de
Prévention
en
Addictologie)
et
l’Abrapa
seront
au
premier
étage
; l’Inspection
de
l’ Éducation
Nationale,
l'UDAF
(Union
Départementale
des
Familles
du
Jura)
et
ASEAJ
seront
au
deuxième
étage.
En
termes
de
financements,
nous
avons
40
%
du
Fonds
vert,
donc
de
l’État,
et
nous
attendons
20
%
du
Département.
C’est
donc
une
opération
qui
sera
financée
à
60
%.
Il
y
a
longtemps
que
nous
n’avions
pas
eu
autant.
25 M.
Laithier-
Pour
l’État,
nous
avons
déjà
l’arrêté
d'attribution,
mais
pour
le
Département,
il fallait
d’abord
conclure
les
marchés
avant
la décision
définitive.
M.
le
Maire.-
Ce
sont
des
marchés
de
travaux,
donc
il y a la maîtrise
d’œuvre
à rajouter,
etc. Nous
serons
subventionnés
à 60
%.
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant)
Si
: quand
commencent
les travaux
?
Je
vais
commencer
par
la
halle.
Le
terrassement,
etc.,
c’est
en
décembre,
voire
même
novembre,
pour
commencer.
Il s’agit
de
toute
la préparation
des
sols,
parce
qu’il
faut les temps
de
séchage.
La
charpente,
donc
les poteaux
métalliques
et la charpente
bois,
en janvier
; la couverture,
en
février.
Nous
aurions
pu
débuter
un
mois
plus
tôt,
mais
nous
aurions
eu
la
charpente
«
aux
quatre
vents
» ou
surtout
« aux
quatre
pluies
» avant
d’avoir
la couverture,
donc
nous
avons
préféré
démarrer
un
peu
plus
tard
pour
rapprocher
la pause
de
la charpente
avec
la couverture,
qu’elle
ne
traîne
pas
à la pluie
pendant
trois
mois.
À
la
halle,
nous
avions
souhaité
du
bois
du
Jura,
et
le
lamellé-collé
sera
en
bois
AOC
du
Jura.
Ce
sera
respecté.
À
Javel,
nous
voulions
faire
par
étage
: vider
un
étage,
faire
les
travaux,
etc.
Néanmoins,
quand
le maçon
va
taper
au
marteau-piqueur
au
premier
étage,
ceux
qui
sont
au
rez-de-chaussée
ne
vont
pas
être
bien,
puis
quand
il
va
taper
au
marteau-piqueur
au
deuxième
étage,
ceux
du
premier
et du
rez-de-chaussée
ne
vont
pas
être
bien.
Il y a également
la
cage
d’ascenseur
à faire,
que
nous
ne
pouvons
pas
faire
par
petits
bouts.
Nous
allons
donc
reloger
tout
le monde
ailleurs.
M.
Vuillermoz.-
Vous
connaissez
la durée
des
travaux
?
M.
le Maire.-
Comptez
environ
un
an.
Le
gros
œuvre,
etc.,
tout
le monde
ne
peut
pas
être
là en
même
temps,
donc
je
pars
sur un
an.
Si tout
va
bien,
nous
inaugurerons
fin
2025.
Par
contre,
la halle
sera
« pliée
» en
trois
mois,
parce
que
c’est
beaucoup
plus
simple,
mais
surtout
parce
que
c’est
du
gros
œuvre,
donc
cela
va un
peu
plus
vite.
Y
a-t-il
des
questions
sur
ces
travaux
?
(Néant)
Cela
va
quasiment
permettre
de
vider
l’ancienne
école,
dont
nous
reparlerons
ici quand
tout
sera
fait.
Il
n°y
restera
plus
que
le
GEM
(Groupe
d’Entraide
Mutuelle)
d’un
côté
et
l’école
d’aides-soignantes
de
l’autre
côté.
Je
vous
en
ai déjà
parlé,
il y a un
peu
un jeu
de
chaises
musicales,
donc
il va
aussi
falloir
que
nous
nous
occupions
du
centre
animation-loisirs
pour
vider
l’ancien
LEP
afin
d’y
transférer
l’école
d’aides-soignantes.
Pour
le
GEM,
nous
verrons.
L'objectif
est
de
vider
cette
école
et d’en
faire
autre
chose
dans
le
futur,
dans
un
futur
que
j’espère
proche.
Mme
Martin.-
L'UDAF
irait aussi
au
Javel.
M.
le
Maire.-
Oui,
ils partent
au
Javel.
Pour
l'instant,
ils sont
dans
l’ancienne
école,
parce
que
le deuxième
étage
n’était
pas
aménagé
et que
le premier
était
mal
aménagé.
Désormais,
les
trois
niveaux
seront
utilisés
et
nous
vidons
l’ancienne
école,
mais
tout
le
monde
y retourne
temporairement.
Avez-vous
des
questions
?
(Néant)
26 En
ce qui
concerne
ces
marchés
de travaux,
qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Merci
à vous.
ke
ke
13.
Convention
de servitude
avec
ENEDIS
M.
le Maire.-
Dans
le.cadre du
raccordement
basse
tension
pour
l’alimentation
électrique
d’une
antenne
TDF
au
lieu-dit
La
Roche,
les
travaux
envisagés
doivent
emprunter
les
parcelles
BR
n°
35
et BR
n°
36,
propriété
de
la commune
de
Champagnole.
