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Ordre du Jour - 2025 06 02 Ordre du Jour du cm du 2 JUIN 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 06 02 Ordre du Jour du cm du 2 JUIN 2025)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DE MEURTHE-ET-MOSELLE
COMMUNE
DE
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE
54200
TÉL : 03.83.43.05.85 REUNION mairie.chaudeney@wanadoo.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du CONSEIL MUNICIPAL
sont convoqués à la salle de la mairie,
pour une nouvelle réunion qui aura lieu le
LUNDI 02 JUIN 2025
A 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Validation de la mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des
fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel) suite à la
création d’un poste d’un nouveau cadre d’emplois de Rédacteur et modification taux
du cadre d’emploi des agents techniques
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pour la reprise des résultats 2024 du Syndicat du Massif du Chandelan suite à sa
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société PARISSE-CHEVAL-DEBARDAGE (parcelles 3/4/28)
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E. PAYEUR = S
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