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Arrêté - at 003
Arrêté - at56
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corneilla-la-Rivière.
Lien du pdf (Arrêté - at56)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
MAIRIE
DEPARTEMENT
DES
PYRENEES
ORIENTALES
ARRÊTÉ
TEMPORAIRE
REGLEMENTANT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FESTIVITES
DE
LA
SAINT
JEAN
N°
AT
056-2025
CORNEILLA
DE
LA
RIVIERE
Le
Maire
de
la
commune
de
CORNEILLA-DE-LA-RIVIERE ;
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2213-1
;
Vu
le
code
de
la
route,
notamment
ses
articles
R.
411-8
et
R
411-25 ;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
huitième
partie,
signalisation
temporaire
;
Considérant
l’organisation
des
festivités
de
la
SAINT
JEAN
le
23/06/2025 ;
Considérant
que
les
rues
du
centre-ville
nécessitent
une
réglementation
du
stationnement
;
ARRÊTE
:
ARTICLE
1
: STATIONNEMENT
INTERDIT
PARKING
DE
LA
CLAVE
VERTE
Le
23/06/2025
de
07h00
à
minuit
Le
stationnement
sera
interdit
sur
la
partie
Ouest
du
parking
de
la
Clave
Verte
(les
quatre
premières
rangées
de
places
de
stationnement
côté
porche
seront
interdites).
ARTICLE
2
: CIRCULATION
INTERDITE
SOUS
LE
PORCHE
ARAGO
Le
lundi
23/06/2025,
durant
les
festivités,
la
circulation
sera
interdite
sous
le
porche.
ARTICLE
3
:
La
signalisation
règlementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
huitième
partie,
signalisation
temporaire)
sera
mise
en
place
par
la
mairie
de
Corneilla
la
Rivière.
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
annulent
et
remplacent
toutes
les
dispositions
contraires
antérieures.
ARTICLE
5
: Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
le
Commandant
du
groupement
de
Gendarmerie
de
Millas
chacun
en
ce
qui
le
concerne
sont
chargés
de
l'application
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.
2131-1
et
s.
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Fait
à
Corneilla-la-Rivière,
le
18/06/2025
Le
Maire
René
LAVILLE