D'autre
part,
le
raccordement
du
parc
photovoltaïque
de
l’aérodrome
à
Crotenay
nécessite
la pose
d’un
câble
souterrain
HTA
sur la parcelle
U
n°
566,
propriété
de la commune
de
Champagnole
et située
lieu-dit
« Les
Iles
du
Frêne
» à Ardon.
Il est nécessaire
de
signer
des
conventions
avec
ENEDIS
pour
autoriser
le passage
de
ces
canalisations
souterraines
sur
l'emprise
des
parcelles.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’établissement
de
ces
conventions
de servitudes
avec
ENEDIS.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer toutes
les
pièces
nécessaires.
Vous
savez
qu’ils
doivent
passer
sur
un
de
nos
terrains,
donc
nous
sommes
obligés
de
faire
une
convention
avec
eux,
sachant
que je
parle
des
terrains
privés
de
la Commune.
À
la Base
de
la Roche,
c’est
pour
alimenter
le pylône-relais
que
nous
avons
placé
là-bas.
Nous
nous
étions
renseignés
sur
les
ondes
et cela
ne
dégage
pas
plus
d’ondes
qu’un
poste
de
télévision
ou
quelque
chose
comme
cela.
Le
pire,
c’est
le micro-ondes
que
nous
avons
tous
dans
nos
cuisines.
Il faut
monter
par
le
chemin
qui
appartient
à
la
Commune,
raison
pour
laquelle
il
nous
faut
faire
une
convention.
La
seconde
convention,
c’est
vers
la ferme
des
Îles.
Il
y
a
la
RDS,
la
limite
de
commune
entre
Champagnole
et Montrond.
C’est
sur
notre
parcelle,
après
le pont.
C’est
sur Ardon,
puis
sur
Montrond,
il y a les
deux.
Il faut passer
une
canalisation.
C’est
une
parcelle
communale
et
ils veulent
faire
passer
un
câble
souterrain
HTR,
ce
qui
veut
dire
haute
tension.
Nous
ne
savons
pas
si
ce
n’est
pas
pour
raccorder
le
futur
parc
photovoltaïque.
Laurent,
nous
n’avons
pas
beaucoup
de
précisions.
M.
Laithier.-
Oui,
le parc
photovoltaïque
de
l’aérodrome.
M.
le
Maire.-
De
l’aérodrome
de
Crotenay
dont
le
Maire
de
Crotenay
est
absolument
contre,
ainsi
que
tout
le
Conseil
municipal
de
Crotenay.
Je
m'’interroge.
Ceux
qui
siègent
au
Conseil
communautaire,
avez-vous
entendu
parler
de cette
affaire
?
M.
Tissot.-
Si
on
les
empêche
de
passer,
qu’est-ce
que
ça
donne
?
M.
le Maire.-
Ils passeront
ailleurs.
Avez-vous
entendu
parler
de
cette
affaire
?
Mme
Delacroix.-
Nous
ne
pourrions
pas
surseoir
à statuer
à défaut
d’information
?
M.
Laithier.-
Vous
pouvez
donner
un
accord
pour
la première,
qui
ne
pose
pas
de
souci,
et nous
pouvons
reporter
la décision
pour
la seconde.
M.
le Maire.-
Nous
y passerons
la prochaine
fois. M.
Tissot.-
Est-ce
boisé
?
M.
le
Maire.-
Non,
c’est
le bord
de
la
route.
Ils
passent
sur
notre
parcelle.
Si
le
Maire
de
Crotenay
et le Conseil
municipal
de
Crotenay
sont
contre
ce
projet.
Le
terrain
d’aviation,
c’est
du
champ.
Qu'’est-ce
qu’on
va
mettre
au
milieu
des
champs
? Des
panneaux
photovoltaïques
?
Par
solidarité
vis-à-vis
du
Conseil
municipal
de
Crotenay,
nous
allons
leur
demander
leur
avis,
et s’ils sont
contre,
nous
dirons
non.
Qu’en
dites-vous
?
(Les
membres
du
Conseil
municipal
approuvent
de
ne pas
statuer
ce soir.)
M.
le
Maire.-
Cela
ne
me
plaît
pas.
Y
a-t-il
unanimité
pour
surseoir
à
statuer
suivant
l’avis du
Conseil
municipal
de Crotenay
? Si Crotenay
dit oui,
OK,
mais
d’après
ce que j’ai
entendu
du
Maire
de
Crotenay,
ils ne
sont
pas
« chauds
bouillants
».
Tout
le monde
est d’accord
pour
la première
convention
à la Roche
? Je vous
remercie.
A
AIR
14.
Anciens
ateliers
du
lycée
: Projet
de
cession
par
la Région
M.
le Maire.-
Le
site de
l’ancien
LEP,
20
avenue
Edouard
Herriot,
est actuellement
divisé
entre
trois propriétaires
:
-
La
ville
de
Champagnole,
propriétaire
de
la
parcelle
cadastrée
section
AD
n°
590,
d’une
surface
de
4
102
m°.
Cela
comporte
une
partie
de
la
cour,
les
bâtiments
de
l’espace
associatif,
du
service
Champa’ Loisirs,
de
la
salle
de
sport
du
Tonus
Club,
des
locaux
des
Restos
du
Cœur.
-
Le
département
du
Jura,
propriétaire
de
la
parcelle
AD
n°
617
d’une
surface
de
514
m?
à usage
de
parking
(l’ancien
bâtiment
a été
démoli)
et de
la parcelle
AD
n°
643
d’une
surface
de
764
m° ;
cette
parcelle
supporte
le bâtiment
de
la Maison
des
Solidarités.
