Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 089 a
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 089 c
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 089 b
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 089 e
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 089 f
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 089 g
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 055 c
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 200
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 059 t
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20250708
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 089 d subvention theatre le cadran7cb3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 089 d subvention theatre le cadran7cb3)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du éanconnais CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Les Cordeliers .
1, rue Aspirant Jan 6 août 2009
05105 BRIANCÇCON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax. 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 6 août 2009 à 18 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 31 juillet 2009 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Guy HERMITTE,
Nombre de conseillers en exercice : 26
Présents : 25
Nombre de pouvoir : 1
Nombre de Votes : 26
M. Alain FARDELLA est nommé secrétaire de séance.
ETAIENT PRÉSENTS :
Commune de Briançon : Présents en qualité d'observateurs: M. Gérard MATHIEU, Président de la délégation spéciale, Mme Hélène GUINARD, Vice-présidente, M. Daniel BIBOUD, Vice-président.
Commune de Cervières : m ; Thierry DUCURTIE - M. Marc FAURE-BRAC
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M, Jean-Louis FAURE
Commune de La Salle les Aipes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON — Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI - M. Edmond CADET (représentant Mme Béatrice KOEKKOEK).
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE - M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY — Mme Léa ROUX ;
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX — M. Philippe STOCKLI — M. Philippe MARIACHER.
. Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : M. Xavier CRET - Mme Nicole MATHONNET.
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE — Mme Brigitte BOREL .
AVAIT DONNE POUVOIR : M. Christian BREMOND à Mme Brigitte BOREL
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 6 août 2009 -Délibération n° 2009-089 D/Subvention Théâtre le Cadran
Page 1/2
Briançon - Cervières - 5 in - Le n5 - Montgenèvre - Névache
- La Salle les Alpes - Val des Prés - fur Ac Rapporteur : M, Xavier CRET
OBJET : CULTURE, SOLIDARITES & TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION SUBVENTION 2009 / Association Théâtre le Cadran
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu les arrêtés préfectoraux n°2003-321-15 en date du 17 novembre 2003 et n°2004-121-12 en date du 30 avril 2004 portant notamment extension des compétences statutaires de la Communauté de Communes du Briançonnais en direction de :
- l'accueil de la Petite Enfance,
- la prévention de la délinquance,
- le développement des technologies de l'information et de la communication, - la culture et
“là promotion de l'enseignement artistique,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 22 juin 2009,
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée L2121-21 du code général des collectivités territoriales,
Vu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité,
DELIBERE
.Æ Approuve la reconduction d'une subvention de 361 000 € en direction de l'association de gestion du Théâtre le Cadran pour l'année 2009 et précise que le versement interviendra en trois fois : |
. 140 000 € émis au mois de janvier 2009
{sur la base de là convention de gestion du: 19/05/99)
. 140 000 € émis au mois de mai 2009
{ sur le base de le convention de gèstion du 19/05/99)
. Le solde soit 81 000 € versé dans un délai d'un mois suivant approbation de ladite subvention,
m Dit que les crédits nécessaires ont été prévus lors de l'adoption du Budget Primitif du Budget « Général » 2009 à l’article 6574
=... service « DIVCULT>
Pour copie conforme
pe Les)es 7 ue,
Date dépôt S.P. :
sb DS Es ss LS Date affichage : 19 AOÛ F3
Conseil Communautaire du 6 août 2009 — Délibération n° 2009-089 D/Subvention 2009 / Association Le Cadran Page 2/2