Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 17 12 25 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 30 03 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DELIBERATION CM 05 06 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 01 06 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATION CM 28 02 24 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 19 03 25 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 28 01 25 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 02 04 25 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 23 02 26 1
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 16 12 24 3
Déliberation - 0.8 Liste DES Deliberations cm 30 04 25 3
Document publié le Mercredi 30 avril 2025 par la commune d'Argentonnay.
Lien du pdf (Déliberation - 0.8 Liste DES Deliberations cm 30 04 25 3)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
dll V'LJ L]
ARGENTONNAY Opramine, ParmoneE Maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2025 À 20H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS os
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2025 L'UNANINE me
Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation ane
ME. HER i ADOPTÉE À 2025-04-13] Modalités d'attribution et d'usage des avantages en nature au personnel communal L’UN TÉ
3625.54. 14 Adhésion au dispositif de traitement et.de gestion des dossiers de demande d’allocations ADOPTÉE À
de chômage du Centre de Gestion des Deux-Sèvres L’UNANIMITÉ
30DE GAS Ouverture d’un poste d’Adjoint d'animation principal 2ème classe à temps non complet à ADOPTÉE À
raison 7,66 heures par semaine annualisées à compter du 1er juin 2025 L'UNANIMITÉ
Scoa Ga Ouverture d’un poste d’Adjoint administratif territorial principal 1ère classe à temps ADOPTÉE À
complet à compter du 1er juin 2025 L'UNANIMITE
; Tr te ADOPTÉE À 2025-04-17] Budget annexe Lotissements Argentonnay : Décision Modificative n°1 L'UN TÉ
Demande de subvention au titre du Fonds Vert - Réaménagement des espaces publics ADOPTÉE À
2025-04-18) structurants du centre-bourg d'Argenton-Les-Vallées (Places Leopold Bergeon, Philippe de L'UNANIMITÉ
Commines et Libération)
Approbation de la convention avec l’Agglo2B pour le versement d’un fonds de concours ADOPTÉE À
2025-04-19] pour des travaux d’eaux pluviales « rue de la Liberté - Boësse — Argentonnay » et « Place L'UNANIMITÉ
de la Libération — Centre Ville — Argentonnay »
Convention relative à la contribution du Département aux frais d'utilisation des ADOPTÉE À
2025-04-20| équipements sportifs couverts fermés de la commune d’Argentonnay par le collège Blaise L'UNANIMITÉ
Pascal dans le cadre de la pratique de l'Education Physique et Sportive (EPS)
Convention relative à la contribution du Département aux frais d'utilisation des ADOPTÉE À
2025-04-21| équipements sportifs couverts fermés de la commune d’Argentonnay par le collège Saint- L'UNANIMITÉ
Joseph dans le cadre de la pratique de l'Education Physique et Sportive (EPS)
Convention de partenariat relative à la participation du Département aux frais d’utilisation ADOPTÉE À
2025-04-22| des équipements sportifs non-couverts ou ouverts de la commune d’Argentonnay par le L’'UNANIMITÉ
collège Blaise Pascal dans le cadre de la pratique de l’Education Physique et Sportive (EPS)
Convention de partenariat relative à la participation du Département aux frais d'utilisation | ADOPTÉE À 2025-04-23| des équipements sportifs non-couverts ou ouverts de la commune d’Argentonnay par le L'UNANIMITE collège Saint-Joseph dans le cadre de la pratique de l'Education Physique et Sportive (EPS)
ù ; da É n ADOPTÉE À 2025-04-24) Convention pour l’organisation d’un Marché de Producteurs de Pays 2025 L'UN TÉ
, « ï ADOPTÉE À 2025-04-25) Ouverture d’une Enquête publique L'UNANIMITÉ
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 18/11/2024 Page 1 sur 2 |
ARGENTONNAY
Opnamime, Patunotne 8 Nalure
Avis sur l'enquête publique relative à la demande présentée par la SAS BIODPOMMERIA en F AVIS , LA Eat . Fe ne DÉFAVORABLE 2025-04-26 vue d'obtenir l’autorisation environnementale de modification de son autorisation À L'UNANIMITÉ
FU , . es 2 pe s C2 D, ! : une unité de méthanisation à Sèvremont (85) et l’actualisation du plan AVEC UNE
“pandage- ABSTENTION
Fait à Argentonnay, le 5 mai 2025.
Document affiché le 5 mai 2025.
Le Maire,
Armelle CASSIN
Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 18/04/2024 Page 2 sur 2