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Arrêté - Préfecture - Oise - 20110915 RAA special sommaire
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Industrie,
Recueil des
actes
administratifs
n°spécial
du
15 septembre
2011
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
ARRETE
DU
16
AOÛT
2011
AUTORISANT
LE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ENTREPRISE
PRIVEE
“S.P.S.P°
à
MERU
ARRETE
DU
19
AOÛT
2011
PORTANT
NOMINATION
DE
Mme
Monique
MESNARD,
ANCIEN
MAIRE
DE
VAUMAIN,
EN
QUALITE
DE
MAÏRE
HONORAIRE
SERVICE
INTERMINISTERIEL
DE
DEFENSE
ET
DE
PROTECTION
CIVILES
ARRETE
DU
28
JUILLET
2011
PORTANT
AGREMENT
AU
COMITE
DEPARTEMENTAL
OISE
DE
LA
FEDERATION
FRANCAISE
DE
SAUVETAGE
ET
DE
SECOURISME
POUR
LES
FORMATIONSAUX
PREMIERS
SECOURS
ARRETE
DU
1%
SEPTEMBRE
2011
PORTANT
APPLICATION
DE
LA
DISPOSITION
SPECIFIQUE
ORSEC
-
RISQUES
TECHNOLOGIQUES
NON
FIXES
TRANSPORT
DE
MATIERES
RADIOACTIVES
{TMR}
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DU
CONTROLE
DE
LA
LEGALITE
ARRETE
INTER
PREFECTORAL
DU
28
JUIN
2011
PORTANT
TRANSFERT
DU
SIEGE
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DU
BASSIN
DE
L'ESCHES
ARRETE
DU
24
AOÛT
2011
PORTANT
REMPLACEMENT
D'UN
MEMBRE
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
COOPERATION
INTERCOMMUNALE
ARRETE
INTER
PREFECTORAL
DU
26
AOÛT
2011
PORTANT
REDUCTION
DES
COMPETENCES
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
A
VOCATION
MULTIPLE
DE
GUISCARD
BUREAU
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
DE
L'URBANISME
ARRETE
DE
DECLARATION
D'UTILITE
PUBLIQUE
ET
PARCELLAIRE
DU
8
SEPTEMBRE
2011
RELATIF
AUX
TRAVAUX
ET
ACQUISITIONS
NECESSAIRES
AU
PROJET
D'AMENAGEMENT
EF
D'EXTENSION
D'UNE
CLASSE
EN
MAIRIE-BIBLIOTHEQUE
ET
CONSTRUCTION
D'UNE
SALLE
MULTIFONCTIONS
AU
PROFIT
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINS-MORAINVILLERS
ARRETE
DU
13
SEPTEMBRE
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Sabrina
BELKHIRI-FADEL,
SOUS-PREFET
DE
COMPIEGNE
ARRETE
DU
13
SEPTEMBRE
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Louis-Michel
BONTE,
SOUS-PREFET
DE
SENLIS
N°
de
page 11 13 18
Recueil
des
actes
administratifs
n°spécial
du
15
bre
2011
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
>
ARRETE
DU
22
JUILLET
2011
PORTANT
SUPPRESSION
DU
PASSAGE
A
NIVEAU
N°
38,
LIGNE
DE
PIERRELAYE
à
CREIL
SUR
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LEU-D'ESSERENT
II
PREFECTURE
DE
LA
REGION
HAUTE-NORMANDIE
PREFECTURE
DE
LA
SEINE-MARITIME
SERVICE
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
> ARRETE INTERPREFECTORAL PORTANT MODIFICATION
DES STATUTS DU SIVU DE LA STATION
D'EPURATION DE NEUF-MARCHE et SAINT-PIERRE-ES-CHAMPS
III
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
>
ARRETE
DU
4
AOÛT
2011
PORTANT
DECLARATION
D'INSALUBRITE
IRREMEDIABLE
DU
LOGEMENT
À
GAUCHE
SITUE
66,
bis
rue
Léon
Zeude
à
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
4
AOÛT
2011
PORTANT
DECLARATION
D'INSALUBRITE
IRREMEDIABLE
DU
LOGEMENT
À
DROITE
SITUE
66,
bis
rue
Léon
Zeude
à
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
31
AOÛT
2011
N°
2011-158
AUTORISANT
LA
SARL
“PHARMACIE
DEWAELE"
A
TRANSFERER
L'OFFICINE
DE
PHARMACIE
EXPLOITÉE
ACTUELLEMENT
AU
117
bis
rue
de
Calais
POUR
UNE
LOCALISATION
AU
87
rue
de
Calais
DANS
LA
MEME
COMMUNE
DE
BEAUVAIS
>
ARRETE
N°
2011/18
BIS
DU
1%
SEPTEMBRE
2011
MODIFIANT
L'ARRETE
DESMS
N°2011/18
RELATIF
A
LA
NOMINATION
D'UNDIRECTEUR
PAR
INTERIM
AU
CENTRE
HOSPITALIER
INTERDEPARTEMENTAL
DE
CLERMONT
>
ARRETE
N°DROS
2011-0403
DU
9 SEPTEMBRE
2011
PORTANT
RETRAIT
DE
L'AUTORISATION
D'EXERCER
L'ACTIVITE
DE
SOINS
DE
TRAITEMENT
DU
CANCER
POUR
LA
PRATIQUE
THERAPEUTIQUE
"CHIRURGIE
DES CANCERS,
PATHOLOGIES
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIQUES
ET
MAXILLO-FACIALES*,
DETENUE
PAR LA CLINIQUE
DU
PARC
SAINT-LAZARE
à BEAUVAIS
DIRECTION
INTERDEPARTEMENTALE
DES
ROUTES
NORD-OUEST
>
ARRETE
DU
26
AOUT
2011
PORTANT
AUTORISATION
DE
CIRCULER
A
PIED
SUR
LES
AUTOROUTES
NON
CONCEDEES,
LES
ROUTES
EXPRESS
ET
LES
ROUTES
NATIONALES
A
ACCES
REGLEMENTE
POUR
LES
BESOINS
DE
L'ENTRETIEN
ET
DE
L'EXPLOITATION
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
ECONOMIE
AGRICOLE
>
ARRETE
DU
29
AOÛT
2011
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
COMMISION
DÉPARTEMENTALE
D'AMENAGEMENT
FONCIER
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
>
ARRETE
DÙ
18
AOÛT
2011
INSTITUANT
UN
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DE
EA
SANTE
ET
DE
LA
PROTECTION
ANIMALES
25 26 30 35 40 43 46 48 52