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Procès Verbal - PV CM 24.09.24 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 24.09.24 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
su
;
DU
24 SEPTEMBRE
2024
champagrole
4
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:29
(39300)
onu
JU
“
"
présents
:22
"
"
ayant
donné
pouvoir
_: 03
réà
;
#
votants
:25
Date
de
la convocation
: 18
septembre
2024
PRÉSENTS
:
M.
SAILLARD,
Maire
;
M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN,
Mme
BAILLY,
Mme
DELACROIX,
M.
TISSOT,
Mme
BENOIT,
Mme
DAVID
ROUSSEAU,
Mme
TBATOU,
M.
CUSENIER,
Mme
FILIPPI,
M.
VUILLERMOZ,
M.
VUILLEMIN,
Mme
GIROD,
M.
POUX,
Mme
ROUSSEL,
Mme
DOUARD,
Mme
SEKER,
M.
BOURNY,
M.
CUEVAS,
Mme
VERNIER-THIEMARD,
Mme
GOBET.
EXCUSÉS
: M.
GRENIER
donne
pouvoir
à
M.
SAILLARD
;
M.
BONJOUR
donne
pouvoir
à M.
DUSSOUILLEZ
; Mme
RIGOULET
; M.
OLIVIER
donne
pouvoir
à Mme
ROUSSEL
;
Mme
ROYET
; M.
BINDA
; M.
MIGNOTTE.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Catherine
DAVID
ROUSSEAU.
HAE
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
19
heures
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
SAILLARD,
Maire.
M.
le Maire.-
Bonsoir,
merci
d’être
venus,
nous
avons
largement
le quorum.
RARE
Adoption
de
l’ordre
du
jour
M.
le
Maire.
Vous
avez
reçu
en
temps
et
en
heure
l’ordre
du
jour,
ainsi
que
la
convocation.
Je vous
demande
de
l’adopter.
A
HRK
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
10
juillet 2024
adressé
le 17
juillet 2024
M.
le Maire.-
Vous
avez
également
reçu
le procès-verbal
de
la séance
du
10 juillet
2024,
qui
vous
a été
adressé
le
17 juillet
2024.
Y
a-t-il
des
remarques
?
(Néant)
Je
considère
donc
qu’il
est adopté
à l’unanimité. RH
A HOK
M.
le Maire.-
Monsieur
Pascal
GRENIER
est excusé
et me
donne
pouvoir.
Monsieur
Sébastien
BONJOUR
est également
excusé
et donne
pouvoir
à Monsieur
David
DUSSOUILLEZ.
Monsieur
Laurent
OLIVIER
donne
pouvoir
à Madame
Alexandra
ROUSSEL. +
Propriété
de
Monsieur
PORTO
Andréa
et
Section
AH
n°
170
- 41
rue de
la Liberté
*
Propriété
de
Monsieur
BARBIER
Alain
-
Section
BE
n°
224,
225
et
240
-
300G
rue
Claude
Nicolas
Ledoux
* __
Propriété
de
Monsieur
et
Madame
PAGAUD
Guy
et
Lucienne
- Section
BD
n°
118
—
10
rue
George
Sand
+
Propriété
de la SA
SOGEPRIM
- Section
AB
n°
139
- 53
avenue
de la République
Lot 40
*
Propriété
de la SA
SOGEPRIM
- Section
AB
n°
139 -
53
avenue
de la République
Lot 41
* _
Propriété
de
la SA
SOGEPRIM
- Section
AB
n°
139
- 53
avenue
de
la République
Lot
46
Madame
PORTO
Graziella
-
PREMIÈRE
COMMISSION
: SÉCURITÉ,
PERSONNEL
ET
COMMUNICATION
1.
Modification
du
tableau
des
effectifs
M.
Dussouillez.-
Régulièrement
en
cours
d’année,
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
doit être modifié
pour
tenir compte
de
l’évolution
des
carrières
des
agents
et des
besoins
de
la Collectivité
dans
l'organisation
de
ses
services.
Les
modifications
proposées
sont
les
suivantes
:
SERVICE
EMPLOI
SUPPRIMÉ
EMPLOI
CRÉÉ
Adjoint
technique
principal
de
Adjoint
technique
territorial
2%
classe
territorial
(35/35°"%)
au 30/09/2024
(35/35È"%)
au 01/10/2024
ESPAEN
VERS
Adjoint
technique
principal
de
Adjoint
technique
principal
de
2ème classe
1°
classe
(35/35°")
au 30/09/2024
(35/35°%)
au
01/10/2024
Assistant
d’Enseignement
Artistique
Assistant
d'Enseignement
principal
de
2*"
classe
(10/20Ÿ"°)
au
Artistique
principal
de
2°"e
31/08/2024
classe
(11.25/20Ÿ"°)
au
01/09/2024
Assistant
d'Enseignement
Artistique principal
de 2°"
.
Assistant
d'Enseignement
Artistique |
classe
(15/20°"%)
au
01/09/2024
ÉCOLE
DE
MUSIQUE
principal
de
1**
classe
(20/20Ÿ"°)
au
01/10/2024
Assistant
d'Enseignement
Artistique principal
de 2°"°
classe
(3/20°"°)
au 01/09/2024
Assistant
d'Enseignement
Artistique
Rédacteur
Principal
de
2°"°
principal
de 2°"
classe
(20/20°"°)
au |
classe
(35/35"°)
au 01/10/2024
30/09/2024
Rédacteur
Territorial
Adjoint
Administratif Principal
de
RESSOURCES
_
ne
bus
HUMAINES
1%
classe
(35/35°"%)
au 30/09/2024
(35/35)
au 01/10/2024 12
septembre
2024.
Considérant
que
la formation
professionnelle
permet
aux jeunes
mineurs
âgés
d’au
moins
15 ans
et de moins
de
18
ans d’acquérir
des
connaissances
théoriques
dans
une
spécialité
et de
les
mettre
en
application
dans
une
collectivité
territoriale
ou
dans
un établissement
public
;
Considérant
que
ce
dispositif
présente
un
intérêt
tant
pour
les jeunes
accueillis
que
pour
les services
accueillants,
compte
tenu
des
diplômes
préparés
par
les postulants
et des
qualifications
requises
par
lui
;
Considérant
que
la présente
délibération
de
dérogation
constitue
un
renouvellement,
la
décision
initiale
ayant
été prononcée
par
délibération
du
23
septembre
2021
Il est demandé
au Conseil
municipal
de bien
vouloir
:
-
Décider
le recours
aux jeunes
âgés
d’au
moins
15
ans
et de moins
de
18
ans
en
formation
professionnelle
pour
effectuer
des
travaux
dits
«
réglementés
»
et
de
déroger
aux
travaux
interdits
en
vue
d’accueillir
ces jeunes
mineurs
à compter
de
la date
de
la présente
délibération
;
-
Décider
que
la présente
délibération
concerne
tous
les
secteurs
d’activités
de
la
ville
de
Champagnole
;
-
Préciser
que
la
présente
décision
est
établie
pour
trois
ans
renouvelables
;
-
Dire
que
les
travaux
sur
lesquels
porte
la
délibération
de
dérogation,
les
formations
professionnelles
concernées,
les
lieux
de
formation
connus
et
les
qualités
et
fonctions
des
personnes
chargées
d’encadrer
les jeunes
pendant
ces
travaux,
ainsi
que
le détail
des
travaux
concernés
par
la déclaration
figure
dans
les annexes
de
la présente
délibération
;
-
Dire
que
la présente
délibération
de
dérogation
sera
transmise
pour
information
aux
membres
du
CST
et
adressé,
concomitamment,
par
tout
moyen
permettant
d'établir
la
date
de
réception,
à
l’Agent
Chargé
des
Fonctions
d’Inspection
(ACFT)
compétent
;
-
Dire
que
les informations
relatives
à chaque
jeune
mineur
accueilli
et affecté
à
des
travaux
«
réglementés
»
seront
indiquées
dans
le
document
figurant
en
annexe
2
et
mis
à
la
disposition
de
l’Agent
Chargé
d’assurer
les
Fonctions
d’Inspection
(ACFI)
;
-
Autoriser
l’Autorité
territoriale ou son
représentant
à signer tout document
relatif
à ce
dispositif.
Ce
dispositif
était
déjà
en
lieu
et
place
à
la
ville
de
Champagnole,
mais
il
faut
le
renouveler
tous
les trois
ans,
raison
pour
laquelle
nous
le passons
ce
soir
au
Conseil
municipal.
Vous
avez
eu
le document
en
annexe.
