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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 2026CD0233 0219 ES)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-200065886-20260219-2026CD0233-CC
e Accusé certifié exécutoire
| e Réception par le préfet : 02/03/2026]
eZ Publication : 03/03/2026
Agglo
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude
Entre
Loire Forez agglomération, représentée par Monsieur Jean-Marc Grange, conseiller délégué aux
équipements sportifs suivant l'arrêté de délégation n° 2020ARR000449 et la délibération n°2 du 17
décembre 2024
Et
Le Comité de la Loire de Triathlon dont le siège est situé Maison Départementale des Sports 4 rue des Trois
Meules BP 9014442012 Saint- Etienne Cedex 2 présenté par Madame Monsieur. BEDIEE Morgane.
Président(e) en exercice dûment habilité(e) par son Conseil d'Administration en date du .05/02/2025...
Aficle 1:
Dans le cadre de sa mission de promotion et de développement de la pratique sportive sur son territoire,
Loire Forez agglomération consent à mettre à disposition du Comité de la Loire de Triathlon, l'équipement
sollicité, conformément à la grille tarifaire en vigueur.
Le tarif applicable est fixé comme suit :
Location d'une ligne d'eau (tarif territoire LFa) : 45 € par heure.
Les périodes d'utilisation retenues sont les suivantes :
Le samedi 25 avril 2026 de 11h30 à 13h30 : (45 € x 2 heures) x 2 = 180 €
Le dimanche 26 avril 2026 de 13h00 à 15h00 : (45 € x 2 heures) x 2 = 180 €
Le montant total dû au titre de la présente mise à disposition s'élève ainsi à 360 € pour l'ensemble de la
période de stage.
À l'issue du stage, une facture actualisée sera émise par Loire Forez agglomération et adressée au Comité
de la Loire de Triathlon, sur la base des créneaux effectivement utilisés.
Atticle 2:
La convention est conclue pour la période du 25 avril au 26 avril 2026.
Atticle 3 :
Le dimanche 26 avril, de 13h à 15h, la séance s'effectuera en dehors des heures d'ouverture au public.
Les personnes adhérentes au Comité de la Loire Triathlon présentes pour cette séance, relèveront de la
responsabilité exclusive dudit Comité.
Fait en deux exemplaires originaux
Montbrison, le 19/02/2026
Pour Comité de la Loire de Triathlon, Pour Loire Forez agglomération
Pour le Président et par délégation,
Le conseiller délégué aux équipements
sportifs
Jean- NGE