-
La
région
Bourgogne
Franche-Comté,
propriétaire
de
la
parcelle
AD
n°
615
d’une
surface
de
223
m°
et de la parcelle
AD
n°
644
d’une
surface
de
5 982
m°,
soit un
total
de
6 205
m2.
Cela
comprend
d’une
part
les
anciens
ateliers
du
lycée,
soit 2 357
m°
de
bâtiment,
et d’autre
part
la majeure
partie
de
la cour,
depuis
les
ateliers jusqu’à
l’avenue
Herriot
(en
rouge
sur
le plan
joint).
Ces
ateliers
sont
désaffectés
depuis
la construction
neuve
et
le déménagement
effectué
sur
le site
du
lycée
Paul
Emile
Victor.
Il s’avère
que
la Région
envisage
de
vendre
l’ensemble
immobilier
de
l’avenue
Herriot
et a engagé
une
phase
préalable
de
visites
via
la plateforme
Agorastore.
À
ce
jour,
la
Région
n’a
pas
contacté
la
Ville
et
le
Département,
qui
sont
pourtant
directement
concernés.
Comme
vous
l’observez
sur
le
plan
joint,
les
parcelles
des
trois
propriétaires
sont
imbriquées
et
la
Région
est
propriétaire
de
l’accès,
du
parking
et
du
terrain
jusqu’au
pied
des
façades
des
bâtiments
du
Département
et de
la ville.
En
outre,
il s’avère
que
des
servitudes
de
passage
sont
établies
au
profit
des
uns
et
des
autres.
Le
site est
en
zone
UC
du
Plan
Local
d'Urbanisme,
ce
qui
signifie
qu’il
peut
accueillir
tout
type
d’activités.
28 En
l’état
actuel,
une
autre
collectivité
publique
pourrait
être
intéressée,
mais
la
ville
de
Champagnole
pourrait
également
se porter
acquéreur,
par
voie
amiable
ou
par voie
de
préemption.
En
revanche,
un
projet privé
d’activité
ne paraitrait
guère
compatible
avec
les usages
du
site.
Une
opération
par
la
Ville
est
éventuellement
à
envisager
dans
le
cadre
du
recyclage
foncier
et du
renouvellement
urbain.
Pour
information,
la mise
à prix
initiale
fixée
par
la Région
s’élève
à
198
000
euros.
Pour
l’instant,
il est demandé
au
Conseil
municipal
de prendre
acte
de
ces
informations,
d’approuver
le
principe
d’une
opération
foncière
de
la
ville
sur
ce
site
et
d’autoriser
le
Maire
à
engager
des
démarches
avec
la Région.
Cela,
c’est
fabuleux.
Le
Département
du
Jura
est
propriétaire
de
la
MDS
(Maison
des
Solidarités).
La
région
Bourgogne
Franche-Comté
a l’atelier au
fond
et la cour
(en
rose
clair
sur
le plan).
La
ville
de
Champagnole
a l'emplacement
avec
les
Restos
du
Cœur,
le centre
de
loisirs,
le Tonus
Club,
tout le domaine
associatif,
et en bleu,
le parking
qui
va avec.
La
région
Bourgogne
Franche-Comté
a
reçu
une
proposition
de
la
Communauté
de
Communes
pour
acheter
le
bâtiment
un
euro
symbolique
—
c’est
vrai
que
ce
n’était
pas
très
généreux.
Ils n’ont
pas
obtenu
de
réponse
de
la Région,
qui
aurait
au moins
pu
leur dire
non.
Il n°y
a pas
longtemps,
c’est
Clément
Pernot
qui, je
ne
sais
comment,
sur le même
site que
Flavien
mène
aux
enchères,
qui
s’appelle
Agorastore,
voit
que
la
Région
prévient
qu’un
appel
d’offres
va
commencer
dans
42 jours,
donc
une
mise
aux
enchères
pour
les
anciens
ateliers
et le parking,
sur
lequel
nous
avons
tout
de
même
certains
droits,
mais
uniquement
de
passage.
J'espère
que
la
Maison
des
solidarités
du Jura a
le droit de stationnement
sur la Région,
parce
qu’autrement,
je ne
sais
pas
où
ils vont
aller.
La
Région
vend.
Bon.
Il ne
faut
pas
qu’il
y en ait un
qui
achète
au
fond
et qui
décide
de
faire
un
atelier
de
menuiserie
ou je
ne
sais
quoi,
parce
que
cela
peut
arriver.
La
Région
a déjà
prévenu
qu’ils
vendraient
cela
198
000
euros
(mise
à prix).
Si
nous
en
parlons
ici
ce
soir,
ce
n’est
pas
pour
rien.
Il
faut
quand
même
que
nous
nous
préservions
dans
cette
affaire.
Je
vais
d’ailleurs
contacter
le
troisième
vice-Président,
Nicolas
Soret.
5
582
m?,
ce
qui
comprend
2 357
m?
de
bâtiment,
pour
198
000
euros,
cela
peut
tenter
du
monde
mais
qu’ils
vendent
au
Département
ou
à la Communauté
de
Communes.
Mme
Tbatou.-
Le
Département
serait
plus
dans
le besoin
?
M.
le Maire.-
Je
pense.
Mme
Tbatou.-
Ils vont
refaire
monter
les
assistances
sociales
d’Arbois…
M.
le Maire.-
Je ne
sais
pas,
ils en
feront
bien
ce qu’ils
en
voudront.