Vous
avez
tout
le tableau
dans
l’annexe,
qui
vous
indique
ce
que
nous
avons
le droit
de
faire
faire
aux
jeunes
(en
vert),
ce
que
nous
n’avons
pas
le
droit
de
leur faire
faire
(en
rouge)
et ce qui
est autorisé
avec
dérogation
(en orange).
Cela
concerne
uniquement
les
apprentis
titulaires
d’un
contrat
de
professionnalisation,
les
stagiaires
de
la
formation
professionnelle
et
les
élèves
ou
étudiants
préparant
un
diplôme
professionnel
ou
technologique.
Cela
nous
permet
également
de
prendre
éventuellement
des
saisonniers
l’été,
mais
sur
des
travaux
bien
spécifiques.
M.
Laithier.-
C’est
essentiellement
lié
aux
apprentis
que
nous
avons
toute
l’année,
qui
sont en
CAP,
qui
travaillent
trois
semaines
sur quatre
dans
nos
services.
Cela
leur permet
d’utiliser l’avis
de
la ville
de
Champagnole
est sollicité.
Concernant
l’état
des
lieux,
il
est
observé
: un
dispositif
d’accueil
insuffisant,
avec
des
aires
permanentes
en
diminution
et en
état
de
dégradation
; une
absence
d’aires
de
grand
passage
opérationnelle
; en
conséquence,
le constat
de
stationnements
illicites.
Quant
aux
orientations,
le schéma
2024-2030
se fixe
pour
objectif de
:
- _
Renforcer
le pilotage
du
schéma
départemental
;
-
Renforcer
l’accompagnement
global
des
gens
du
voyage
(aspects
sociaux,
politique
scolaire,
accès
à la santé,
emploi)
;
-_
Calibrer
et
adapter
le
dispositif
d’accueil
des
gens
du
voyage
(aires
de
grand
passage
et aires
permanentes
d’accueil)
;
-
Répondre
aux
besoins
d’ancrage
territorial
du
public
(terrains
locatifs
familiaux).
Ces
orientations
se
déclinent
en
13
actions
qui
font
l’objet
de
fiches
détaillées
dans
le
schéma
départemental. Le
bilan
des
préconisations
et prescriptions
par
territoire
intercommunal
figure
pages
57
à 59
du
document. Sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura,
il
est
prévu
une
aire
de
grand
passage
de
50
places.
Les
aires
de
grand
passage
les plus
importantes
sont
programmées
sur
Lons
Agglomération
avec
150
places
et sur
le Grand
Dole
avec
150
places.
Après
avis
des
collectivités,
le schéma
sera
arrêté
et publié
par
le Préfet
du
Jura.
La
Commission
Sécurité,
Personnel
et
Communication
a
émis
un
avis
favorable
lors
de
sa réunion
du
12
septembre
dernier.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
prononcer
un
avis
favorable
au
schéma
départemental
d’accueil
et d’habitat
des
gens
du
voyage
du
Jura
pour
la période
2024-2030.
Il y a un
petit
historique
dans
ce
schéma
départemental,
qui
nous
avait
été
présenté
avant
l’été.
Il a fait bondir
l’ancien
Président
du
Département
et
l’ancien
Président
de
la Communauté
de Communes,
le Maire
de Champagnole,
ainsi que
beaucoup
d’élus, puisqu’il
nous
fixait une
aire
d’accueil
de
grand
passage
sur
le territoire
de
la Communauté
de
Communes
à 200
caravanes.
Il faut
savoir
qu’une
aire
de
grand
passage
n’est
pas
comme
l’aire
permanente
que
nous
avions
à Curtil,
c’est
un
terrain,
un
accès
à l’eau
et un
accès
à l’électricité.
Il n’y
a pas
de
bâtiment,
il n’y a pas
de toilettes.
Il y a eu
de
sévères
discussions
avec
Monsieur
le Préfet,
nous
avons
rencontré
le directeur
de
cabinet
avec
Guy
et
les
membres.
Dans
la
négociation,
nous
avons
pu
descendre
à
50
emplacements,
puisque
c’est
vrai
qu’il
y
a
un
manque
sur
notre
territoire.
Dans
le
dernier
courrier que
nous
avons
reçu,
ils avaient
remis
70
emplacements.
La
Communauté
de Communes
a
répondu
à
nouveau
que
nous
restions
sur
notre
rencontre,
puisque
le
Préfet
avait
fait
une
rencontre
lors
d’une
Conférence
des
Maires,
un
samedi
matin,
et il était
bien
resté
sur
le chiffre
de
50.
Nous
en
sommes
donc
à 50
aujourd’hui.
Il faut tout de même
savoir que
nous
avons
eu un ou deux
petits épisodes,
puisqu’en juin,
nous
avons
eu
l’arrivée
illicite de 200
caravanes
sur les terrains
de rugby.
C’est
Pascal
GRENIER
qui
les
a
accueillis,
qui
était
d’astreinte,
puis
je
suis
arrivé.
Ils
se
sont
installés,
l’accueil
a
été
un cela
avant
le
Centenaire
du
Football,
parce
que
c’était
juste
incompatible
d’avoir
des
caravanes,
d’autant
plus
que
nous
allions
être
obligés
de
barrer
complètement
la
sortie
et
ils
auraient
été
bloqués
dessus.
Cela
aurait
été
une
source
de
conflit.
Nous
n’allions
pas
annuler
les
100
ans
du
Football
parce
qu’il
y avait
des
caravanes.
Cela
s’est
bien
fini,
c’est
bien
ainsi.
Nous
ne
voulions
pas
aller
au-delà
de
50
places,
cela
reste
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de Communes.
Après,
il va
falloir trouver
l’agriculteur
qui accepte
de réduire — parce
que
pour
50
places,
il faut un
bon
hectare
— ses
champs
d’un
hectare,
donc
sa production
de
comté.
Il va
falloir
le trouver
!
M.
Poux.-
Qu’avons-nous
comme
recours
pour
éviter
qu’ils
viennent
sur
les
stades
? N’y
a-t-il pas
possibilité
de
mettre
des
barrières
?
M.
le
Maire.-
Les
barrières
ne
les
arrêtent
pas.
Soyons
clairs
: il
faut
réaménager
complètement
le site du
Louataux,
parce
que
nous
avons
l’accès
à l’entretien
de
la piscine
qui
se
fait
avec
des
camions
lourds,
qui
livrent
des
produits
en
masse,
tous
les
produits
d’entretien
pour
la piscine,
qui
se fait par-dessous
la piscine
et non
par-dessus.
Pour
aller par-dessous,
il faut passer
entre
les
vestiaires
et
les
stades
de
rugby,
c’est
là
qu’ils
passent.
Nous
ne
pouvons
donc
pas
tout
barricader.
Il faut revoir
complètement
l’accès
à la piscine pour
ces bahuts,
puis
il y a des
blocs
de
roche
de
deux
tonnes.
Nous
sommes
d’accord
pour
qu’ils
y
aillent,
ce
n’est
pas
un
souci.
Je
préfère
les
savoir
là-bas
que
sur
les
terrains
de
rugby.
M.
Dussouillez.-
Celui-là
était
d’ailleurs
prévu
en
haut.
M.
le
Maire.-
Oui,
ils devaient
arriver
à
50,
60,
mais
ils
sont
arrivés
à 200.
M.
Poux.-
Est-ce
qu’ils
préviennent
quand
ils arrivent
?
M.
Dussouillez.-
Il y a des
réunions
préparatoires
en
préfecture
sur
le planning
de
l’été.
Ceux-là,
nous
savons
quand
ils arrivent.
M.
Poux.-
Il est donc
possible
d’anticiper
en
mettant
des
rochers
sur
la route.
M.
le Maire.-
Oui,
nous
pourrions
les
bloquer
s’il
n’y
avait
pas
de
problème.
Quand
ils
font
leur
déclaration,
il
faut
aussi
qu’elle
soit
juste.
Ceux
qui
sont
arrivés
à
200...
Après
discussion,
parce
qu’il
y a toujours
un chef,
ils disaient
: « Non,
ce n’est
pas
le nombre
de
caravanes
que
nous
avions
donné,
mais
le
nombre
de
familles
».
Ensuite,
ils
ont
dit
: «
Nous
n’avions
compté
que
des
caravanes
deux
essieux
».
Heureusement
que
le juge
nous a
suivis.
Je
me
rappelle,
c’était
pendant
mes
vacances,
je
n'étais
pas
en
France,
et j’ai
passé
une
heure
au
téléphone
par jour
pour
cette
affaire.
Cela
m’a
permis
de
garder
un
contact
avec
Champagnole.
Cela
a
été
modifié
dans
notre
sens,
donc
nous
n’allons
pas
aller
contre,
parce
que
franchement,
je
ne
sais
pas
où
nous
aurions
trouvé
le terrain
pour
200
caravanes,
je
suis
désolé.
