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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
15 DÉCEMBRE 2021
DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
PROJET URBAIN
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LE GAL , Adjoint
- Communication sur le projet de réhabilitation des casernes
COMMUNICATION DES DECISIONS
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication des décisions
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Modification du tableau des effectifs
- Convention de mise à disposition partielle d'agent du secteur Enfance entre la Ville de Libourne et la Cali
- Convention annuelle de mise à disposition partielle d'agents municipaux auprès d'associations sportives
- Convention annuelle de mise à disposition partielle d'un agent municipal auprès de l'Hôpital de Libourne
- Convention annuelle de mise à disposition partielle d'un agent municipal auprès d' "ORA Oxysouffle"
- Dérogation aux travaux réglementés des mineurs d'au moins 15 ans - Mise en œuvre d'un agrément service civique - Environnement
- Amicale du Personnel - Avance sur subvention 2022
- Comité des Œuvres Sociales du personnel - Avance sur subvention 2022
URBANISME – PATRIMOINE – GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Mesures d'accompagnement du dispositif Site Patrimonial Remarquable / aides commu- nales à la restauration des façades ainsi qu'à la pose ou la restauration des menuiseries en bois pour les immeubles situés dans le périmètre de l'opération d'aménagement - année 2022
- Dématérialisation des autorisations d'urbanisme : conditions générales d'utilisation (CGU) pour la saisine par voie électronique (SVE) et le suivi des guichets numériques
PROJET URBAIN
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LE GAL , Adjoint
- DSIL 2022 - Demande de subvention dans la cadre du plan de relance visant à soutenir les investissements des collectivités territoriales - Place Saint Jean
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Madame Agnès SEJOURNET , Adjointe
- DSIL 2022 - demande de subvention dans le cadre du plan de relance visant à soutenir les collectivités territoriales - Rénovation thermique des logements de fonction
DEPLACEMENTS DOUX
Rapporteur : Madame Agnès SEJOURNET , Adjointe
- DSIL 2022 - Demande de subvention dans le cadre du plan de relance visant à soutenir les investissements des collectivités territoriales - Plan vélo
PREVENTION
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ , Adjoint
- Convention communale de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’État SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ , Adjoint
- Subventions aux associations sportives pour la saison 2021-2022 : 2ème partie
- Demandes de subventions auprès de l’état et des collectivités territoriales - Appels à projets en soutien de la promotion des activités physiques et sportives pour le plus grand nombre- Année scolaire 2021-2022
- DSIL 2022 - Demande de subvention dans le cadre du plan de relance visant à soutenir les investissements des collectivités territoriales - Stade Robert Boulin - Maison du Rugby et mise aux normes des équipements existants
- DSIL 2022 - Demande de subvention dans le cadre du plan de relance visant à soutenir les investissements des collectivités territoriales - Stand de tir sportif
- Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 - Demande de subvention dans le cadre du plan de relance visant à soutenir les investissements des collectivités territoriales – POLE NAUTIQUE INTERNATIONAL DES DAGUEYS – Acquisition de pontons
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Christophe-Luc ROBIN , Adjoint
- Attribution de subventions aux associations culturelles - décembre 2021
- Soutien a la pratique de la danse : convention avec le Comité Départemental de Danse de la Gironde saison 2021-2022
EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY , Adjoint
- DSIL 2022 - Demande de subvention dans le cadre du plan de relance visant à soutenir les collectivités territoriales - Verdissement de l'école de Carré
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Budget principal - décision modificative n°3 - année 2021
- Budget annexe festivités et actions culturelles - décision modificative n°1 - année 2021
- Budget principal : actualisation des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) - année 2021
- Budget principal : versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe "festivités et actions culturelles " - année 2021 - Budget principal - créances éteintes - année 2021
- Budget principal - créances irrécouvrables - année 2021
- Budget principal : dispositions relatives aux opérations en dépense d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
- Avance sur la subvention annuelle 2022 au Centre communal d'action sociale
- Adoption du rapport n°2 de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) qui s'est réunie le 2 décembre 2021
- Signature d'une convention de mécénat avec le Conseil des vins de Saint Emilion dans le cadre de l'organisation du Tour de France
- Signature de l'avenant à la Convention Territoriale Globale et de la Convention d'objectifs et de financements pour l'année 2021 entre la Ville de Libourne et la Caisse d'Allocations Familiales
- Remise gracieuse sur le paiement d'un loyer accordée à la SARL "chez moi" dans le cadre de l'occupation du rez-de-chaussée du 44 rue Gambetta à Libourne
- Adoption des tarifs de la ludothèque à compter du 1er janvier 2022
- Application d'une redevance d'occupation du domaine public au SMICVAL concernant l'occupation d'un terrain situé 191 avenue de l'Epinette à Libourne
- Remboursement d'un trop-perçu d'abonnement résident de stationnement
SERVICES PUBLICS LOCAUX
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Avenant n°5 au contrat de délégation de service public pour la gestion du parc de station- nement souterrain - prise en charge des consommations électriques
- Avenant n°6 au contrat de délégation de service public pour la gestion du parc de station- nement souterrain - modification de l'annexe n°9 - comptes d'exploitation prévisionnels
- Avenant n°7 au contrat de délégation de service public pour la gestion du parc de stationnement souterrain - modification de forme de l'annexe n°4 (grille tarifaire)
MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Madame Monique JULIEN , Conseillère municipale déléguée - Constitution d'un groupement de commandes portant sur les travaux de voirie JUMELAGES
Rapporteur : Madame Gabi HÖPER , Conseillère municipale déléguée - Attribution d'une subvention au comité de jumelage franco-italien - décembre 2021
VOIRIE – CIRCULATION
Rapporteur : Monsieur Bilal HALHOUL , Conseiller municipal délégué - Mise à jour du linéaire de voirie communale
CLOTURE DE L’ORDRE DU JOUR
INTERPELLATIONS CITOYENNES