La
Communauté
de
Communes
n’en
a pas
besoin,
mais
nous
sommes
les
seuls
à avoir
le droit
de
préempter.
C’est
un
principe
de
précaution,
parce
que
si
jamais
il
y
en
a
un
qui
achète
cela
pour
une
activité
économique.
29 Souvenez-vous,
la
Banque
alimentaire
était
là-bas,
elle
a
été
transférée
sur
la
zone
artisanale,
parce
qu’il ne
faut pas
mettre
des
camions
dans
cette
cour.
Il y a des
enfants
qui
peuvent
être
là,
il y a toutes
les
associations.
Il faut
arrêter
d’envoyer
des
bahuts
là-bas,
ce
n’est
pas
un
site
pour
faire
de
l’activité
économique.
Un
atelier
comme
cela,
mis
à
part
vendre
à
un
particulier,
ce
sera
pour
de
l’activité
économique.
Sinon,
je
ne
vois
pas
pourquoi
ce
serait.
Il faut donc
que
nous
nous
préservions.
Nous
sommes
les
seuls
à avoir
le
droit
de
préempter.
Pour
l’instant,
nous
vous
demandons
de
prendre
acte
de
ces
informations,
d’approuver
le principe
d’une
opération
foncière
et d’autoriser
le Maire
à
engager
des
démarches
avec
la
Région.
Pour
l’instant,
nous
n’allons
pas
parler
de
droit
de
préemption,
mais
sachant
que
nous
allons
engager
des
démarches.
Néanmoins,
si
nous
sommes
obligés
d’acheter,
ce
ne
sera
pas
pour
nous.
M.
Laithier.-
S’il
y a préemption,
ce
n’est
pas
de
la compétence
du
Conseil
municipal,
puisqu’en
début
de
mandat,
vous
avez
donné
délégation
au
Maire.
C’est
donc
un
arrêté
du
Maire.
Il
faut
une
motivation,
il faut
être
précis.
M.
le
Maire.-
Je
vous
l’ai
donnée
tout
de
suite,
la motivation.
M.
Laithier.-
S’il
y
a besoin
de
préempter,
ce
que
nous
n’espérons
pas,
parce
que
nous
espérons
qu’il
y
aura
une
transaction
amiable,
mais
s’il
s’avère
nécessaire
de
préempter,
cette
délibération
montre
que
nous
avons
un
intérêt
avec
une
certaine
antériorité
avant
notre
décision
de
préemption,
c'est-à-dire
que
cela
n’arrive
pas
comme
ça.
M.
le Maire.-
Comme
l’a
dit
Laurent,
préempter,
c’est
une
antériorité.
Une
préemption
ne
doit
pas
être
un
fait
d’opportunité.
La
mise
aux
enchères
n’a
pas
commencé,
elle
doit
commencer
dans
une
vingtaine
de jours,
donc
nous
en
parlons
au
Conseil
municipal,
nous
allons
prendre
une
délibération
—
j’espère
que
vous
allez
me
suivre
sur
l’opération
—
sur
laquelle
je
pourrais
m’appuyer
pour
prendre
un
arrêté
de
préemption.
Comme
ce
sera
antérieur
à la mise
aux
enchères,
nous
ne
serons
pas
dans
le
fait
d’opportunité.
C’est
pour
préserver
l’avenir.
Peut-être
que
nous
jouons
sur
les
mots,
mais
nous
sommes
antérieurs
à
la
mise
aux
enchères,
donc
cela
compte
! Ils n’auraient jamais
dû
dire
: « La
vente
commencera
dans
42 jours
». C’est
pour
appâter,
parce
qu’il
n’y
a pas
d’obligation.
M.
Laithier.-
Ils n'étaient
surtout
pas
obligés
de mettre
aux
enchères
sur cette plateforme
sans
aucune
discussion
préalable
avec
la
Communauté
de
Communes
et
le
Département,
et nous
voyons
bien
que
les
parcelles
sont
complètement
imbriquées,
c’est
ce
qui
est
étonnant.
S’ils
voulaient
vendre,
la première
chose
était
de
contacter
les deux
collectivités
publiques.
Mme
Girod.-
Il y a peut-être
même
de
l’amiante
là-dedans.
M.
Laithier.-
Oui,
ilyena.
M.
le Maire.-
Tout
le toit
! C’est
un
toit
d’usine.
Cette
affaire
est tout
de
même
quelque
chose
d’important.
Mme
Girod.-
Il faut
aller
vite
en
négociation.
M.
le
Maire.-
Oui.
Voilà
ce
dont
nous
voulions
parler,
qui
est
quand
même
une
entrave
relativement
importante.
Il ne
faut
pas
que
cela
parte
n’importe
comment.
M.
Tissot.-
Si un
petit
malin
offre
400
000
euros,
que
faisons-nous
? M.
le Maire.-
Nous
suivons
pour
d’autres,
nous
ne
suivons
pas
pour
nous.
M.
Laithier.-
Quand
on
préempte,
on
n’est
pas
obligé
de
préempter
au
prix
de
lPacquéreur
évincé,
on
peut
prendre
un
arrêté
de
préemption
à
200
000.
Par
contre,
après,
l'acquéreur
évincé
peut
nous
mettre
au
tribunal,
puis
c’est
le juge
de
l’expropriation
qui
va
se
prononcer
sur le prix. M.
le
Maire.-
Si
nous
voulons
être
conformes
à
l’estimation
des
Domaines,
nous
ne
risquons
pas
grand-chose.