M.
Dussouillez.-
Pour
conclure,
je
voudrais
remercier
le
Major
Bressand
et
la
police,
parce
qu’ils
ont
fait
marcher
leur
réseau
avec
les
préfectures
voisines
pour
trouver
un
nouveau
terrain
d’accueil
pour
faire partir
ceux
qui étaient
en place
avant
le Centenaire
du
Football. par
commune
accueillante.
De
plus,
afin
de
faire
découvrir
au jeune
public
l’orchestre
symphonique,
trois
séances
scolaires
sont
programmées
à Champagnole
le vendredi
11
octobre
2024.
Suite
à
l’avis
favorable
de
la
Commission
Développement
Culturel
en
date
du
5
septembre
dernier,
il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’attribution
d’une
subvention
de
3 500
euros
à l'Ensemble
Orchestral
du
Jura
et d’autoriser
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires.
Pour
information,
l'Ensemble
Orchestral
du
Jura
revient
cette
année
avec
un
concert
qui
mettra
à
l'honneur
des
femmes
compositrices,
françaises,
allemandes
et
américaines,
dans
un
programme
romantique
du
19°
siècle
et du
début
du
20°
siècle.
Y
a-t-il des questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
M.
le
Maire.-
Sur
les
concerts,
c’est
toujours
de
très
grande
qualité.
Champagnole
a
la
chance
d’avoir
un
tel
orchestre
symphonique.
Il y
a eu
un
concert
samedi
soir,
gratuit,
de
surcroît,
qui
a duré
presque
une
heure
et demie,
qui
était
d’une
très
grande
qualité.
Nous
avons
la chance
d’avoir
Matias,
un
professeur
de
piano
qui
était
concertiste
quand
il
était
au
Conservatoire
de
Toulouse,
qui
a un
niveau
assez
exceptionnel
en
piano.
Il a donné
un
concert
avec
violoncelle
et
clarinette.
C’était
d’un
niveau
remarquable,
c’était
très
bien.
Je
vous
invite
donc
à
venir
à
ces
concerts
quand
ils
ont
lieu,
d’autant
plus
que
c’était
gratuit.
C’était
notre
professeur
de
piano
et notre
professeure
de
violoncelle,
clarinettiste
qui
est
l’épouse
de
Pierre-Yves,
qui
est
excellente.
Ils ont
donné
un
concert
gratuitement
à l’Oppidum
samedi
soir,
il
y
avait
200
personnes.
Les
gradins
n’étaient
pas
pleins,
mais
presque.
C’était
vraiment
remarquable,
j’ai
beaucoup
apprécié.
Je
vous
invite
donc
tous
à
venir
découvrir
la
musique
de
chambre.
En
plus,
ce n’est pas
triste comme
musique.
Je voulais
vous
parler
de
ce spectacle,
qui
était gratuit.
Il faut en profiter,
dans
ces
cas-là.
Même
quand
c’est
payant,
c’est
bien,
parce
que
ce
ne
sont
généralement
pas
de
grosses
sommes.
Il se passe
des
évènements
culturels
à Champagnole
au
niveau
de
la musique
classique
qui
sont
de
très
bon
niveau.
C’est
ce
que je voulais
dire.
Mme
Martin.-
Tu
fais
bien
de
le
dire.
J’ai
oublié
de
vous
dire
que
par
rapport
à
l'Ensemble
Orchestral,
pour
les personnes
intéressées
par le concert
du
samedi
12
octobre,
appelez
bien
l’Office
du
Tourisme
pour
acheter
et
réserver
votre
place.
Cela
ne
se
passe
pas
comme
l'Harmonie
Municipale,
c’est-à-dire
qu’ils
réservent
effectivement
des
places
pour
les
élus,
mais
par contre,
il faut
bien
faire la réservation
en amont.
Vous
ne pouvez
pas arriver
le soir du concert
en disant
: « Je vais
m’assoir
là ». Il faut
que
ce soit bien enregistré
en amont.
M.
Laithier.-
Si
vous
êtes
pris
le samedi,
ils seront
le lendemain
à Morez.
Mme
Martin.-
Exact.
Notez
aussi
: le
14
décembre,
concert
de
l’Harmonie
Municipale.
Cette
année,
ce
sera
rock’n°
roll
!
ke
ke ee TROISIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
SPORTIVES
7.
Subvention
exceptionnelle
au
Judo
Club
Mme
Bailly.-
Le
Judo-Club
de
Champagnole,
présidé
par
Monsieur
Llovel,
est
une
des
associations
sportives
les plus
dynamiques
de
la Ville,
avec
290
licenciés
et de
très
bons
résultats.
Le
club
doit
procéder
au
renouvellement
de
l’ensemble
des
tapis
de
la
salle.
Le
devis
s’élève
à
13
600
euros.
Compte
tenu
de
la
trésorerie
et
de
l’activité
du
club,
la
Commission
Affaires
sportives
réunie
le
2
septembre
dernier
a
émis
un
avis
favorable
au
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
5
000
euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
de
cette
subvention
selon
les conditions
susvisées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Il s’agit d’un
renouvellement
qui
se fait tous
les
10,
15 ans.
Y
a-t-il des questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci.
M.
le
Maire.-
Petite
précision
quant
au
judo.
Je
ne
sais
pas
si
vous
vous
rappelez
que
nous
avions
voté
au
budget
un
crédit
pour
faire
les
vestiaires
de
la Champagnolaise,
parce
qu’ils
étaient
dans
un
petit
taudis.
Je
suis
passé
voir
le
chantier
mercredi
dernier
avec
Flavien,
le
Directeur
des
Services
techniques.
Le
gros
œuvre
est fait,
c’était
quasiment
fini
mercredi
dernier,
donc
je
pense
que
c’est
terminé.
Nous
allons
donc
attaquer
le
second
œuvre.
Espérons
que
les
vestiaires
seront
prêts
à la rentrée
de janvier.
Cela
va
leur
changer
la vie,
parce
que
nous
avons
agrandi.
C’était
l’ancienne
chaufferie,
nous
avons
changé
le
système
de
chauffage.
Nous
avons
récupéré
l’ancienne
chaufferie
qui
débordait
de
la Champagnolaise,
nous
avons
rallongé
cet
ancien
bâtiment
afin
de
leur
donner
des
vestiaires
dignes
de
ce
nom,
qu’il
n’y
avait
pas
à
la
Champagnolaise.
Nous
pensons
à notre
club
de judo.
Mme
Bailly.-
En
ce qui
concerne
la subvention
que
nous
venons
de
voter,
le Département
va
donner
la même. M.
le Maire.-
C’est
tout
à fait normal,
parce
que
c’est
la seule
association
qui
paye
son
sol.
Cela
a toujours
été
ainsi.
S’ils
ont
10
000
euros
de
subvention
sur
13
000
euros,
ce
n’est
pas
mal.
QUATRIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
8.
Échange
de
terrain
avec
le Département
RDS
M.
le Maire.-
Il convient
de se prononcer
quant
à l’échange
de terrains
situés
en bordure
de
la RD
5, entre
la ville
de
Champagnole
et le département
du
Jura
: M.
le Maire.-
C’est
le plafond.
M.
Dussouillez.-
En
revanche,
nous
n’utilisons
pas
les
services
du
SIDEC
pour
la
distribution
de
gaz,
pour
l’alimentation
en
eau
potable,
pour
la maîtrise
d’œuvre
de
projets,
pour
les logiciels
et les services
informatiques.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
prendre
acte
de
la présentation
du
rapport
d’activités
2023
du
SIDEC
du
Jura.
Le
SIDEC
tend
à se
diversifier
fortement.
Nous
avons
inauguré
ce
matin
les
ombrières
sur le parking.
Cela
fournit
55
%
d’autonomie
de
part
d’électricité
sur
le
parking
(principalement
les
employés).
Ils ont
également
installé
un
certain
nombre
de
bornes
électriques.
Ils se
spécialisent
également
dans
tout
ce
qui
est
éolien
et parcs
photovoltaïques.
Il
s’agit
de
garantir
l’approvisionnement
et
les
dessertes
du
territoire.
Les
chiffres
de
la
distribution
publique
d’électricité
sont
les
suivants
: en
2023,
il
y
avait
168
545
clients
pour
1 569
131
kilowatts
acheminés,
pour
une
durée
moyenne
de
77
minutes
de
coupure.
En
ce
qui
concerne
la
distribution
de
gaz,
en
2023,
25
communes
ont
transféré
leur
compétence
gaz
au
SIDEC,
avec
112
000
000
kilowatts
acheminés
pour
6
191
clients.
