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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Dimanche 8 mars 2026 à 07h34
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
7 RETZ
|
V'xVALOIS
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
3
FEVRIER
2023
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz-en-Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à
l’appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(60)
: ALTHOFFER
Evelyne,
BAHU
Nicolas,
BAZIN
Didier,
BERSON
Jean-Pascal,
BIZOUARD
Olivier,
BLANGEOT
Eveline,
BOUDIN
Jean-François,
BOUVIER
Jean-Marie,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
CANTOT
Dominique,
CAPON
Claude,
CARION
Denis,
CHAUVIN
Christian,
DAVALAN
Gilles,
DAVIN
Benoît,
de
FAŸ
Jean-François,
DELPIERRE
Sylvie,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESBOVES
Alain,
DESCAMPS
Lisiane,
DESSIGNY
Jocelyn,
DESTRI
Aline,
DISANT
Yves,
DOURNEL
Isabelle,
DUFOUR
Fabrice,
ERBS
Pierre,
GAUTIER
Nathalie,
GHEKIÈRE
Damien,
GILLES
Thierry
,
GILQUIN
Jade,
GOBBE
Daniel,
HERTAULT
Hervé,
JAHRLING
Gérhard,
KIPRHJANOVSKI
Dragomir,
LEFÈVRE
Gaëlle,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
Le
FRÈRE
Céline,
LÉTRILLART
Benoît,
MAS
Caroline,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
OLRY
Christine,
PADIEU
Christophe,
PAULY
Brigitte,
POINT
Benoît,
POTEAUX
Christian,
POTTIER
Evelyne,
QUÉNARDEL
Alexandre,
RÉBÉROT
Nicolas,
ROUSSEL
Jeanne,
RUELLE
Bernard,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SEZNEC
Jean-Yves,
THIEL
Patrick,
TROMBETTA
Gérard,
VALIERGUE
Anne-Benoîte,
VANLERBERGHE
Remi,
et
ZIMMER
Patrice.
Procurations
(13)
: BRUYANT
Monique
à
DAVIN
Benoît,
CARRIER
Pierre-Louis
à
MOUNY
Chantal,
DANGER
Jean-François
à
DAVALAN
Gilles,
DAUCHELLE
Romuald
à
HERTAULT
Hervé,
DIDIER
Jacques
à
Franck
BRIFFAUT,
GAILLARD
Johnny
à
LEFÈVRE
Gaëlle,
JAREK
Christelle
à
DESSIGNY
Jocelyn,
JULLIEN
Christelle
à
POTEAUX
Christian,
MAURICE
Denis
à
ROUSSEL
jeanne,
MOUGET
Laurent
à
DELPIERRE
Sylvie,
SIODMAK
Vincent
à
NÉLATON
Robert,
THIÉFINE
Valérie
à
BRANQUART
André,
et
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline.
Absents
excusés
(9)
: AUBERT
Richard,
BOURHAIL
Myriam,
DELVAL
Yveline,
LANGLET
Jennifer,
LAVOIX
Olivier,
MAILLET-CONTOZ
Alexandre,
PHILIPON
Vincent,
SEGUIN
Alice,
et
THÉRON
Christophe.
Le
quorum
est
atteint
Le
procès-verbal
du
16
décembre
2022
est
adopté
à l'unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
01.23
Solde
de
la subvention
2023
-— Festival
de
la
langue
française
Adopté
à la majorité
:
Contre
: 1
02.23
Ressources
humaines
- Création
d’un
poste
de
catégorie
B — Technicien
SIG
Adopté
à l’unanimité
Abstention
: 1
03.23
Ressources
humaines
- Création
d’un
poste
de
catégorie
B — Coordonnateur
Budgétaire
et
Comptable
Adopté
à l'unanimité
04.23
Révision
du
zonage
d'assainissement
sur
la commune
de
Fleury
— Mise
à
l'enquête
publique
Adopté
à l’unanimité 05.23
Présentation
du
rapport
annuel
Valor’Aisne
2021
Le
Conseil
prend
acte
06.23
Déchets
: Principe
de
financement
de
la
Tarification
Eco-Responsable
- passage
de
la
REOMIi
à
la
TEOMi Adopté
à la majorité
Contre
: 5
Abstention
: 16
07.23
Avis
de
la
Commission
d'indemnisation
amiable
pour
les
travaux
d'assainissement
de
la
Ferté-Milon
de
2022
Adopté
à l’unanimité
08.23
Assainissement
collectif —- Redevances
2023
Adopté
à l’unanimité
09/23
Assainissement
Non
Collectif—- Redevances
2023
Adopté
à
l’unanimité
10.23
Engagement
et
liquidation
avant
le vote
du
Budget
Primitif
Adopté
à l’unanimité
11.23
Débat
d’orientations
budgétaires
2023
Le
Conseil
prend
acte
Monsieur
le Président
clôture
la séance
à 21
h 50
FE
À
Le
Président
:
La secrétaire
de
séance
14
Alexandre
de
MONTESQUIOU
Chantal
MOUNY
L le