Il
y
a eu
contact
avec
Morgan
Bourdenet
ou
Antoine
à la
Communauté
de
Communes,
qui connaissait
le fonctionnaire
de
la Région
qui s’occupe
de cette vente.
Puisqu’à
la Région,
c’est
plus
les fonctionnaires
qui
commandent
que
les élus,
on
lui a dit
: « Non,
non,
on
vend,
c’est
parti
aux
enchères,
c’est
parti
aux
enchères
».
Je
vais
donc
tenter
une
intervention
auprès
du
troisième
Vice-Président
de
la
Région.
Espérons
que
cela
fonctionne.
Autrement,
je
prendrai
un
arrêté
de
préemption.
Mme
Girod.-
Le
Département
est-il d’accord
de l’acquérir
si jamais
?
M.
le Maire.-
Le
Département
en
aurait
besoin.
Bref,
je
ne
peux
pas
en
dire
davantage
pour
l’instant,
mais
ce
n’est
pas
pour
mettre
une
industrie.
Avez-vous
d’autres
questions
?
(Néant)
Je
mets
au
vote.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
SIXIÈME
COMMISSION
: VIE
SCOLAIRE
ET
PÉRISCOLAIRE
15.
Information
sur
la rentrée
scolaire
M.
le Maire.-
Pascal
GRENIER
n'étant
pas
là et ayant
fait la visite
des
écoles
publiques
mardi
dernier, je vais
vous
faire un petit compte
rendu.
Nous
nous
sommes
rendus
dans
les
quatre
écoles
publiques
de
Champagnole
avec
Rahma,
Pascal
GRENIER,
Laëtitia,
puis
Audrenne
est arrivée.
Il y avait également
la presse
écrite.
Nous
avons
commencé
par
la
maternelle
de
la Valentouze,
nous
sommes
allés
à
l’école
Jules
Ferry,
puis
Hubert
Reeves,
et nous
avons
fini à la maternelle
du
Boulevard.
Les
effectifs
de
la Maternelle
du
Boulevard
sont
les
suivants
: 149
en
2022,
146
en
2023,
118
en
2024.
Sont
déjà
revenus
quelques
élèves,
mais
il ne
faut
pas
non
plus
s’affoler
sur
les
baisses.
C’est
en fin d’année
que
nous
savons
combien
il y a eu d’enfants.
L’effectif de
118,
c’est
le jour
de
la rentrée.
Nous
avons
toujours
six classes.
Nous
avons
un
peu
moins
d’enfants
que
l’an
dernier,
mais
nous
avions
eu
un
gros
apport
avec
54
élèves
en
grande
section
l’an
dernier,
donc
nous
avons
forcément
eu
un
gros
départ.
Il n'empêche
que
nous
avons
des
enfants
qui
arrivent
au
fil de
l’année.
Ce
n’est
pas
catastrophique.
À
l’élémentaire
Hubert
Reeves,
Emmanuel
Simard
y
était,
nous
n’avons
plus
que
deux
professeurs
masculins
des
écoles
dans
toutes
nos
écoles.
C’est
une
profession
qui
s’était
déjà
pas
mal
féminisée,
mais
il n’y
en
a désormais
plus
que
deux
sur
22,
dont
l’un
qui
fait de
la résistance,
31 qui
est
directeur
du
Boulevard,
et
l’autre
à Reeves,
qui
est
Anthony
Fleuriot.
Suite
au
départ
de
Monsieur
Pappes,
la
directrice
de
l’école
Hubert
Reeves
est
Madame
Paquotte,
fille
de
Rémy
Paquotte,
un
de
mes
conseillers
avec
qui
j'étais
à
l’école
quand
nous
étions
petits.
Les
effectifs
sont
les
suivants
: 200
en
2022,
198
en
2023,
213
en
2024.
Nous
avons
eu
plus
d’entrées,
donc
c’est
normal
que
nous
soyons
un
peu
supérieurs.
Je
vous
rappelle
que
nous
avons
mis
une
classe
dans
le petit
périscolaire.
À
l’école
de
Valentenouze,
Madame
Lepostec
est
partie
en
retraite,
donc
c’est
Madame
Véronique
Forfait,
avec
qui
nous
avons
discuté
et qui
est
fort
sympathique,
qui
en
est
la
directrice.
C’est
pareil,
il peut
arriver
quelques
enfants
en
cours
d’année.
Il ne
faut
pas
oublier
que
la maternelle
Valentenouze
alimente
l’école
Jules
Ferry.
Cette
année,
il y a davantage
d’enfants
à Ferry.
Avec
Pascal
Grenier,
nous
avons
mis
un
barrage
à toutes
les dérogations
qui
étaient
demandées,
parce
que
les
gens
sont
quand
même
vicieux :
il y en
a qui
demandent
soi-disant
parce
que
la mamie
ou
la nounou
habite
de
l’autre
côté
de
la Ville,
ou
on
va
demander
à aller
à Hubert
Reeves
parce
que
l’école
est neuve,
elle
est belle,
etc.
Mme
Delacroix.-
Excuse-moi,
mais
je
croyais
que
ces
dérogations
n'étaient
pas
possibles.
M.
le Maire.-
Oui,
nous
nous
y sommes
tenus.
Mme
Delacroix.-
À
contrario,
les
années
d’avant.…
M.
le Maire.-
Il y en
avait
toujours
deux
ou
trois
qui
réussissaient
à nous
embobiner.
Mme
Delacroix.-
Mais je croyais
que
c’était
interdit.