Le
montant
global
des
travaux
réalisés
en
2023
sur
le
réseau
électrique
s’élève
à
12
591
430
euros
TTC,
dont
2
626
150
euros
de
participation
financière
du
SIDEC,
pour
199
opérations.
Le
montant
global
des
travaux
d’éclairage
public
s’élève
à
3
881
000
euros
TTC,
dont
1 137
000
euros
de participation
du
SIDEC,
pour
209
opérations.
Le
montant
global
des
travaux
sur
les
réseaux
de
communication
s’élève
à
1 202
432
euros
TTC,
dont
172
400
euros
de
participation
du
SIDEC,
pour
71
opérations.
Le
SIDEC
sait
valoriser
et
développer
le
patrimoine
communal
sur
le
territoire.
Un
système
existe
au
SIDEC
qui
gère
les éclairages
publics
à distance.
GEOlux
est un
outil
qui
permet
aux
collectivités
adhérentes
au
service
e-LUM
l’exploitation
à
la
maintenance
de
l’éclairage
public,
d’effectuer
les
signalements
nécessaires
lors
de
la
constatation
d’un
défaut.
Il
permet
également
de
se
géolocaliser
afin
de
se
repérer
plus
facilement
sur
la cartographie
et de
situer
les
ouvrages
sur
le territoire
de
la Commune.
Je ne suis pas représentant
du
SIDEC,
je
vous
dis ce qu’ils font. La ville de Champagnole
n’est
pas
dedans. Il
y a 223
communes
adhérentes
pour
26
888
points
lumineux
gérés.
Le
patrimoine
est
de
63
488
points
lumineux
intégrés
dans
GEOlux.
Quelques
opérations
de
bâtiment
ont
été effectuées
par
le SIDEC
: des
logements
seniors
à Gendrey,
un
bâtiment
communal
polyvalent
à Vincent-Froideville,
la rénovation
des
vestiaires
de football
à Viry
et la restauration
de
l’église
aux
Trois-Châteaux.
Le
SIDEC
sait également
optimiser
les
coûts
de
fonctionnement
des
collectivités
et gérer
le patrimoine.
71
collectivités
sont adhérentes
au
SIDEC,
dont
sept
EPCI,
pour
163
389
Jurassiens
15 Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
ces
rapports,
qui
sont
également
tenus
à la disposition
du public.
Le
secteur
du
SICTOM,
c’est
119
communes,
sachant
qu’il
y en aura
deux
de plus
l’année
prochaine,
puisque
Foncine-le-Haut
et Foncine-le-Bas
nous
rejoignent
au
1° janvier
2024.
Il y a cinq
déchetteries
: Arbois,
Bracon,
Champagnole,
Mignovillard
et Poligny.
En
ce
qui
concerne
l’évolution
des
ventes
de
composteurs,
nous
en
avons
vendu
76
en
2011,
contre
1 268
l’année
dernière.
C’est
principalement
Michèle
Girod,
la vice-Présidente
du
SICTOM,
qui
s’en
occupe.
Suite
à
la
mise
en
place
de
la
redevance
incitative,
nous
avons
eu
énormément
de
demandes
de
composteurs,
qui
sont
fabriqués
à La
Billaude.
Nous
avons
eu
une
grosse
montée
des
tonnages
de
2
542
à 2
742,
mais
c’était
lorsque
nous
avions
récupéré
le secteur
de Nozeroy
et de
Salins.
Nous
redescendons
bien
au niveau
du
bac
gris, puisque
nous
avons
perdu
environ
700
tonnes
en
trois
ans,
et nous
espérons
bien
baisser
cette
année
encore.
Le
bac jaune
(ou bleu),
le bac
de tri, diminue
également
quelque
peu,
nous
baissons
régulièrement,
ce
qui
s’explique
par
l’allègement
des
emballages.
D’ailleurs,
Cristalline
fait
sa
publicité
là-dessus,
je
l’ai
encore
entendue
tout
à l’heure.
En
2022,
nous
étions
à 170
kilos
d’ordures
ménagères
de bac
gris par habitant
; en 2023,
nous
sommes
à
158
kilos,
soit
une
baisse
de
7
%.
J’espère
que
nous
passerons
cette
année
en
dessous
des
150
kilos.
Le
bac
de
tri a lui aussi
quelque
peu
baissé.
Nous
sommes
donc
le secteur
le plus
bas
du
département.
C’est bien,
mais
peut
encore
mieux
faire.
En
ce qui
concerne
les quantités
par secteur,
les deux
secteurs
sont
quasiment
équivalents.
En
2023,
nous
avons
recueilli
10
905
tonnes
dans
les
déchetteries,
mais
cela
varie
d’une
année
à l’autre
(année
pluvieuse
ou
pas,
plus
ou
moins
de déchets
verts,
plus
ou
moins
de gravats
selon
les travaux).
En
ce
qui
concerne
les diffus
spécifiques,
ce
que
nous
appelions
auparavant
les produits
dangereux,
la seule constante,
ce sont
les batteries.
On
se les fait voler
! Le plan
départemental
que
nous
avons
voté
tout
à l’heure
parlait
d’insertion
dans
le travail,
mais
ils
travaillent,
parce
qu’ils
viennent
chercher
les
batteries
! Nous
ne
portons
pas
plainte,
cela
ne
vaut
pas
le
coup.
Ce
qui
m’embête
le plus,
c’est
que
lorsqu’ils
volent
les
batteries,
qu’en
font-ils
après
? Ils vident
l’acide
par
terre
dans
un
champ,
ils brûlent
le
plastique,
parce
qu’il
n’y
a que
le plomb
qui
les
intéresse.
Ils
brûlent
la batterie
et c’est
« dégueulasse
».
À
côté
de
la
déchetterie
d’Arbois,
ils
avaient
fait
un
trou
dans
le
grillage,
ils sont
rentrés,
ils ont
volé
les
batteries
et ils ne
sont
pas
allés
les jeter
plus
loin
que juste
derrière
le grillage.
Nous
avons
baissé
de
7,28
%
le
tonnage
du
bac
d’ordures
ménagères,
nous
sommes
à
158
kilos.
Sur
le
bac
de
tri,
nous
sommes
à
56,48
kilos,
donc
-3,61
%,
mais
ce
n’est
pas
grave
si
cela augmente
ou
diminue.
Sur
les déchetteries,
nous
sommes
à 250
kilos
par
habitant,
ce
qui
n’est
pas
rien.
Au
total,
nous
sommes
donc
à 468,87
kilos
par
habitant
de
notre
SICTOM,
sachant
que
nous
sommes
environ
44
000.
Nous
produisons
chacun
individuellement
468
kilos de déchets
par
an.
Cela
laisse tout
de
même
pantois,
d’autant
plus
que
nous
ne
sommes
pas
les plus
mauvais.
Par
exemple,
un
citadin
parisien
va
produire
550
à
570
kilos,
peut-être
moins
en
déchetterie,
mais
beaucoup
plus
en
ordures
ménagères.
En
étant en dessous
de
500
kilos,
nous
ne sommes
pas
dans
les plus
mauvais
de
France.
En
2023,
la collecte
a coûté
1 766
276
euros.
Il s’agit
des
véhicules
de
collecte,
mais
nous
n’avons
toujours
pas
reçu
le nouveau
camion
qui
devait
arriver
en
septembre
2023,
commandé
en tri. Tout
reste
quasiment
dans
le quart
est de
la France,
sauf les
métaux
qui
sont
envoyés
dans
le
Nord,
mais
nous
n’avons
pas
le
choix,
puisqu'il
n’y
en
a plus
qu’un
: c’est
Monsieur
Mittal,
un
indien
d’Inde
(pas
un
Cherokee),
qui
a racheté
tout ce
qui
est en
Europe.
Là
où
nous
envoyons
le
plus,
c’est
à Norske
Skog
à Épinal,
Nancy,
qui
est
l’usine
de
papier journal,
et nous
envoyons
les
cartons
(pour
refaire
du
carton)
à Gemdoubs,
à Novillars,
à côté
de
Besançon.
Nous
envoyons
au
plus
près,
nous
ne
faisons
pas
voyager,
comme
certains
à
Perpignan
emmènent
des
déchets
à
enterrer
dans
les
mines
de
sel
dans
l’ancienne
Allemagne
de
l’Est,
d’autant
plus
que
ce
sont
des
déchets
dangereux
qui
sortent
des
cheminées
de
four.
Nous
ne
faisons
pas
cela.
La prévention,
c’est
éviter d’avoir
des
déchets.
Ce
n’est ni comment
les traiter ni comment
les éliminer,
c’est éviter d’en
avoir.
Par exemple,
lorsque
nous
mettons
dans
un
composteur,
nous
évitons
d’emmener
du
déchet
à
la
benne,
donc
c’est
de
la
prévention.
