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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 12 05 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vancé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 12 05 22)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
: SÉANCE
DU
12
MAI
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
douze
mai,
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués
le
05
mai
2022,
s’est
réuni
dans
la
salle
de
réunion
de
la
mairie,
sous
la
présidence,
M.
Hubert
PARIS,
Maire. Présents
:
Hubert
PARIS,
Caroline
BOURGOIN,
Jennifer
TEIXEIRA,
Michel
PAMPELUNE,
Michel
HUREAU,
Florian
LAFRESNAYE,
Sébastien
KNOLL,
Dominique
LECLERC,
Céline
ROBERT,
Absent
:
Mohammed
KHARMOUDY
Secrétaire
de
séance:
Michel
PAMPELUNE
DEMANDE
D’AJOUT
D'ORDRE
DU
JOUR
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d’autoriser
l’ajout
d'ordre
du
jour
concernant
la
dotation
pour
dépréciation
suivante
:
°
Prévoir
un
montant
de
500
€
au
budget
de
la
commune
au
compte
681.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés
M.
le
Maire
à
ajouter
l’ordre
du
jour
qui
sera
évoqué
en
fin
de
séance.
DEMANDE
D’APPROBATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
MARS
2022
M.
le
Maire
demande
si
le
Conseil
Municipal
a des
remarques
et/ou
suggestions
sur
le
compte-rendu
du
17
mars
2022. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
des
présents
et
représentés
le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
17
mars
2022
tel
qu’il
est
rédigé.
CONVENTION
SATESE
(SERVICE
D’ASSISTANCE
TECHNIQUE
AUX
EXPLOITANTS
DE
LA
STATION
D’EPURATION)
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la
reconduction
de
la
convention
SATÉSE
proposée
par
le
Département
dans
le
domaine
de
l’assainissement.
En
complément
des
visites
annuelles
de
VEOLIA
dont
nous
avons
rarement
retour.
I]
pourrait
être
bénéfique
d’adhérer
à la
convention
SATESE,
convention
de
deux
ans
(du
1% janvier
2022
au
31
décembre
2024)
afin
de
se
faire
assister
par
le
Département
et
plus
particulièrement
visite
de
contrôle
de
conformité,
visite
légère
avec
tests
et
analyses,
visite
courante
règlementaire
d’autosurveillance,
bilan
de
fonctionnement.
Le
tarif
proposé
est
de
0,41
€
par
habitant
pour
la
période
2022-2024.
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l'autorisation
de
reconduire
la
convention
SATESE
avec
le
département
pour
la
période
2022-2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
autorise
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés
M.
le
Maire
à
signer
cette
convention
pour
un
tarif
de
0,41
€
par
habitant.
PRESENTATION
DE
DIVERS
DEVIS
(PROJET
2022)
| M.
le
Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
divers
devis
pour
différents
projets
au
sein
de
fa
Commune
:
#
Changement
et
mise
au
norme
de
la
porte
d’entrée
de
la
mairie
:
>
Menuiserie
GALPIN
: 4
194
€
>
Menuiserie
DELAROUE
: 5 574.79
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
à
l’umanimité
M.
le
Maire
à
signer
le
devis
de
la
société
Menuiserie
GALPIN
pour
un
montant
de
4.194
€
TTC.
#
Démoussage
de
la toiture
de
la salle
des
fêtes
et du
local
technique
:
>
SN
GUILMIN
: 7 249
€
>.
GUILMIN
Régis
: 6 240.89
€
>
SAMSON
Vincent
: 8 760.12
€
>
LD.
Peinture
: 4
300
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
à
l’unanimité
M.
le
Maire
à signer
Le
devis
de
l’entreprise
GUILMIN
Régis
pour
un
montant
de
6 240.89
€
TTC.
#
Panneaux
de
signalisation
nouvelle
réglementation
:
>
Traçage
Service
:764
€
>
Self Signal
: 2 029.61
€
>
Signalétique
Vendômoise
: 4
130,88
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
à l’unanimité
M.
le
Maire
à signer
le
devis
de
Pentreprise
Traçage
service
pour
un
montant
de
764
€
TTC
et
de
la
société
Self
Signal
pour
un
montant
de
2
029.61
€
TTC.
Matériels
pour
l’agent
technique
:
>
Leroy
Merlin
: 1 923.58
€
: Caisse
à outil
+
casiers
de
rangement
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
à
l’unanimité
M.
le
Maire
à signer
le
devis
de
la
société
Leroy
Merlin
pour
un
montant
de
1 923.58
€
TTC.
<
3
Tables
en
bois
pour
la
Commune
:
>
Scierie
de
la
Couarde
:683.78
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
à l’unanimité
M.
le
Maire
à signer
le
devis
de
Pentreprise
Scierie
de
la
Couarde
pour
un
montant
de
683.78
€
TTC.
“#
Plancher
mezzanine
au
local
technique
:
>
Scierie
de
la Couarde
: 630.36
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
propose
à
l'unanimité
d'effectuer
un
autre
devis
à
la
Scierie
du
Chêne
aux
Moines
à Artins.
+“
Tôles
et
piliers
pour
l’appentis
du
local
technique
:
>
Scierie
de
la Couarde
: 2 912.60
€
: Tôles
>
Scierie
de
la Couarde
: 814.20
€
: Piliers
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
propose
à
l’unanimité
de
récupérer
à
l’ancienne
Scierie
de
la
commune,
un
appentis
pour
un
montant
de
800
€
TTC.
Changement
des
pneus
du
tracteur
communal
:
>
CAILLEAU
PNEUS
: |! 407.84
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
propose
à
l’unanimité
d’accepter
le
devis
le
plus
favorable
au
changement
des
pneus
du
tracteur
communal. | DELIBERATION
DOTATION
POUR
DEPRECIATION
|
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
délibérer
concernant
la
dotation
pour
dépréciation
suivante
:
-
Prévoir
un
montant
de
500
€
au
budget
de
la
commune
au
compte
681.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés
la
dotation
pour
dépréciation
du
montant
de
500
€
au
compte
681
du
budget
de
la
commune.
QUESTIONS
DIVERSES
Y_
Visite
de
Guy
de
Vanssay
propriétaire
du
Château
de
Conflans
sur
l’Anille.
Ÿ_
Tableau
des
permanences
du
bureau
de
vote
pour
les
Elections
Législatives
2022.
Ÿ_
Enfouissement
réseau
Vallée
aux
Thermaux.
La
séance
est
levée
à 21
heures
47.
Prochain
Conseil
Municipal
:
>
Jeudi 07 juillet
2022
à 20
heures.
Fait
et délibéré
le jour,
mois
et an
susdits,
Ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.