Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour 16.12.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
12 DÉCEMBRE 2022
DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2022
COMMUNICATION
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication des décisions
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LE GAL, Adjoint
- Présentation du cycle de concertation pour l’écriture du projet urbain « Libourne 2030 »
DEVELOPPEMENT LOCAL
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Contrat Ville d'équilibre entre le Département de la Gironde et la Ville de Libourne
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Action sociale - Adhésion du personnel municipal au CNAS
- Adhésion à la mission chômage auprès du CDG33
- Amicale du personnel - Avance sur subvention 2023
- 2022-2023 - Convention annuelle MAD partielle d'agents municipaux auprès d’associations sportives - 2022-2023 - Convention MAD partielle agents municipaux service des sports auprès association Oxysouffle
- 2022-2023 - Convention MAD partielle d'un agent municipal service sport auprès de l'hôpital de Libourne
- Mise à disposition partielle d'agents de la Direction du Développement économique entre la Ville de Libourne et la Cali
URBANISME – PATRIMOINE – GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Acquisition de la parcelle BR 278 P (emplacement réservé n°21)
- Cession de la parcelle AN 455P (13 m²)
- Mesures d'accompagnement du dispositif Site Patrimonial Remarquable / aides communales à la restauration des façades ainsi qu'à la pose ou la restauration des menuiseries en bois pour les immeubles situés dans le périmètre de l'opération d'aménagement - année 2023
TRANSITION ECOLOGIQUE
Rapporteur : Madame Agnès SEJOURNET , Adjointe
- Transition écologique : VERDISSEMENT DE LA VILLE - Demande de subvention dans le cadre du plan de relance européen REACT EU visant à soutenir les investissements GREEN DEAL après la crise sanitaire Covid19 - Nature en ville
SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ , Adjoint
- Subventions aux associations sportives 2022-2023 : 2ème partie
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Christophe-Luc ROBIN , Adjoint
- Attribution de subventions aux associations culturelles - DECEMBRE 2022
EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY , Adjoint
- Renouvellement de la nouvelle Convention Territoriale Globale de services aux familles pour 2022-2026 - VERDISSEMENT DE LA VILLE – VEGETALISATION DES COURS D’ECOLE- Demande de subvention dans le cadre du plan de relance européen REACT EU visant à soutenir les investissements GREEN DEAL après la crise sanitaire Covid19 - Vie scolaire
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Budget principal : décision modificative n°2 - année 2022
- Budget principal : actualisations des autorisations d'engagement - crédits de paiement (AE/CP) et des autorisations de programme - crédits de paiement (AP/CP) au titre de l'année 2022
- Budget principal : versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe festivités et actions culturelles au titre de l'année 2022
- Budget principal : dispositions relatives aux opérations en dépense d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
- Avance sur la subvention annuelle 2023 au centre communal d'action sociale
- Fixation des modalités de répartition du produit des recettes des concessions funéraires
- Validation de la nouvelle méthode de calcul des tarifs relatifs aux échanges scolaires dans le cadre du jumelage et création des tarifs des échanges scolaires avec la ville de Schwandorf - année 2023
- Conservatoire municipal de musique : inscription temporaire gratuite accordée aux enfants qui fréquentent les ateliers de création d’un spectacle musical
- Remboursement d'un trop perçu
- Remboursement de frais de fourrière
SERVICES PUBLICS LOCAUX
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Avenant n°8 au contrat de délégation de service public pour la gestion du parc de stationnement souterrain - autorisation accordée au délégataire pour mener des actions commerciales
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
Rapporteur : Madame Julie DUMONT , Adjointe
- Budget participatif : création et adoption du règlement intérieur MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Madame Monique JULIEN , Conseillère municipale déléguée - Adhésion au groupement de commandes portant sur l'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la souscription d'assurances initié par La Cali
- Adhésion au groupement de commandes portant sur la souscription d'assurances initié par La Cali
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Madame Juliette HEURTEBIS , Conseillère municipale déléguée - PLAN VELO 2025 - Demande de subvention dans le cadre du plan de relance européen REACT EU visant à soutenir les investissements GREEN DEAL après la crise sanitaire Covid19 - Mobilités active
PARTENARIATS - SUBVENTIONS
Rapporteur : Monsieur Antoine LE NY , Conseiller municipal délégué - Convention de partenariat relative au centre de vaccination entre la CALI, son CIAS et la Mairie de Libourne
CLOTURE DE L’ORDRE DU JOUR
INTERPELLATIONS CITOYENNES