Il
s’agit
de
réduire
nos
déchets.
Marine
est
la cheffe
du
pôle
Prévention
et Communication.
Nous
avons
également
une
cellule
Communication,
c’est
Marine
David
qui
s’en
occupe
grâce
à
tous
les
moyens
modernes
et
moins
modernes
de
communication.
Il
y
a
eu
des
portes
ouvertes
au
SYDOM
ce week-end
: 200
et quelques
élus
sont passés
le vendredi
et 415
personnes
sont
venues
visiter
le
centre
de
tri
le
samedi.
Lorsque
vous
visitez
le
centre
de
tri
une
fois,
vous
faites
ensuite
attention
à la façon
dont
vous
triez,
parce
que
vous
vous
rendez
compte
que
des
gens
ont
les
mains
dedans.
Pour
ma
part,
j’ai
fait
la
visite
l'après-midi.
Ceux
qui
n’ont
jamais
vu,
n’hésitez
pas. Différents
services
sont
proposés
aux
adhérents
: 80
000
habitants
au
SICTOM
de
Dole
contre
42
883
à
Jura
Est,
mais
je
vous
parlais
de
44
000
tout
à
l’heure
parce
que
nous
avons
récupéré
Foncine-le-Haut
et Foncine-le-Bas.
Ils
sont
50
000
habitants
au
SICTOM
du
Haut-Jura
et 5 691
à Terre
d’Émeraude.
Il y a 35
déchetteries
dans
le Jura.
Le
tri pour
le recyclage
représente
13
990
tonnes,
mais
il faut
savoir
que
nous
ne
trions
pas uniquement
les déchets
du Jura,
nous
trions
également
les déchets
du Grand
Bourg-en-Bresse,
tout
vient
à
Lons-le-Saunier.
Nous
avions
le
Louhannais,
mais
les
déchets
sont
repartis,
parce
qu’ils
vont
être
triés
à Chagny,
où
ils ont
fait
une
usine
de
tri.
Ils
n’en
avaient
pas
en
Saône-et-
Loire,
donc
le
Louhannais
venait.
Nous
avons
également
différentes
Communautés
de
Communes
de
l’Ain,
dont
vous
avez
la liste.
Le
SIVOM
du
Louhannais,
ils sont
partis
; Brest
Nord,
ils sont
toujours
là ; Rives
de
l’Ain
Pays
du
Cerdon,
ils
viennent
; Haut-Bugey
Agglomération,
ils
viennent
; Bresse
et
Saône,
ils
repartent
aussi
; le
Groupe
Demain,
c’est
insignifiant.
Nous
avons
donc
des
collectivités
qui
entrent,
nous
avons
11
000
tonnes.
Au
total,
nous
avons
collecté
25
500
tonnes
en
2023
et
27
000
tonnes
en
2024.
En
ce
qui
concerne
le
traitement
des
ordures
ménagères,
45
590
tonnes
ont
été
amenées
au
centre
de
tri,
dont
43
541
sont
passées
à l’incinérateur.
Les
autres
tonnes
ont
été
valorisées
en
co-compostage
: 3 664
tonnes
ont
été
compostées
par
Lelédy
Compost.
Cela
représente
une
énergie
dégagée
de
120
698
mégawattheures.
Nous
avons
valorisé
51
138
mégawattheures,
soit
25
130
mégawattheures
thermiques
au
réseau
de
chaleur
de
Lons-le-
Saunier,
15
059
mégawattheures
pour
chauffer
le
CDTOM
(Centre
De
Traitement
des
Ordures
Ménagères)
et
nous
avons
vendu
10
949
mégawattheures
électriques
à
EDF,
contre
seulement
1
531
en
2022,
parce
qu’une
bombe
avait
explosé
dans
le
four,
donc
nous
étions
en
panne
une
grande
partie de
l’année.
19 Mme
Delacroix.-
Combien
y a-t-il
de
personnes
au
SYDOM
?
M.
le
Maire.-
Il
y
a
16
personnes.
Il
y
en
a
cinq,
plus
le
centre
d’enfouissement,
Au
bureau,
il y
a un
directeur
qui
a une
adjointe,
deux
qui
sont
en
bas.
Au
service
Communication-
Prévention,
ils
sont
cinq.
De
toute
façon,
c’est
16.
Autrement,
il y
a environ
50
personnes
au
centre
de
tri,
parce
qu’ils
travaillent
en
2x8,
voire
au-delà,
ils sont
obligés
de
faire
des
samedis
matin.
Il y a environ
25
personnes
chez
Veolia,
parce
que
le four
tourne
24h/24
et
365
jours
par
an,
sauf
les
arrêts
techniques
où
ils coupent
une
ou
deux
fois
par
an
(une
fois
à l’automne
et une
fois
au
printemps)
pour
le laisser
refroidir,
aller
voir
dedans
s’il
n’y
a pas
des
réfractaires
à changer.
C’est
l’entretien
normal
du
four.
M.
Vuillermoz.-
Il est
arrêté
?
M.
le Maire.-
Non,
il tourne.
M.
Vuillermoz.-
On
m'a
dit qu’ils
l’arrêtaient…
M.
le
Maire.-
Oui,
il tournait
samedi,
mais
il est
arrêté,
exact.
Ils
l’ont
arrêté
hier
matin.
On
fait un
arrêt
à l’automne
avant
la saison
de chauffe
et un
arrêt au printemps
après
la saison
de
chauffe.
Il tourne
plus
de
8
000
heures
par
an.
C’est
en
3x8,
cela
ne
s’arrête
pas.
À
température,
un
four
est à peu
près
à 1 000
degrés,
donc
moins
il y a d’à-coups
mieux
il se porte.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Le
rapport
annuel
du
SYDOM
vous
a donc
été
présenté.
HAN
11.
Rapport
annuel
2023
du service
de
distribution
d’eau
potable
M.
le
Maire.-
Conformément
à
l’article
L.2224-5
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales, il a été établi un rapport annuel
sur le prix et la qualité du service public de distribution
d’eau
potable
pour
l’exercice
2023.
Ce
rapport
doit
être
présenté
au
Conseil
municipal
et tenu
à la
disposition
du
public.
Le
document
est ci-annexé.
Il est également
joint
une
note
d’information
de
l’ Agence
de
l'Eau.
Par
ailleurs,
l’article
L.1411-3
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales
impose
au
délégataire
de
fournir
un
rapport
retraçant
les
opérations
afférentes
à l’exécution
du
service,
une
analyse
de
la qualité
de
ce
service
et les
comptes.
Vous
trouverez
ainsi
ci-annexé
le rapport
établi
par
la société
Veolia
pour
l’exercice
2023.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de prendre
acte de
la présentation
de ce rapport.
Nous
sommes
passés
de 4367
abonnés
domestiques
en 2022
à 4 394 en 2023.
Nous
avons
diminué
de
8,9
%
le volume
mis
en
distribution,
ce
qui
est bien,
avec
542
377
m°
en
2023.
En
ce
qui
concerne
la tarification,
0,2058
euro
HT
au
mètre
cube,
cela
date
de
2000,
parce
que
nous
avions
augmenté
quelque
peu
le
tarif
de
l’eau
lorsque
nous
avons
fait
la
station
d'épuration.
Avant,
nous
avions
augmenté
beaucoup
plus
l’assainissement.
Il
n°y
a
pas
de
part
21 moins
de
casse
et l’année
suivante
est toujours
meilleure.
Contractuellement,
ils se sont
engagés
sur
74,5
%,
donc
pour
l’instant,
nous
sommes
bien
au-delà
de
nos
espérances.
Ensuite,
il y
a quelque
chose
d’intéressant,
c’est
l’indice
linéaire
de
pertes
en
réseau.
Nous
perdons
4,36
m°
par
kilomètre
de
réseau
et
par jour.
C’est
un
indice
qui
est
encore
plus
important
que
le
rendement,
parce
que
81
%,
oui,
mais
nous
avons
tout
de
même
des
endroits
relativement
isolés.
Si
vous
allez
aux
fermes
de
Taravent,
il y a un
réseau
qui
y
va,
à la
ferme
des
Îles,
qui
va
au
centre
aéré.
Si
vous
êtes
à Paris,
vous
avez
un
kilomètre
de
canalisations.
Combien
avez-vous
d’abonnés
après
cette
canalisation
?
Des
milliers,
et
cela
tire
énormément
d’eau.
Ainsi,
même
s’il y a une
grosse
fuite,
le rendement
est quand
même
bon,
tandis
que
nous,
une
canalisation
où
il y a peu
d’abonnés
après,
s’il
y
a une
grosse
fuite,
le rendement
s’éboule
obligatoirement,
c’est le principe
de
la proportion.
