Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - seance no6 du 21 juin 2024
Séance - seance no6 du 1er juillet 2022
Séance - seance no6 du 18 juin 2025
Déliberation - 2023 11 17 liste des deliberations seance no9
Déliberation - 2024 03 08 liste des deliberations seance no2
Déliberation - 2023 04 14 liste des deliberations seance no4
Séance - seance no6 du 21 juillet 2025
Déliberation - 2024 09 13 liste des deliberations seance no8
Déliberation - 2024 01 12 liste des deliberations seance no1
Déliberation - 2024 05 17 liste des deliberations seance no5
Déliberation - 2024 06 21 liste des deliberations seance no6
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 21 liste des deliberations seance no6)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Consommateurs,
Liste des délibérations
Séance n°6 du 21 juin 2024
Affichée le 28/06/2024
Numéro Thématique Intitulé Date Etat
DEL_06202024 BOIS Coupes affouagères Parcelle Y Lieu-dit Le Pré-Le Greubaz. 21/06/24 Approuvé à l'unanimité
DEL_06212024
ANNEXEDEL_06212021
DEL_06222024
ANNEXEDEL_06222024
DEL_06232024
ANNEXEDEL_06232024
DEL_06242024 PERSONNEL
Modification de l'attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, sujetions, expertise et engagement Professionnel (RIFSEEP)
21/06/24 Approuvé à l'unanimité
DEL_06252024
ANNEXEDEL_06252024 FONCIER Convention avec l'EPF pour la maison au Chef-Lieu 21/06/24
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
FONCIER
Promesse d'achat avec la SAFER pour des parcelles de terrain situées à Banderelle, Les Provards et les Brovagnys pour une surface totale de 1 ha 09 a 89 ca
21/06/24
AFP
Convention de mandat avec l'Association Foncière Pastorale du Bouchet-Mont-Charvin pour les travaux de rénovation de la toiture du chalet d'alpage du Plan du Tour
21/06/24
BOIS Convention de passage pour création d'une piste forestière. 21/06/24