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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C060 09 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C060 09 2023)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Bois et produits du bois,
C- 60-09-2023
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 septembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 25 septembre 2023
SPORTS - CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU COMPLEXE DE LA VENISE VERTE
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Annick BAMBERGER à Marie-Christelle BOUCHERY, Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Olivier D'ARAUJO à Clément COHEN, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, François GIBERT à Sébastien MATHIEU, Christophe GUINOT à Emmanuel EXPOSITO, Thibault HEBRARD à Rose-Marie NIETO, Alain LECOINTE à Anne-Sophie GUICHET, Gérard LEFEVRE à Florent SIMMONET, Philippe MAUFFREY à Séverine VACHON, Florence VILLES à Philippe TERRASSIN, Valérie VOLLAND à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Bastien MARCHIVE, Marcel MOINARD.
Titulaire absent excusé :
Gérard LABORDERIE.
Titulaire absent pour déport :
Michel PAILLEY.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sonia LUSSIEZ C- 60-09-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
SPORTS - CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU COMPLEXE DE LA VENISE VERTE
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Sur proposition du Président,
Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais et plus particulièrement la compétence « Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire »,
Vu la délibération du 29 janvier 2018 définissant l’intérêt communautaire de la compétence supplémentaire « Equipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire » et y intégrant le complexe sportif de la Venise Verte,
Vu la délibération du 29 juin 2023 définissant la grille tarifaire d’utilisation des équipements sportifs,
Dans le cadre de sa politique sportive, la Communauté d’Agglomération du Niortais met ses équipements à disposition des associations promouvant la pratique et le développement des activités sportives.
A titre informatif, lors de la saison 2022-2023, ont utilisé les installations du complexe sportif de la Venise Verte les associations suivantes :
- La patinoire :
o Le « Niort Hockey Club » et « NiortGlace »,
- La salle de la Venise Verte :
o Les « Accros du Badminton Niortais » ; le « Niort Handball Souchéen » ; « les Archers Niortais » ; le « Niort Ultimate » ; « les Anneaux du Marais » ; la « Coupe de l’Amitié Corporative des Deux-Sèvres - CACDS » et l’association « Multi Sports »,
- Les pistes d’athlétisme des terrains Honneur et annexe :
o Le « Stade Niortais Athlétisme », « Les 12-14 Niort », « Niort Endurance 79 », « MACIF- Mutavie » ; le « Stade Niortais Triathlon » ; l’« Amicale MACIF des coureurs de fond – AMCF » ; « Run in Niort »,
- Le terrain synthétique :
o L’« Union Sportive Saint-Florent » ; l’ « Olympique Léodgarien » et l’ « Union Sportive du Clou Bouchet – USCB ».
Pour rappel, les modalités tarifaires d’utilisation des équipements sportifs sont définies par délibération du 29 juin 2023, qui prévoit la gratuité pour les associations sportives inscrites dans le planning défini par la CAN. Afin de définir les modalités de mise à disposition à titre gracieux à ces associations, il est proposé de conclure des conventions pour une durée d’un an, reconductible tacitement deux fois, qui prendront fin à l’issue de la saison sportive 2025-2026. Ces dispositions sont valables également pour toute autre association qui viendrait à utiliser un des équipements du complexe sportif d’ici la fin de validité de la présente convention.
Sans nécessité de passage en Conseil d’Agglomération, des annexes seront rédigées annuellement pour préciser les créneaux et espaces mis à disposition dans chaque équipement, ainsi que la liste des encadrants diplômés de chaque association.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la convention-type de mise à disposition des installations sportives du complexe sportif de la Venise Verte et autoriser sa déclinaison avec chacune des associations disposant d’un créneau dans cet ensemble sportif ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer les conventions et tout document afférent.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Sonia LUSSIEZ
Secrétaire de séance
Jérôme BALOGE
Président