Nous
avons
donc
un
autre
indice,
qui
est
le 4,36
m°
par
kilomètre
et par jour,
indice
qui
est
pareil
pour
tout
le
monde
: tu
as
un
kilomètre
de
réseau,
tu
as
tant
de
fuite,
tu
as
tant
de
mètres
cubes
jour
fuite, quel
que
soit
le nombre
d’abonnés
que
tu as après.
C’est
celui-là
qui m’intéresse
le plus.
Par
contre,
nous
entendons
: «
Les
grandes
villes
ont
des
rendements,
et
à
la
campagne,
vous
n’êtes
pas
bons
».
Oui,
nous
le savons,
forcément.
Par
contre,
j’aimerais
bien
connaître
leur
indice
linéaire
de
perte.
Celui-là,
on
n’en
parle jamais,
on
ne
parle
pas
de
pourcentage
dans
les
villes.
M.
Laithier.-
À
Paris,
le
taux
de
rendement
est
de
91 2
%
en
2023.
M.
le Maire.-
Eh
bé
! 91
%
de
rendement
à Paris
! Quel
est
leur
indice
linéaire
de
perte
en
réseau
? 91
%,
quand
tu
as
des
milliers
d’abonnés
au
kilomètre,
oui.
Bref,
ne jalousons
pas
les
Parisiens
qui
sont
dans
la pollution.
En
ce
qui
concerne
les
linéaires
de
réseaux
d’eau
potable
renouvelés,
nous
renouvelons
de
temps
à autres.
Nous
en
avons
fait
cette
année.
Une
année,
nous
n’allons
rien
consommer
; une
autre,
nous
allons
consommer
200
000.
Je
précise
que
notre
budget
annexe
Eau
n’a
pas
de
prêt.
Nous
n’avons
pas
d’argent
dessus,
donc
nous
utilisons
tous
les
100
000
euros
que
nous
avons
par
an
pour
réinvestir. Notre
indice
de
protection
est de
100
%.
Enfin,
nous
avons
un
très
petit
indice
d’impayés,
puisque
nous
sommes
à moins
de
1 %,
soit
0,98
%.
Il y en
aura
toujours.
Y
a-t-il
des
questions
sur
ce
rapport
sur
l’eau
? (Néant)
Je
vous
invite
à lire
le rapport
de
l’ Agence
de
l’Eau
Rhône
Méditerranée
Corse.
M.
Laithier.-
J’ai
l'indice
linéaire
de
perte
de
Paris
: 2,7
par
kilomètre
de
réseau
et par
jour.
M.
le Maire.-
Ils
sont
meilleurs
que
nous,
c’est
parce
qu’ils
ont
moins
de
pression.
Par
contre,
il y
a de
l’eau
sans
pression.
23 Lot
10
-
Chauffage
/ ventilation
/
CSTI
183
801,43
€
plomberie Lot
11
—
Électricité
POURCELOT
102
202,00
€
TOTAL
1 094
417,75
€
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
principal,
section
d’investissement,
chapitre
2313-020. Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
travaux
et d’autoriser
le Maire
à signer
les
marchés
avec
les
entreprises
retenues
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
à cette
opération.
Nous
avons
fait
les
appels
d’offres.
Sur
le
désamiantage,
nous
avons
retenu
l’entreprise
Codepa,
qui
était
la mieux-disante
ou
la moins-disante.
Nous
avions
trois
offres
qui
venaient
des
Vosges,
nous
n’avions
pas
du
tout
d’offre
locale.
M.
Laithier.-
Nous
avons
déjà fait plusieurs
chantiers
avec
eux.
M.
le
Maire.-
Oui,
donc
cela
se
passe
bien
et
c’était
les
moins-disants.
Sur
la démolition-maçonnerie,
nous
n’avions
qu’une
offre.
La
charpente
bois-isolation,
nous
avons
eu
deux
offres,
nous
avons
retenu
Puget,
à Dole.
M.
Laithier.-
Les
deux
étaient
de
Dole.
M.
le Maire.-
Pour
les menuiseries
extérieures,
nous
avons
retenu
l’entreprise
Bavoysi,
sachant
que
les portes
et fenêtres,
il y en
a quelques-unes
à la Cité
Javel.
Pour
les menuiseries
intérieures,
c’est
l’offre
Perrin
de Châtillon-le-Duc
qui
a été retenue.
Nous
avions
trois
offres,
tout
comme
pour
le
doublage.
Nous
avions
une
entreprise
champagnolaise,
Zeno-Schneider,
mais
qui
n’a
pas
été moins-disante.
Pour
le
chauffage,
nous
avons
retenu
CSTI,
une
entreprise
champagnolaise,
et
pour
l'électricité,
nous
avons
retenu
Pourcelot
de
Granges-Narboz,
entreprise
qui
a réglé
son
compte
à
tout
le monde.
Nous
en
arrivons
à
1 094
417
euros
pour
une
estimation
de
1,3
million.
Nous
avons
donc
eu
des
offres
relativement
intéressantes.
Les
organismes
locataires
après
travaux
seront
au
rez-de-chaussée
(le
DAC
et les
salles
de réunion)
; Onlineformapro,
CSAPA
(Centre
de
Soins,
d’ Accompagnement
et de Prévention
en
Addictologie)
et l’ Abrapa
seront
au premier
étage
; l’Inspection
de l’Éducation
Nationale,
l'UDAF
(Union
Départementale
des
Familles
du Jura)
et l’ ASEAJ
seront
au deuxième
étage.
En
termes
de
financements,
nous
avons
40
%
du
Fonds
vert,
donc
de
L'État,
et
nous
attendons
20
%
du
Département.
C’est
donc
une
opération
qui
sera
financée
à
60
%.
Il
y
a
longtemps
que
nous
n’avions
pas
eu
autant.
25 En
ce qui
concerne
ces marchés
de travaux,
qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Merci
à vous.
RHONE AK
13.
Convention
de
servitude
avec
ENEDIS
M.
le Maire.-
Dans
le cadre du raccordement
basse tension pour
l’alimentation
électrique
d’une
antenne
TDF
au
lieu-dit
La
Roche,
les
travaux
envisagés
doivent
emprunter
les
parcelles
BR
n°
35
et BR
n°
36,
propriété
de
la commune
de
Champagnole.
D’autre
part,
le
raccordement
du
parc
photovoltaïque
de
l’aérodrome
à
Crotenay
nécessite
la pose
d’un
câble
souterrain
HTA
sur
la parcelle
U
n°
566,
propriété
de
la commune
de
Champagnole
et située
lieu-dit
« Les
Iles du
Frêne
» à Ardon.
Il est nécessaire
de
signer
des
conventions
avec
ENEDIS
pour
autoriser
le passage
de
ces
canalisations
souterraines
sur
l’emprise
des
parcelles.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’établissement
de
ces
conventions
de
servitudes
avec
ENEDIS.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Vous
savez
qu’ils
doivent
passer
sur
un
de
nos
terrains,
donc
nous
sommes
obligés
de
faire
une
convention
avec
eux,
sachant
que
je
parle
des
terrains
privés
de
la Commune.
À
la Base
de
la Roche,
c’est
pour
alimenter
le pylône-relais
que
nous
avons
placé
là-bas.
Nous
nous
étions
renseignés
sur
les ondes
et cela
ne
dégage
pas
plus
d’ondes
qu’un
poste
de
télévision
ou
quelque
chose
comme
cela.
Le
pire,
c’est
le micro-ondes
que
nous
avons
tous
dans
nos
cuisines.
Il
faut
monter
par
le chemin
qui
appartient
à
la Commune,
raison
pour
laquelle
il nous
faut
faire
une
convention.
La
seconde
convention,
c’est
vers
la ferme
des
Îles.
Il y a la RDS,
la limite
de
commune
entre
Champagnole
et Montrond.
C’est
sur notre
parcelle,
après
le pont.
C’est
sur Ardon,
puis
sur
Montrond,
il y a les deux.
Il faut passer
une
canalisation.
C’est
une
parcelle
communale
et ils veulent
faire
passer
un
câble
souterrain
HTR,
ce
qui
veut
dire
haute
tension.
Nous
ne
savons
pas
si
ce
n’est
pas
pour
raccorder
le
futur
parc
photovoltaïque.
Laurent,
nous
n’avons
pas
beaucoup
de
précisions.
M.
Laithier.-
Oui,
le parc
photovoltaïque
de
l’aérodrome.
M.
le
Maire.-
De
l’aérodrome
de
Crotenay
dont
le
Maire
de
Crotenay
est
absolument
contre,
ainsi
que
tout
le
Conseil
municipal
de
Crotenay.
