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Ordre du Jour - 2025 02 03 Ordre du Jour du cm du 3 FEVRIER 2025
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 02 03 Ordre du Jour du cm du 3 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT
DE MEURTHE-ET-MOSELLE
COMMUNE
DE
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE
54200
TÉL : 03.83.43.05.85
mairie.chaudeney@wanadoo.fr
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du CONSEIL MUNICIPAL
sont convoqués à la salle de la mairie,
pour une nouvelle réunion qui aura lieu le
LUNDI 03 FEVRIER 2025
A 20 H 30
ORDRE DU JOUR
e Renouvellement du contrat de concession avec GrDF pour la distribution de gaz sur le
territoire de Chaudeney-sur-Moselle pour une durée de 30 ans
e Renouvellement de la convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols avec le service Urbanisme de la Mairie de Toul pour la période
2025/2027
e Demande de subvention auprès de la Région Grand Est dans le cadre de
l’aménagement paysager des Chenevières
e Demande de subvention exceptionnelle de l’association ATPCV 2025
e Divers
Le Maire,
E. PAYEUR