Le
problème,
c’est
qu’il
ne
faut pas
mettre
ce
genre
de
langage,
sinon
les
gens
vont
tous
hurler.
M.
le Maire.-
Je
vous
dis
que
maintenant,
c’est
comme
cela.
Mme
Delacroix.-
Très
bien.
Mme
Bailly.
Je pensais
que
c'était déjà
fait.
M.
le Maire.-
Nous
avons
eu
quelques
cas
délicats,
mais
cette
année,
nous
avons
dit non
à des
cas qui
étaient
difficilement
refusables
encore
l’an dernier,
mais
qui
sont
refusés
cette
année.
À
Jules
Ferry,
les
effectifs
sont
les
suivants
: 90
en
2022,
91
en
2023,
98
en
2024.
C’est
Madame
Lamotte
qui
est
la directrice.
Il est
à noter
la
baisse
importante
d’effectifs
au
Boulevard.
Nous
avons
connu
un
afflux
depuis
trois
ans
dans
cette
école,
où
il
y
avait
54
élèves
de
grande
section,
mais
ce
cycle
est
à
présent
terminé.
Ceci
avait
permis
l’ouverture
d’une
sixième
classe,
ce
qui
ne
devrait
donc
pas
durer,
à moins
que
d’autres
enfants
arrivent,
mais
nous
l’ignorons.
M.
Laithier.-
Il y a eu
une
classe
supplémentaire
à Hubert
Reeves
cette
année.
M.
le Maire.-
Oui.
Il est possible
qu’une
classe
ferme
l’an prochain
au
Boulevard
si cela
reste
en
l’état,
ce
qui
serait
dans
la logique.
32 En
revanche,
il y a un
problème
sur
la cantine
: nous
avons
entre
180
et 200
élèves
qui
y
déjeunent,
ce
qui
est énorme.
C’est
quasiment
la moitié
des
élèves
de
maternelle
et de primaire
qui
mangent
à la cantine
le midi.
Nous
le faisons,
mais
passer
200
enfants,
cela
ne
se fait pas
en
un
seul
service,
cela
se
fait
en
deux
services.
Cela
fait
beaucoup
de
monde,
beaucoup
de
bruit,
donc
il faut
beaucoup
d’encadrement.
Lorsque
nous
avons
fait Hubert
Reeves,
nous
nous
sommes
posé
la question,
voire
même
au
Boulevard,
de
faire
une
salle
annexe
de
restauration,
mais
cela
posait
d’autres
problèmes
:
transférer
la
nourriture,
réchauffer
les
plats,
etc.
Nous
aurions
fait
venir
les
enfants
d’Hubert
Reeves.
Nous
avons
un
total
de
485
élèves,
dont
presque
la
moitié
(200)
déjeunent
le midi
à la
cantine.
M.
Laithier.-
Le
lundi
et
le
vendredi,
nous
en
avons
un
peu
moins,
et
le
mardi
ou
jeudi,
nous
approchons
les
200.
C’est
évidemment
Hubert
Reeves
qui
en
a le plus
(plus
de
100
élèves),
donc
deux
bus
ne
suffisent
plus,
nous
avons
dû
mettre
un
troisième
véhicule.
C’est
également
serré
à l’Oppidum.
Il nous
faut 25
animatrices
le midi
pour
gérer
tout
ça.
Mme
Martin.-
Nous
étudions
parfois
le
profil
des
familles
qui
mettent
les
enfants
à
la
restauration
scolaire,
pour
savoir
si ce
sont
des
personnes
qui
travaillent
ou
si Le prix
fait que.
Mme
Delacroix.-
Tu
n’as
pas
à te justifier.
Même
si tu
ne
travailles
pas,
tu as
le droit
de
laisser
tes
enfants
à la cantine.
Mme
Martin.-
Si
la
maman
est
à
la
maison,
est-ce
le
prix
qui
fait
qu’elle
va
mettre
l’enfant
à la restauration
?
Mme
David-Rousseau.-
Il y
a aussi
l’idée
d’avoir
un
régime
équilibré
de
repas,
parce
que
lorsque
les
enfants
mangent
à la maison,
ils ne
mangent
pas
forcément
équilibré.
Cela
revient
de
la CAF.
M.
Vuillermoz.-
Il faut peut-être
se poser
la question
de l’assiduité.
Mme
Seker.-
Au
lieu
de
vendre
au
Département,
vous
faites
une
cantine
! Le
centre
aéré
est juste
à côté
en
plus.
Pas
besoin
de
transport
!
M.
le
Maire.-
Nous
allons
déménager
le
centre
aéré.
Ça
n’enlève
pas
les
bus
du
Boulevard.
Par
contre,
à
la
Valentenouze,
il n’y
en
a que
16
en
grande
section,
ce
qui
fait
que
l’an
prochain,
il n’y
en
a que
16
qui
passent
à Ferry.
Il y a une
petite
classe
CM1/CM2,
mais
il y a très
peu
de
CM,
ce ne
sont quasiment
que
des
CM2.
Nous
aurons
donc
un
déficit sur Ferry
du
fait de
l’apport
de
Valentenouze,
qui
était
trop
faible
pour
l’an
prochain.
Cela
remontera
après.
Voici
donc
les
prévisions. Avez-vous
des
questions
sur
les
effectifs
des
écoles
? (Néant)
Je
tiens
aussi
à dire
que
les professeurs
des
écoles
sont
très
contents
des
relations
avec
la
Commune,
et
surtout
avec
les
services
techniques.