Je
m’interroge.
Ceux
qui
siègent
au
Conseil
communautaire,
avez-vous
entendu
parler
de
cette
affaire
?
M.
Tissot.-
Si on
les
empêche
de
passer,
qu'est-ce
que
ça
donne
?
M.
le Maire.-
Ils passeront
ailleurs.
Avez-vous
entendu
parler
de cette affaire
?
Mme
Delacroix.-
Nous
ne
pourrions
pas
surseoir
à statuer
à défaut
d’information
?
M.
Laithier.-
Vous
pouvez
donner
un
accord
pour
la première,
qui
ne
pose
pas
de
souci,
et nous
pouvons
reporter
la décision
pour
la seconde.
M.
le Maire.-
Nous
y passerons
la prochaine
fois.
27 En
l’état
actuel,
une
autre
collectivité
publique
pourrait
être
intéressée,
mais
la ville
de
Champagnole
pourrait
également
se porter
acquéreur,
par
voie
amiable
ou
par
voie
de
préemption.
En
revanche,
un
projet
privé
d’activité
ne
paraitrait
guère
compatible
avec
les
usages
du
site.
Une
opération
par
la
Ville
est
éventuellement
à
envisager
dans
le
cadre
du
recyclage
foncier
et du
renouvellement
urbain.
Pour
information,
la mise
à prix
initiale
fixée
par
la Région
s’élève
à
198
000
euros.
Pour
l’instant,
il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
ces
informations,
d’approuver
le principe
d’une
opération
foncière
de
la
ville
sur
ce
site
et
d’autoriser
le
Maire
à
engager
des
démarches
avec
la Région.
Cela,
c’est
fabuleux.
Le
Département
du
Jura
est
propriétaire
de
la
MDS
(Maison
des
Solidarités).
La
région
Bourgogne
Franche-Comté
a l’atelier
au
fond
et
la cour
(en
rose
clair
sur
le plan).
La
ville
de
Champagnole
a l’emplacement
avec
les Restos
du
Cœur,
le centre
de loisirs,
le Tonus
Club,
tout
le domaine
associatif,
et en
bleu,
le parking
qui
va avec.
La
région
Bourgogne
Franche-Comté
a
reçu
une
proposition
de
la
Communauté
de
Communes
pour
acheter
le
bâtiment
un
euro
symbolique
—
c’est
vrai
que
ce
n’était
pas
très
généreux.
Ils n’ont pas obtenu
de réponse
de la Région,
qui aurait au moins
pu leur dire non.
Il n°y
a pas
longtemps,
c’est
Clément
Pernot
qui, je ne
sais
comment,
sur le même
site que
Flavien
mène
aux
enchères,
qui
s’appelle
Agorastore,
voit
que
la
Région
prévient
qu’un
appel
d’offres
va
commencer
dans
42 jours,
donc
une
mise
aux
enchères
pour
les anciens
ateliers
et le parking,
sur
léquel
nous
avons
tout
de
même
certains
droits,
mais
uniquement
de
passage.
J'espère
que
la
Maison
des
solidarités
du
Jura
a le droit
de
stationnement
sur
la Région,
parce
qu’autrement,
je ne
sais pas
où
ils vont
aller.
La
Région
vend.
Bon.
Il ne
faut pas
qu’il
y en
ait un
qui
achète
au
fond
et qui
décide
de
faire
un
atelier
de
menuiserie
ou
je
ne
sais
quoi,
parce
que
cela
peut
arriver.
La
Région
a
déjà
prévenu
qu’ils
vendraient
cela
198
000
euros
(mise
à prix).
Si
nous
en
parlons
ici ce
soir,
ce
n’est
pas
pour
rien.
Il
faut
quand
même
que
nous
nous
préservions
dans
cette
affaire.
Je
vais
d’ailleurs
contacter
le
troisième
vice-Président,
Nicolas
Soret.
5 582
m?,
ce qui
comprend
2 357
m°
de
bâtiment,
pour
198
000
euros,
cela
peut
tenter
du
monde
mais
qu’ils
vendent
au
Département
ou
à la Communauté
de
Communes.
Mme
Tbatou.-
Le
Département
serait plus
dans
le besoin
?
M.
le Maire.-
Je
pense.
Mme
Tbatou.-
Ils vont
refaire monter
les assistances
sociales
d’Arbois…
M.
le
Maire.-
Je
ne
sais
pas,
ils
en
feront
bien
ce
qu’ils
en
voudront.
La
Communauté
de
Communes
n’en
a pas
besoin,
mais
nous
sommes
les
seuls
à avoir
le droit
de
préempter.
C’est
un
principe
de
précaution,
parce
que
si
jamais
il
y
en
a
un
qui
achète
cela
pour
une
activité
économique.
29 M.
le
Maire.-
Nous
suivons
pour
d’autres,
nous
ne
suivons
pas
pour
nous.
M.
Laithier.-
Quand
on
préempte,
on
n’est
pas
obligé
de
préempter
au
prix
de
lPacquéreur
évincé,
on
peut
prendre
un
arrêté
de
préemption
à
200
000.
Par
contre,
après,
l’acquéreur
évincé
peut
nous
mettre
au
tribunal,
puis
c’est
le juge
de
l’expropriation
qui
va
se
prononcer
sur
le prix.
M.
le
Maire.-
Si
nous
voulons
être
conformes
à
l’estimation
des
Domaines,
nous
ne
risquons
pas
grand-chose.
Il
y
a eu
contact
avec
Morgan
Bourdenet
ou
Antoine
à la
Communauté
de
Communes,
qui
connaissait
le fonctionnaire
de
la Région
qui
s’occupe
de
cette
vente.
Puisqu’à
la Région,
c’est
plus
les fonctionnaires
qui
commandent
que
les élus,
on
lui a dit : «Non,
non,
on vend,
c’est parti
aux
enchères,
c’est
parti
aux
enchères
».
Je
vais
donc
tenter
une
intervention
auprès
du
troisième
Vice-Président
de
la
Région.
Espérons
que
cela
fonctionne.
Autrement,
je
prendrai
un
arrêté
de
préemption.
Mme
Girod.-
Le
Département
est-il
d’accord
de
l’acquérir
si jamais
?
M.
le
Maire.-
Le
Département
en
aurait
besoin.
Bref,
je
ne
peux
pas
en
dire
davantage
pour
l'instant,
mais
ce
n’est
pas
pour
mettre
une
industrie.
Avez-vous
d’autres
questions
?
(Néant
q
Je
mets
au
vote.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
SIXIÈME
COMMISSION
: VIE
SCOLAIRE
ET
PÉRISCOLAIRE
15.
Information
sur
la rentrée
scolaire
M.
le Maire.-
Pascal
GRENIER
n'étant
pas
là et ayant
fait la visite des
écoles
publiques
mardi
dernier, je vais
vous
faire un
petit compte
rendu.
Nous
nous
sommes
rendus
dans
les
quatre
écoles
publiques
de
Champagnole
avec
Rahma,
Pascal
GRENIER,
Laëtitia,
puis
Audrenne
est
arrivée.
Il y avait
également
la presse
écrite.
Nous
avons
commencé
par
la
maternelle
de
la
Valentouze,
nous
sommes
allés
à
l’école
Jules
Ferry,
puis
Hubert
Reeves,
et nous
avons
fini à la maternelle
du
Boulevard.
Les
effectifs
de
la Maternelle
du
Boulevard
sont
les
suivants
: 149
en
2022,
146
en
2023,
118
en
2024.
Sont
déjà
revenus
quelques
élèves,
mais
il
ne
faut
pas
non
plus
s’affoler
sur
les
baisses.
C’est
en
fin d’année
que
nous
savons
combien
il y a eu
d’enfants.
L’effectif de
118,
c’est
le jour
de
la rentrée.
Nous
avons
toujours
six
classes.
Nous
avons
un
peu
moins
d’enfants
que
l’an
dernier,
mais
nous
avions
eu
un
gros
apport
avec
54
élèves
en
grande
section
l’an
dernier,
donc
nous
avons
forcément
eu
un
gros
départ.
Il n’empêche
que
nous
avons
des
enfants
qui
arrivent
au
fil de
l’année.
Ce
n’est
pas
catastrophique.
À
l’élémentaire
Hubert
Reeves,
Emmanuel
Simard
y
était,
nous
n’avons
plus
que
deux
professeurs
masculins
des
écoles
dans
toutes
nos
écoles.
C’est
une
profession
qui
s'était
déjà
pas
mal
féminisée,
mais
il n’y
en
a désormais
plus
que
deux
sur 22,
dont
l’un
qui
fait de
la résistance,
31 En
revanche,
il y a un
problème
sur
la cantine
: nous
avons
entre
180
et 200
élèves
qui
y
déjeunent,
ce
qui
est énorme.
