Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 23 02 26 1
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 17 12 25 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATION CM 28 02 24 3
Déliberation - 0.8 LISTE DELIBERATION CM 05 06 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 01 06 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 30 03 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 30 04 25 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 28 01 25 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 04 06 24 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 25 06 25 3
Déliberation - 0.8 Liste DES Deliberations cm 02 04 25 3
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune d'Argentonnay.
Lien du pdf (Déliberation - 0.8 Liste DES Deliberations cm 02 04 25 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
ARGENTONNAY Oynamivme. Patrimoine & Mañeve
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2025 À 20H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 mars 2025 ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
ADOPTÉE À 2025-04-01! Vi d ion — é 7 ote des comptes de gestion —- Année 2024 L'UNANIMITÉ
ADOPTÉE À , >
2025-04-02| Vote des comptes administratifs —- Année 2024 L à TE (sortie de
Mme Le Maire)
ADOPTÉE À 2025-04-03] Vote des t 2025 : TFB — TFNB - THR 7 SÉSISESASE u L’UNANIMITÉ a Affectation des résultats de 2024 du budget principal et du budget annexe Locations ADOPTÉE À Commerciales L'UNANIMITE
. ADOPTÉE À 2025-04-05 _ ° Vote du budget primitif 2025 — Budget Principal L’UNANIMITÉ
ADOPTÉE À 2025-04-06 i é 2024 ési é z Affectation des résultats de 2024 du budget annexe Résidence Bellanné L’UNANIMITÉ
ADOPTÉE À 2025-04-07 imitif 2025 -B ési é Vote du budget primi 5 — Budget annexe Résidence Bellanné L'UNANIMITÉ
L : ADOPTÉE À 2025-04-08 1 Itats de 2024 Il 2 Affectation des résultats de du budget annexe Panneaux Photovoltaïques L’UNANIMITÉ
ADOPTÉE À 2025-04-09! Vote du budget primitif 2025 — Itaï , ote du budget primi 025 — Budget annexe Panneaux Photovoltaïques L'UNANIMITÉ
ADOPTÉE À 2025-04-10! Affectation d ésultat: 2024 i ? 0 ectation des résultats de 2024 du budget Annexe Lotissements Argentonnay L'UNANIMITÉ
2025-04-11| Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe Lotissements ÉUNANOITÉ
ADOPTÉE À 2025-04-12] Subventions aux associations 7 es L’'UNANIMITÉ
Fait à Argentonnay, le 3 avril 2025.
Document affiché le 3 avril 2025.
Le Maire,
Armelle CASSIN
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 18/11/2024 Page 1 sur 1