Flavien
n’est
pas
là,
mais
nous
lui
transmettrons.
Quand
ils demandent
quelque
chose,
ils sont
servis
très
rapidement.
Ils remercient
vraiment
les services
techniques
pour
leur vitesse
de réaction. 33 SEPTIÈME
COMMISSION
: COHÉSION
SOCIALE
16. Attribution
de subventions
Mme
Benoit.-
Les
membres
de
la
Commission
Cohésion
sociale
réunis
le
3
septembre
dernier
ont
étudié
diverses
demandes
de
subventions
des
associations.
À
l’appui
des
bilans
d’activités
et documents
financiers,
ils ont
établi
les
propositions
suivantes
:
e
Subvention
« Virades
de
l’Espoir
»
L'association
Moto
Virade
39
organise
le
dimanche
29
septembre
son
traditionnel
rassemblement
motos
afin
de
récolter
des
dons
au
profit
de
l’association
«
Vaincre
la
mucoviscidose
» (14
000
euros
en
2023).
Le
convoi
est
composé
d’environ
450
motos,
soit
800
motards.
Une
pause
est
prévue
vers
9
heures
15
sur
le
parking
Hyper
U.
L’établissement
offrira
une
collation
avec
l’aide
logistique
de
la Ville.
Le
convoi
effectuera
ensuite
une
parade
au
centre-ville,
vers
10
heures.
La
Commission
a émis
un
avis
favorable
au
versement
d’une
subvention
de
350
euros
à
Moto
Virade
39.
M.
Dussouillez.-
La
logistique,
c’est
que
c’est
la Ville
qui
fournit
le café,
il me
semble,
donc
cela
s’ajoute
aux
350
euros.
M.
le
Maire.-
C’est
une
bonne
cause.
e
Autres
subventions
aux
associations
D’autres
dossiers
de
demandes
de
subventions
d’associations
sont
étudiés.
La
Commission
propose
les
versements
suivants
:
-
Restos
du
Cœur
Champagnole
: 500
euros
;
-
FAVEC
39
: 600
euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’attribution
de
ces
subventions
aux
associations
susvisées
et autoriser
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Avez-vous
des
questions
?
M.
Dussouillez.-
Vous
savez
que
les
Restos
du
Cœur,
cela
s’ajoute
aux
jeudis
dansants
qui
leur
sont attribués,
qui
est également
une
forme
de subvention.
Mme
Benoit.-
Je
mets
au
vote.
Y
a-t-il
des
voix
contre,
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
34 M.
Laithier.-
Pour
les
Virades,
vous
êtes
invités
à
aller
les
rencontrer
entre
9
heures
et
10
heures
dimanche
matin.
Mme
Benoit.-
Oui,
nous
avons
reçu
un
mail.
M.
le Maire.-
Merci
pour
eux.
DIXIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
DURABLE
17. Attribution
de subvention
: Association
Champagnole
à Bicyclette
L’association
Champagnole
à Bicyclette
a été
créée
cette
année.
Je
les
ai rencontrés,
ils
sont
de
très
bonne
composition,
c'est-à-dire
qu’ils
ne
sont
pas
du
tout
dans
la critique.
Ils sont
tout
à fait prêts
à « collaborer
» avec
nous.
Je
ne
sais
pas
si
je
vous
l’avais
dit,
mais
nous
voulions
confier
à
l’ingénierie
départementale
de
faire
des
réseaux
de
pistes
cyclables,
liaisons
douces
tout
au
moins,
de
faire
quelque
chose
de
cohérent.
Ce
bureau
d’études
a été défaillant,
nous
n’avons jamais
vu personne.
Nous
avons
trouvé
Quentin
Gavazzi,
qui
est
basé
à
Champagnole
et
qui
travaille
déjà
pour
la
Communauté
de
Communes
sur
l’assainissement.
Ici,
il n’est
pas
non
plus
nécessaire
d’avoir
des
compétences
extraordinaires,
puisque
nous
n’allons
pas
lui
demander
de
chiffrer.
En
effet,
nous
avons
un
dessinateur-projeteur
qui
est
tout
à fait
capable
de
chiffrer
ce type
de
travaux.
Nous
allons
également
travailler
en
association
avec
la
Commission
Développement
durable
et
l’association
Champagnole
à Bicyclette.
J'ai
rencontré
Messieurs
Florian
Marguet
et
Stéphane
Leng.
Cela
s’est
très
bien
passé
avec
eux,
ils
sont
vraiment
dans
le constructif.
Nous
travaillerons
donc
avec
eux.
D'ailleurs,
ils étaient
au
Forum
des
Associations.
Forte
d’une
cinquantaine
d’adhérents,
l’association
a
pour
objet
de
promouvoir
lPutilisation
de
la
bicyclette
comme
moyen
de
déplacement
et
comme
mode
alternatif
à
l’automobile.
Les
responsables
souhaitent
aussi
contribuer
à
la
vie
locale
: participation
au
carnaval,
organisation
d’une
bourse
aux
vélos
et
implication
constructive
avec
les
projets
de
la
Commune.
Nous
avons
beaucoup
de
liaisons
douces,
mais
elles ne
sont
pas
reliées
entre
elles.
Il va
falloir relier tout cela pour
avoir un
réseau
cohérent.
Il faut qu’un
enfant
qui
habite
à la ZAC
puisse
aller à la piscine.
L'association
a
également
sollicité
une
subvention
pour
sa
première
année
d’existence.