C’est
quasiment
la moitié
des
élèves
de maternelle
et de primaire
qui
mangent
à la cantine
le midi.
Nous
le faisons,
mais
passer
200
enfants,
cela
ne
se
fait pas
en
un
seul
service,
cela
se
fait
en
deux
services.
Cela
fait
beaucoup
de
monde,
beaucoup
de
bruit,
donc
il faut
beaucoup
d’encadrement.
Lorsque
nous
avons
fait Hubert
Reeves,
nous
nous
sommes
posé
la question,
voire
même
au
Boulevard,
de
faire
une
salle
annexe
de
restauration,
mais
cela
posait
d’autres
problèmes :
transférer
la
nourriture,
réchauffer
les
plats,
ete.
Nous
aurions
fait
venir
les
enfants
d’Hubert
Reeves.
Nous
avons
un
total
de
485
élèves,
dont
presque
la moitié
(200)
déjeunent
le
midi
à
la
cantine.
M.
Laithier.-
Le
lundi
et le vendredi,
nous
en
avons
un
peu
moins,
et
le mardi
ou jeudi,
nous
approchons
les
200.
C’est
évidemment
Hubert
Reeves
qui
en a
le plus
(plus
de
100
élèves),
donc
deux
bus
ne
suffisent
plus,
nous
avons
dû
mettre
un
troisième
véhicule.
C’est
également
serré
à l’Oppidum.
Il nous
faut 25
animatrices
le midi
pour
gérer tout
ça.
Mme
Martin.-
Nous
étudions
parfois
le profil
des
familles
qui
mettent
les
enfants
à la
restauration
scolaire,
pour
savoir
si ce
sont
des
personnes
qui
travaillent
ou
si le prix
fait que.
Mme
Delacroix.-
Tu
n’as
pas
à te justifier.
Même
si tu ne
travailles
pas,
tu as
le droit
de
laisser tes enfants
à la cantine.
Mme
Martin.-
Si
la
maman
est
à
la
maison,
est-ce
le
prix
qui
fait
qu’elle
va
mettre
l’enfant
à la restauration
?
Mme
David-Rousseau.-
Il y
a aussi
l’idée
d’avoir
un
régime
équilibré
de
repas,
parce
que
lorsque
les
enfants
mangent
à la maison,
ils ne
mangent
pas
forcément
équilibré.
Cela
revient
de
la CAF.
M.
Vuillermoz.-
Il faut peut-être
se poser
la question
de
l’assiduité.
Mme
Seker.-
Au
lieu
de
vendre
au
Département,
vous
faites
une
cantine
! Le
centre
aéré
est juste
à côté
en
plus.
Pas
besoin
de
transport
!
M.
le
Maire.-
Nous
allons
déménager
le
centre
aéré.
Ça
n’enlève
pas
les
bus
du
Boulevard.
Par
contre,
à
la Valentenouze,
il n’y
en
a que
16
en
grande
section,
ce
qui
fait
que
l’an
prochain,
il n’y
en
a que
16
qui
passent
à Ferry.
Il y a une
petite
classe
CM1/CM2,
mais
il y a très
peu
de
CM,
ce
ne
sont
quasiment
que
des
CM2.
Nous
aurons
donc
un
déficit
sur Ferry
du
fait de
l’apport
de
Valentenouze,
qui
était
trop
faible
pour
l’an
prochain.
Cela
remontera
après.
Voici
donc
les prévisions.
Avez-vous
des
questions
sur
les
effectifs
des
écoles
? (Néant)
Je tiens
aussi
à dire que
les professeurs
des
écoles
sont très contents
des relations
avec
la
Commune,
et
surtout
avec
les
services
techniques.
Flavien
n’est
pas
là,
mais
nous
lui
transmettrons.
Quand
ils demandent
quelque
chose,
ils sont
servis
très
rapidement.
Ils
remercient
vraiment
les
services
techniques
pour
leur
vitesse
de
réaction.
33 M.
Laithier.-
Pour
les
Virades,
vous
êtes
invités
à
aller
les
rencontrer
entre
9
heures
et
10
heures
dimanche
matin.
Mme
Benoïit.-
Oui,
nous
avons
reçu
un
mail.
M.
le Maire.-
Merci
pour
eux.
DIXIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
DURABLE
17.
Attribution
de subvention
: Association
Champagnole
à Bicyclette
L’association
Champagnole
à Bicyclette
a été créée
cette
année.
Je
les ai rencontrés,
ils
sont
de
très
bonne
composition,
c'est-à-dire
qu’ils
ne
sont
pas
du
tout
dans
la critique.
Ils sont
tout
à fait prêts
à « collaborer
» avec
nous.
Je
ne
sais
pas
si
je
vous
l’avais
dit,
mais
nous
voulions
confier
à
l’ingénierie
départementale
de
faire
des
réseaux
de
pistes
cyclables,
liaisons
douces
tout
au
moins,
de
faire
quelque
chose
de
cohérent.
Ce
bureau
d’études
a été défaillant,
nous
n’avons jamais
vu
personne.
Nous
avons
trouvé
Quentin
Gavazzi,
qui
est
basé
à
Champagnole
et
qui
travaille
déjà
pour
la
Communauté
de
Communes
sur
l’assainissement.
Ici,
il n’est
pas
non
plus
nécessaire
d’avoir
des
compétences
extraordinaires,
puisque
nous
n’allons
pas
lui
demander
de
chiffrer.
En
effet,
nous
avons
un
dessinateur-projeteur
qui
est tout
à fait capable
de
chiffrer
ce
type
de
travaux.
Nous
allons
également
travailler
en
association
avec
la
Commission
Développement
durable
et
l’association
Champagnole
à
Bicyclette.
J’ai
rencontré
Messieurs
Florian
Marguet
et
Stéphane
Leng.
Cela
s’est
très
bien
passé
avec
eux,
ils
sont
vraiment
dans
le
constructif.
Nous
travaillerons
donc
avec
eux.
D'ailleurs,
ils
étaient
au
Forum
des
Associations.
Forte
d’une
cinquantaine
d’adhérents,
l’association
a
pour
objet
de
promouvoir
l’utilisation
de
la
bicyclette
comme
moyen
de
déplacement
et
comme
mode
alternatif
à
l’automobile.
Les
responsables
souhaitent
aussi
contribuer
à
la
vie
locale
: participation
au
carnaval,
organisation
d’une
bourse
aux
vélos
et
implication
constructive
avec
les
projets
de
la
Commune.
Nous
avons
beaucoup
de
liaisons
douces,
mais
elles
ne
sont
pas
reliées
entre
elles.
Il va
falloir relier tout cela pour
avoir
un
réseau
cohérent.
Il faut qu’un
enfant
qui habite
à la ZAC
puisse
aller à la piscine.
L'association
a également
sollicité
une
subvention
pour
sa
première
année
d’existence.
La
Commission
Développement
durable
réunie
le
9
septembre
dernier
propose
un
montant
de
250
euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
d’une
subvention
de
250
euros
à l’association
Champagnole
à Bicyclette.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Je
mets
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Je vous
remercie.
35 Noël
de
l’École
de
Musique
;
-
Vendredi
20
décembre
: Guinguette
escargots-huîtres
à l’Oppidum
;
-
Samedi
21
décembre
: Feu
d’artifice
et
la parade
de
Noël
sur
la place
;
-
Mardi
31
décembre
: spectacle
proposé
par
le Conseil
Municipal
des
Enfants
en
partenariat
avec
la Croix
Rouge
;
À
noter
qu'il
n’y
aura
pas
de
Téléthon,
parce
que
nous
n’avons
pas
d’organisateur.
Le
précédent
a souhaité
passer
la main,
mais
n’a
trouvé
personne
pour
reprendre.
Pour
Noël,
ce
sera
encore
les
anciennes
illuminations,
le
nouveau
plafond
lumineux,
ce
sera
pour
l’an
prochain.
M.
Laithier.-
Il y aura
une
communication
prochainement
sur
les Hivernales,
le livret est
en
cours
d'élaboration.
En
ce
qui
concerne
le
Téléthon,
il a
lieu
au
niveau
national.
Pour
la
première
fois,
il
n’aura
pas
lieu
en
décembre,
mais
les
29
et
30
novembre,
parce
que
les
7
et
8 décembre
sont
réservés
à la réouverture
de
Notre-Dame
de
Paris.
M.
le Maire.-
Je
vous
remercie.
La
séance
est
levée.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est close
à 22
heures
15.
La
Secrétaire
de
Séance,
Maire,
Catherine
David-ROUSSEAU
Guy/SAILLARD
37