La
Commission
Développement
durable
réunie
le
9
septembre
dernier
propose
un
montant
de
250
euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
d’une
subvention
de
250
euros
à l’association
Champagnole
à Bicyclette.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Je
mets
au
vote.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Je
vous
remercie.
35 Questions
diverses
Mme
David-Rousseau.-
Vous
êtes
tous
invités
dimanche
au
Show
Mode
qui
aura
lieu
à
17
heures
à l’Oppidum,
avec
une
entrée
payante
de
2 euros
au profit
de
Sourire
à la vie,
association
de
Marseille
dont
la référente
est
basée
sur
le CHU
de
Besançon.
C’est
une
association
qui
œuvre
au
profit
des
enfants
qui
sont
atteints
de
cancer
pédiatrique.
Je
peux
faire
le
parallèle,
cette
personne
est
un
peu
comme
celle
de
OncoDoubs,
qui
va
aider
les
personnes
atteintes
d'un
cancer
du
sein
à avoir
des
activités
autres,
à avoir
des
soins.
Ici,
Marilou,
qui
est
sur
Besançon,
s'occupe
des
enfants
pour
leur apporter
des
activités
sportives
adaptées,
pour
leur apporter
des
sorties
autour
du
CHU.
Il y
a même
de
gros
projets
qui
peuvent
être
montés
avec
le national
pour
pouvoir
faire
des
voyages,
réaliser
des
rêves
d’enfants.
Sur
le secteur
de
Champagnole,
nous
sommes
également
touchés
par
des
enfants
atteints
de
cancers
pédiatriques.
Mme
Girod.-
Y
a-t-il
des
inscriptions
à faire
avant
ou
est-ce
que
cela
se
fait
sur
place
?
Mme
David-Rousseau.-
Inscriptions,
non.
Par contre,
si vous
voulez
une
place,
envoyez-
moi
un
mail
— il
est dans
la liste
de
diffusion
— et nous
vous
réserverons
des
places.
Mme
Benoit.-
Je
vais
prendre
la parole
pour
la Marche
rose
qui
a lieu
samedi
5 octobre.
Venez
nombreux
pour
cette
bonne
cause
féminine.
Nous
avions
engagé
le cancer
colorectal
il y a
deux
ans, javais
commencé
à parler
de
l’action
du
Colon
Tour.
Nous
devrions
parler
du
cancer
de
la prostate,
commencer
à amener
un
peu
de
réflexion
sur
ce
cancer
qui
touche
pas
mal
d’hommes.
C'est
très
tabou,
mais
il est
possible
de
détecter
le
problème
grâce
à une
simple
prise
de
sang.
Il
faudrait
donc
commencer
à sensibiliser
par
rapport
à ce
cancer.
Venez
donc
nombreux.
M.
le Maire.-
Nous
y serons.
M.
Tissot.-
Il faut
préciser
que
nous
avons
changé
les parcours.
Mme
Benoit.-
Les
parcours
seront
affichés.
M.
Tissot.-
Il faudra
communiquer
quand
ils
feront
l’affiche,
parce
que
les
gens
vont
se
lasser de
faire
le même
parcours.
M.
Dussouillez.-
Nous
pouvons
changer
le
support
numérique.
M.
Laithier.-
Oui,
je vais
le faire
rajouter.
M.
Tissot.-
C’est
important,
parce
que
c’est
le même
parcours
depuis
trois
ou
quatre
ans.
Il faudrait
communiquer
dessus.
M.
le Maire.-
Voici
les prochaines
dates à
retenir :
-
Mardi
19
novembre
: Conseil
municipal
sur
le débat
d’orientations
budgétaires
;
-
Vendredi
6
décembre
: Lancement
des
illuminations
;
-
Dimanche
8 décembre
: Marché
de
Noël
;
-
Samedi
14
décembre
: Concert
de
l’Harmonie
Municipale
à l’Oppidum
;
-
Mardi
17
décembre
: Vote
du
budget ;
-
Mercredi
18
décembre
: balades
en
calèches
en
journée
et
le
soir
Audition
de
36 Noël
de
l’École
de
Musique
;
-
Vendredi
20
décembre
: Guinguette
escargots-huîtres
à l’Oppidum
;
-
Samedi
21
décembre
: Feu
d’artifice
et la parade
de Noël
sur la place
;
-
Mardi
31
décembre
: spectacle
proposé
par
le Conseil
Municipal
des
Enfants
en
partenariat
avec
la
Croix
Rouge
;
À
noter
qu’il
n’y
aura
pas
de
Téléthon,
parce
que
nous
n’avons
pas
d’organisateur.
Le
précédent
a souhaité
passer
la main,
mais
n’a
trouvé
personne
pour
reprendre.
Pour
Noël,
ce
sera
encore
les
anciennes
illuminations,
le
nouveau
plafond
lumineux,
ce
sera
pour
l’an
prochain.
M.
Laithier.-
Il y aura une
communication
prochainement
sur les Hivernales,
le livret est
en
cours
d'élaboration.
En
ce
qui
concerne
le
Téléthon,
il
a
lieu
au
niveau
national.
Pour
la
première
fois,
il
n’aura
pas
lieu
en
décembre,
mais
les
29
et
30
novembre,
parce
que
les
7
et
8 décembre
sont
réservés
à la réouverture
de Notre-Dame
de
Paris.
M.
le Maire.-
Je
vous
remercie.
La
séance
est
levée.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est close
à 22
heures
15.
La
Secrétaire
de
Séance, =
—
Catherine
David-ROUSSEAU
37